Quelqu'un roule avec ma plaque…

[Typajo]

J'ai achetez un sv en décembre 2007.

Cette moto étant destiné à rouler sur circuit, je n'ai pas refait la carte grise en mon nom, je n'ai jamais rouler sur route avec, elle n'a même jamais été assurée

Je l'ai équipé de poly, donc il n'y a plus la plaque

hier, l'ancien proprio m'appelle, il vient de recevoir une amende pour stationnement datant du 5 juillet 2008, avec majoration jusqu'à 75 euros.

Comment prouver que ce n'est ni lui ni moi qui étions garer à St Aubin sur Mer dans le calvados.

Quoi faire pour que cela ne se reproduise pas, je pourais y perdre des points

[TitouX]

prouve que ta moto n'était pas là ou elle a soit disant été verbaliser et va vite porter plaint avant !
hallucinant ton histoire

[titounet]

J'ai achetez un sv en décembre 2007.

Cette moto étant destiné à rouler sur circuit, je n'ai pas refait la carte grise en mon nom, je n'ai jamais rouler sur route avec, elle n'a même jamais été assurée

Je l'ai équipé de poly, donc il n'y a plus la plaque

hier, l'ancien proprio m'appelle, il vient de recevoir une amende pour stationnement datant du 5 juillet 2008, avec majoration jusqu'à 75 euros.

Comment prouver que ce n'est ni lui ni moi qui étions garer à St Aubin sur Mer dans le calvados.

Quoi faire pour que cela ne se reproduise pas, je pourais y perdre des points

Si la moto n'est pas à ton nom, tu ne peux perdre des points que si tu es d'accord... C'est l'ancien proprio qui risque d'en perdre.

Quoi qu'il en soit, il me semble que la loi te force à mettre la carte grise à ton nom et à assurer ta moto en mode "garage", au cas où elle prenne feu...

Gaf' si t es pas en conformité avec la loi

[Fire Duck]

a l heure actuel, je pense que ton raisonement devrait etre le dernier :
- vite mettre la moto a ton nom et de t acquiter d'une assurance garage et piste (je ne sais pas ce qui ce fait dans ce domaine)
-t'arranger avec l ancien proprio et lui regler l amende avant qu il ne decide de porter plainte ce qui te mettra en default sur le point precedent

par contre c est vrai que c est moche

[Julsv]

et éventuellement aller faire une main courante au comissariat...

[Rems67]

Je sais pas si sa ce fait, mais demande la photocopie du talon du carnet de PV, pour vérifier correctement le type de véhicule qui portait ton numéro, pas que c'était une voiture, ou alors si c'est un sv, c'est une belle coïncidence, donc tu pourra prouver ta bonne fois

[goulouk]

Quoi qu'il en soit, il me semble que la loi te force à mettre la carte grise à ton nom et à assurer ta moto en mode "garage", au cas où elle prenne feu...

Gaf' si t es pas en conformité avec la loi

+1
Alors arranges ça à l'amiable avec l'ancien vendeur

De plus essaie de prouver que tu ne pouvais pas être sur le lieu de l'infraction (demande à ton patron s'il à prêt à confirmer que tu bossais ce jour là par exemple, si c'est le cas) ça à marché pour mon père.

[Typajo]

des news

l'ancien proprio a scanné et ma envoyé par mail la lettre du tribunal de police

Résultat : Véhicule Nissan…

Donc il faut que j'appelle pour savoir comment ça se passe pour faire sauter l'amende

Deux solutions : soit le flic s'est trompé en notant la plaque sur le pv, soit une nissan roule avec ma plaque. Je vais passez à la gendarmerie pour signaler se problème, j'ai pas envie de perdre des points si c'est une fausse plaque.

[Stiphan]

J'ai eu le meme soucis de doublon avec mon ancien sv. Un mec roulait avec ma plaque...

J'ai direct porté plainte et me suis procuré une attestation de mon employeur prouvant que je ne pouvais pas être sur la moto au moment de l'infraction, et que la moto était sur le parking du boulot fermé.

Fais le nécessaire pour prouver que ce n'est pas ta moto au commisariat, et fais le changemept de carte grise !
Je ne pense pas qu'il te verbalise si tu leur dis bien que tu n'utilises bien ta moto que sur piste mais ils vont pas te féliciter.

[elephs 53]

Il est effectivement obligatoire de mettre la CG à son nom, même si on ne roule pas. Sinon = amende de 90€. de plus l'ancien proprio est obligé de signaler la vente, sinon même amende.
Dans ton cas, tu fais ceci:
- tu signales l'achat à la préfecture de suite. Urgence!
- tu rassures l'ancien proprio mais tu lui glisse que s'il a eu le PV à son adresse c'est aussi de sa faute (voir 1° phrase). Ca le calmera.
- tu contestes l'amende en écrivant à l'officier du ministère public (adresse sur le PV) et en expliquant et démontrant que ce n'était pas ta moto qui roulait car... Tu précises que tu ignorais qu'il fallait mettre la CG à ton nom puisque tu n'es pas sur la voie publique, tu t'en excuse et tu lui indiques que, dès que tu l'as appris, tu as rectifié à la préfecture (laquelle peut te donner une attestation dailleurs) à telle date. Tu joins une photo en couleur de ta moto et tu fais remarquer que l'infraction concerne une voiture dont le n° doit être ressemblant. Tu écris très poliment et tu sollicites le classement de cette infraction. Puis, après les congratulations d'usage, tu précises que tu es prêt à soutenir ta contestation au tribunal. A ce moment là, tu me contacteras (dailleurs, tu peux déjà me montrer le brouillon de ta future lettre + le PV sous toutes ses coutures)
A+

[Rems67]

des news

l'ancien proprio a scanné et ma envoyé par mail la lettre du tribunal de police

Résultat : Véhicule Nissan…

Donc il faut que j'appelle pour savoir comment ça se passe pour faire sauter l'amende

Deux solutions : soit le flic s'est trompé en notant la plaque sur le pv, soit une nissan roule avec ma plaque. Je vais passez à la gendarmerie pour signaler se problème, j'ai pas envie de perdre des points si c'est une fausse plaque.

C'est deja une bonne nouvelle, moi j'irai a la gendarmerie aussi, histoire qu'elles soient au courant du problème.
Bon courage pour la suite

[elephs 53]

Non! Malheureux! pas la gendarmerie, ni la police avant d'avoir changé la CG.
Après, si les PV continuent et qu'il y a un gars qui roule avec ton n°, tu vas déposer plainte et, avec la copie de cette plainte, tu va à la préfecture. On te donnera un n° n° gratuitement. J'ai pas essayé mais c'est marqué dans le code de la route!

[Stiphan]

Petite précision, la gendarmerie ne te verbalise que s'il te prenne en train d'utiliser ta moto sans carte grise à ton nom ! Dans le cas où tu te présentes de toi même, il ne peut y avoir verbalisation.

Au dos tu pv, il y a la procédure à faire en cas de contestation et le numéro pour les joindre. Mais une plainte doit être déposé pour punir les personnes qui utilisent ce genre d'infraction. Le fait d'usurper une fausse identité est un délit grave par contre ! Bien plus que l'oubli de changement de carte grise...

[framboisier]

alors quelques précisions...

pas de perte de points avec les infractions au stationnement ! uniquement pour la conduite d'un véhicule : ceinture, portable, alcoolémie...

pour ton histoire : dépôt de plainte et non une main courante, la main courante n'a aucune valeur juridique. Donc si un mec utilise bien ta plaque, il doit y avoir enquête suite à un dépôt de plainte.

la où ça merde, c'est votre histoire de carte grise... l'ancien proprio est aussi fautif que toi s'il n'a pas transmis le certificat de cession. Tu dois donc changer la carte grise et la mettre à ton nom. Pour info le délais normal est de 30jours sinon verbalisation de 90€ (qui passe à 135€ puis 375€). Le plus urgent est de déposer plainte (pour te couvrir) et changer la CG

[elephs 53]

Oui, il faut déposer plainte à condition d'être le propriétaire (sinon on n'est pas victime). Et là, on le justifie par la CG qu'on a mis à son nom au préalable. Car, contrairement à ce qui est pensé, l'agent n'a pas besoin d'attendre que le véhicule soit sur la voie publique pour verbaliser. Il peut constater l'infraction au vu des documents qui lui sont présentés (lors du dépôt de plainte par exemple) = la CG barrée et l'acte de vente hors délai. Dans la réalité il ne va peut être pas le faire, mais rien ne l'en empêche.
Ne pas confondre fausse plaque et usurpation d'identité. La première est moins réprimée que la seconde (quelques emmerdes quand même comme l'immobilisation du véhicule et une procédure).
Et dans le cas qui nous amène à nous écrire, il est fort possible que l'agent qui a verbalisé se soit trompé dans le n° d'immat. Ca arrive aussi. C'est pourquoi, rien n'établit l'infraction si les verbalisations ne se reproduisent pas.
C'est pourquoi, à mon avis, s'il n'y a qu'un seul PV, le plus urgent est de demander l'annulation. Là aussi il y a un délai. Contacte moi en MP si tu as une difficulté.