Légal et illégal à la fois!

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vimy32
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par vimy32 »

Joh135 a écrit :A cergy la semaine derniere (en sortant du bar) je passe a coté d'un radar mobile trankillement, et la malheur ! mes poignets qui glissent sur l'embraye et l'accelerateur... :siffle: :gene: (pot sans chicane biensur)

500M plus loin feu rouge, je m'arrete normal, et qui qui vient se poser a coté ? Nos chers représentants de l'ordre...

Bilan une tite morale... "Monsieur on fait comment pour le bruit ? vous savez que c'est confiscation de la CG avec obligation de se représenter au poste dans les 3 jours avec une ligne homologuée..... Et puis vous savez les gens veulent tjrs nous avoir sur les articles basiques, mais ce qu'ils ne savent pas c'est qu'il y a plein d'autres choses sur lesquelles on peut vour réprimander, d'ailleurs je suis sur que la si on cherche bien sur la moto...."

Et ils m'ont tranquillement laissé repartir sans rien (ouf !)
pourtant, tu ne l'aurais pas volé celle la 8/
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vimy32
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par vimy32 »

boris-68 a écrit :roulez en RSV4 les mecs!
les gars de la brigade vont péter les plombs! Full origine, elle dépasse presque les 100dB :mrgreen:
et il n'y a pas que la rsv4 qui les depasse :]
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par Teutates »

Le MTS 1200 c'est 102dB sur la carte grise ... :gene:
Sur ma Ducat' y'a un concept intéressant : quand mes boulons se desserrent, ils tombent automatiquement dans l'embrayage. Ça fait un peu de bruit mais au moins on sait où ils sont... :modo:
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par benoit110 »

mon devil racer est chicané, mais pas homologué :mrgreen: :hehe:
Le plaisir de conduire n'est pas dans la ligne droite
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mon topic toi et ton sv :-)
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par DarkAnge75 »

Pour couper court a toute spéculations et autres idées reçues :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... rieLien=id

et article 322-8

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20081220

Autrement dit, le véhicule doit rester strictement d'origine mis a part quelques accessoires esthétiques. Alors ne croyez pas que parce qu'un pot est soit disant homologué vous pouvez rouler sur route avec. Il est homologué pour le bruit, UNIQUEMENT, et les vendeurs jouent la dessus !

Je suis le premier a avoir un pot sur ma bécanne, mais quand on joue, faut savoir perdre et pas se plaindre.
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par Vachize »

DarkAnge75 a écrit :Pour couper court a toute spéculations et autres idées reçues :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... rieLien=id

et article 322-8

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20081220

Autrement dit, le véhicule doit rester strictement d'origine mis a part quelques accessoires esthétiques. Alors ne croyez pas que parce qu'un pot est soit disant homologué vous pouvez rouler sur route avec. Il est homologué pour le bruit, UNIQUEMENT, et les vendeurs jouent la dessus !

Je suis le premier a avoir un pot sur ma bécanne, mais quand on joue, faut savoir perdre et pas se plaindre.
Je pense que ce que tu dis est tout simplement faux. Cela dit, je ne peux le confirmer à 100%. Voilà ce qui est écrit : "Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.

Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."


Donc, le changement d’échappement "HOMOLOGUE ROUTE" et normalement vendu pour un(des) type(s) de moto particulière, classé par marque et model, est donc en adéquation avec la loi française, car respectant les caractéristiques de ta carte grise. Entre autre partie au niveau du bruit.

Pour apporter de l'eau à mon moulin, il n'est pas rare de voir les constructeurs vendre leurs motos DE SERIE avec des échappement qui ne sont pas d'origine. Exemple le plus réçent, la FZ8 Red Line, échappement lazer : http://www.lerepairedesmotards.com/actu ... d-line.php

Voilà, si ce que je dis est tout aussi faux, alors quelqu'un a du être sanctionné pour cela au moins une fois, quelque part en France, surement sur Paris. Il devrait donc y avoir une trace, ce que je n'ai pas vraiment trouvé sur Google. Il est vrai que je n'ai pas très bien cherché :gene:
Modifié en dernier par Vachize le mar. 15 mai, 2012 13:37, modifié 2 fois.
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par jujusv30 »

oué pareil chez Suzuki quand il te sortent des modèles monté en Yosh, comment sa se passe si tu te fait controlé ?
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par Vachize »

jujusv30 a écrit :oué pareil chez Suzuki quand il te sortent des modèles monté en Yosh, comment sa se passe si tu te fait controlé ?
C'est pour ça, même si je n'ai pas d'argument officiel pour m'appuyer, que je pense que de monter un échappement homologué route prévu pour ton modèle de moto et respectant les caractéristiques de ta carte grise est complètement légal.

Je peux bien sur me tromper, mais quand je lis le fameux article 322-8, je ne vois rien qui dit le contraire.

Il faudrait demander à un avocat, si il y en a un sur le forum. Même si il n'est pas spécialisé dans ce cas, il devrait être à même de décrypter correctement ce qu'il est écrit.
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par DarkAnge75 »

T'imagine bien que je ne t'ai pas balancé l'article comme ca...

D'une, quand les constructeurs vendent des séries spéciales, ILS s'occupent de faire les démarches administratives pour être en règle.
Pourquoi crois tu que certaines motos comme citées plus haut sont homologuées en faisant plus de bruit que les autres motos ?

De deux, si tu veux rouler avec un échappement "Homologué", c'est écrit NOIR sur BLANC que tu dois le signaler à l'autorité compétente ! Chose que personne ne fait et DONC qui peut être puni !
Un échappement "sport" est plus léger que l'origine et DONC change les caractéristiques de poid du véhicule.
On peut aussi parler des filtres a air et toutes les conneries qu'on aime bien changer, qui modifient la puissance/couple du véhicule, la pollution et bla bla bla.

Un autre exemple que je peux te donner en Auto, tu peux très bien homologuer un "swap". La procédure est trèèès longue mais personne ne le fait.
Encore un autre, on peut évoquer le sujet des caisses américaines. Des importateurs les font homologuer pour nos routes, mais c'est long et difficile !

Si tu veux que je te prouve que tu as tords en t'apportant la preuve d'une sanction, viens faire un tour sur Grenoble et je peux toujours te l'écrire sur papier :hehe:
Trêve de plaisanteries, si peu de contraventions sont dressées pour ça, déjà c'est parce que peu de mes collègues connaissent cet article, et de deux, parce que s'ils sont comme moi, ils n'en ont rien a foutre.

Le sujet a été a plusieurs reprises évoqué, les lois n'ont pas changées. Faut bien savoir ce que l'on fait et surtout arreter de se plaindre quand on perd.
J'ai perdu plusieurs fois, ca fou les glandes c'est vrai, mais ca fait parti du jeu quand on décide de jouer...
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par jujusv30 »

Ma question était un peu plus simple et concernais plus la flic qui arrète, oui le constructeur s'occupe des démarche spour faire homologuer la moto avec les pots Yosh, mais le con qui va t’arrêter pour lui sa ressemble pas a un pots d'origine et sa va etre a toi de prouver que si
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par DarkAnge75 »

jujusv30 a écrit :Ma question était un peu plus simple et concernais plus la flic qui arrète, oui le constructeur s'occupe des démarche spour faire homologuer la moto avec les pots Yosh, mais le con qui va t’arrêter pour lui sa ressemble pas a un pots d'origine et sa va etre a toi de prouver que si
Bonne question. A mes yeux, tu as la facture d'achat pour prouver que c'est une série spéciale. Je vois que ca à présenter sur le coup, sinon c'est vrai que ca sera a toi de prouver que tu n'es pas en tord. Et dans ce cas, si tu ne l'es pas, tu auras gain de cause c'est sur.
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par Vachize »

Bon, je suis assez taquin, comme tu as pu t'en rendre compte : - http://www.motoservices.com/administration/enregle.htm

Ce qui nous intéresse est là :

En ce qui concerne l’échappement, il doit bien entendu être homologué et porter son numéro d’homologation.
Son bruit ne doit excéder :
75 décibels jusqu’à 80 cm3
79 décibels jusqu’à 175 cm3
80 décibels au-delà


Ce numéro est fournit évidement, lorsque tu achètes un échappement neuf et HOMOLOGUE :cote:

Première page de recherche GOOGLE, mais en creusant plus, je suis sur de trouver plus de chose abondant dans mon sens. Même si je le répète encore, j'admet que je ne m'appuie sur rien d'officiel ! Cela dit, le seul article de loi officiel, celui que tu as fournit, ne me laisse absolument pas comprendre qu'il m'ait interdit de rouler avec un pot HOMOLOGUE route même si il n'est pas d'origine.
DarkAnge75 a écrit :Si tu veux que je te prouve que tu as tords en t'apportant la preuve d'une sanction, viens faire un tour sur Grenoble et je peux toujours te l'écrire sur papier :hehe:
Hmmm, je n'ai pas franchement saisi, cela dit, le sujet a déjà été moult fois abordé sur le forum, la brigade qui se charge des deux roues à Paris est très, très, très pointilleuse, pas du genre à qui l'on peut raconter quelques cracks et s'en sortir facilement. Et je ne pense pas qu'elle laisserait autant de personne dans la plus complète inégalité. Un dernier point, ces échappement sont homologué route NF ou NE, pas sur que si par le plus grand des hasards je prennait une prune pour un pot non conforme à l'origine, une plainte devant le tribunal européen ne me donne pas raison. Ca ne serait pas la première foi que la France serait sanctionné sur un tel point.

CQFD


Quand à JUJUSV30, il me semble pour moi assez louche qu'il soit marqué sur ta carte grise la marque précise de ton échappement, si le constructeur a fait les démarche pour toi. Sinon, on va se retrouver avec des cartes grises qui vont ressembler à des encyclopédies et qui vont perdre toute lisibilité.
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par DarkAnge75 »

Bon ben si tu es aussi taquin :hehe: tu vas avoir le droit de relire ce que j'ai écris et l'article par la même occasion.

Tu parles d'homologation SONORE.
L'article permet de verbaliser l'ensemble des caractéristiques modifiées sur la carte grise ! Et tu iras voir qu'entre autre il y a le poids du véhicule, et les kilowatts, enfin bref, vas lire ta carte grise...
Vachize a écrit :
DarkAnge75 a écrit :Si tu veux que je te prouve que tu as tords en t'apportant la preuve d'une sanction, viens faire un tour sur Grenoble et je peux toujours te l'écrire sur papier :hehe:
Hmmm, je n'ai pas franchement saisi,
:hehe: Sur procès verbal si tu préfères :hehe: :hehe: Tu pourrais le mettre sur Google après :mrgreen:
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par Vachize »

DarkAnge75 a écrit :Bon ben si tu es aussi taquin :hehe: tu vas avoir le droit de relire ce que j'ai écris et l'article par la même occasion.

Tu parles d'homologation SONORE.
L'article permet de verbaliser l'ensemble des caractéristiques modifiées sur la carte grise ! Et tu iras voir qu'entre autre il y a le poids du véhicule, et les kilowatts, enfin bref, vas lire ta carte grise...
Je ne crois pas qu'ils sont vendu sous le sigle : HOMOLOGUE ROUTE NIVEAU SONORE. Mais ils sont HOMOLOGUE ROUTE tout court. Ce qui laisse à pensé qu'ils sont homologué pour s'adapter avec les motos sur lesquelles ils s'adaptent, le tout, en toute légalité.

Pour vraiment appuyer mes dires, je vais donner un exemple complètement recevable pour ma part. J'ai un accident dans lequel je ne suis pas en tord. Crois-tu que l'expert de la partie adverse va tenter de me débouter sous prétexte que je ne possède pas un échappement d'origine mais "juste" un échappement HOMOLOGUE ROUTE ? Pareil, si tu me prouve le contraire, je m'incline. Tes dires comme les miens ne sont basé sur aucun retour d'expérience.

J'ai juste l'honnêteté de le reconnaître...



PS : Je sais, je suis particulièrement chiant :cote:
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Re: Légal et illégal à la fois!

Message par jujusv30 »

Bref je kiff rouler en full bordel
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