3 pv pour défaut de chicane....

[Glorfindel]

Mais moi j'aime bien écarter mes fesses...





Oups trompé de forum

[ChukA]

Le tout est de savoir si tu écartes les fesses ou si tu te bats pour ne pas qu'on t'enc***

Des fois il vaut mieux prendre cher mais modérement plutot que prendre le tarif de groupe (rapport a ton ouverture An.le).
Car sur mes 3 PV moi il y avait 3 articles differents donc ils existe et si il les as mit c'est qu'il sait que je ne pouvais rien contre celà !
je prefere payé 270€ tout de suite plutot que 405€ dans 2 mois et 405€ c'est le minimum ! car clairement la personne que j'ai eut a la FFMC m'a dit en general vous payez en plus les frais de dossiers si la demande est rejetté et egalement une amende suplementaire...

Art 1: nul n'est sencé ignoré la lois !

Donc ils abusent c'est clair et il mériterai de prendre cher ! mais esque le jeux en vaux la chandelle ! le but etant de faire passé le message a tt le monde pour que toute les chicane soit en place !
(et pour info le mec qui c'est fait serré avec moi avait sa chicane et n'est pas passé au sonometre il a prit 2x90€... quesque tu veux dire contre çà ! Pot non homologué - vehicule trop bruyant ... )
+++

[Glorfindel]

Oui c'est ça que j'adore. Tu prends moins cher avec un pot de piste chicané et donc non homologué qu'avec un pot homologué déchicané.

Y'a pas moyen de modifier un pot homologué sans enlever la chicane de façon à ce qu'il fasse légerement plus de bruit? Histoire de prendre qu'une fois 90?

[ChukA]

Oui c'est ça que j'adore. Tu prends moins cher avec un pot de piste chicané et donc non homologué qu'avec un pot homologué déchicané.

Y'a pas moyen de modifier un pot homologué sans enlever la chicane de façon à ce qu'il fasse légerement plus de bruit? Histoire de prendre qu'une fois 90?

Salut ! c'est tres simple, clairement ils s'en tappe que ton pot soit ou non homologué ! si tu passe pas au sonometre meme avec un pot d'origine il te mettrons le pv pour le bruit et egalement celui comme quoi le pot présente une usure prononcé du fait qu'il ne répond plus a son type de reception d'origine...
Nous sommes tenus de garder nos vehicules en état et donc si ton pot d'origine dépasse les DB autorisé sur la carte grise c'est qu'il n'est plus aux normes constructeur !
la lois c'est la lois elle est injuste, pourris et tres souvent mal appliqué ! mais soyons lucide nos chers amis en uniforme vienne d'etre tout recement formé pour dressé des PV qui sont dans les textes de lois et que peut de gens connaisent. En te renseignant un peut ils pourraient dresser une liste de pv longue comme le bras...
il y a 6 moi j'ai été controlé pour les meme raisons et j'ai prit que 45€ d'amende ! (celà m'avait suffit a remettre la chicane)...
Puis 3 moi apres j'ai faillit me prendre un mec sur une national qui ne m'avait pas entendu arrivé, donc j'ai déchicané....
la suite vous la connaissez ! mais ce qui va etre bon c'est les voitures electriques ^^ on va bien rigoler...

La ou j'avai reflechi c'est qu'il faudrai un pot hmologué sans chicane qui fasse autant de bruit qu'un origine pour rester dans la tolerance !
Aussi, plus de pv pour le bruit, plus de pv pour l'omologation ?! et plus de pv pour chicane absente car il respect les normes constructeurs...

[Daddycool]

Car sur mes 3 PV moi il y avait 3 articles differents donc ils existe et si il les as mit c'est qu'il sait que je ne pouvais rien contre celà !

c'est quoi les 3 articles ?

Il sait ce qu'il fait ... pas si sur, il fait, entre autres, ce qu'on lui dit de faire (malgré tout le respect que je leur doit). Il y a sans doute bcp de chose qu'il ne sait pas ou qu'il ne fait pas. Si les MIB savaient en permanence ce qu'il faisaient, il n'y aurais pas autant de contestations pour vice de forme etc. (j'ai contesté quasiment tout mes PV de stationnement sur trottoir, aucune majoration, j'ai contesté un PV pour exces de vitesse aux jumelles, sans nouvelles pour le moment (4 mois), sur 2 PV pour bruit, j'ai contesté le second PV pour pot non homologué, c'est passé) Je ne remet pas en cause leur compétences, mais comme nous, ils ne peuvent pas forcément tout savoir et maitriser parfaitement le code de la route, et les jurisprudences qui sont pondues assez fréquemment.

Bref, tout ça pour dire que le MIB en dressant 3 PV a appliqué le code un peu trop à la lettre, sans aller chercher plus loin. Les réflexions que j'ai exposé dans cette discution sont justement là pour pointer du doigt une omission, volontaire, ou pas, de certains aspects du code de la route dont le MIB n'aurait pas pris conaissance.

Art 1: nul n'est sencé ignoré la lois !

En agissant comme tu fait, c'est toi qui l'ignore, qui oublie tes droits et acceptes de courber l'échine en te résignant à cette sanction. De plus cet adage et non article, car ce n'en n'est pas un, ne signifie pas que l'on doit connaître l'ensemble des lois, mais que l'on ne peut invoquer l'ignorance de la loi pour échapper à la loi. (sensiblement différent)

(et pour info le mec qui c'est fait serré avec moi avait sa chicane et n'est pas passé au sonometre il a prit 2x90€... quesque tu veux dire contre çà ! Pot non homologué - vehicule trop bruyant ... )

Je dirais encore une fois qu'il aurait du prendre 1 seul PV au lieu de 2, en regardant les textes que j'ai cités.

Ensuite, chacun fait comme il veut, comme je le dis, c'est le prix de la tranquillité :
- soit tu ne veut pas t’emmerder et tu paie à max
- soit tu réfléchis, tu regardes et te renseignes et tu te bats pour faire respecter tes droits.

L'option choisie dépends de chacun d'entre nous, et j'ai effectivement fait l'erreur de commenter ton action, car c'est ton choix et que je me dois de le respecter, même si mon avis diffère. Néanmoins, choisissant la seconde solution, je suis heureux que mes réflexion puissent aider d'autres personnes qui, comme moi, refusent de payer de manière abusive. Personnellement, si ce cas m'arrivait de nouveau, je serais prêt à aller jusqu'à la cour Européenne des droits de l'Homme pour ça.

Allez, je vais retourner travailler, j'ai une tonne de taf à livrer à 14h.

@Bientôt,

Daddycool

[ChukA]

je suis ok avec toi sauf que j'ai signer et je n'ai pas cocher la case "ne reconnait pas l'infraction". Enfin j'aurai aimer les refuser mai j'ai tellement eu d'exemple autour de moi...
Meme avec un vis de procedure et une mise en garde a vue des plus douteuse et un étilotest non aux normes en vigeur un amis a fait appel et a perdu devant le tribunal alors que toutes les preuves montrait qu'il y avait vis de forme et de procédure, il a renquillé 3 moi de suspenssions en plus et une nouvelle amende ! (c'est hors sujet mais celà montre que des fois il ne lache rien).
j'espere que vous garderez vos sousous les mecs ! (la prochaine je ne la payerai pas c'est sur !)

[Daddycool]

Chuka,

Tu pourrais me donner les N° des articles pour les 3 PV stp, ca m'intéresse.

Merci

Daddycool

[ChukA]

Chuka,

Tu pourrais me donner les N° des articles pour les 3 PV stp, ca m'intéresse.

Merci

Daddycool

http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=5& ... 0#p1032366

++

[Daddycool]

le premier PV n'as pas de N° d'article

[ChukA]

bah c'est celui du sonometre, lui seul fait foie (cf: une amie qui bose chez eux :s)

[Daddycool]

Ben non, le sonomètre n'est pas un article. Sur le PV, tu as un article du code de la route qui est cite et si je ne m trompe pas c'est le R318-4 du CR. Si tu retrouves tes pv, je veut bien avoir ce numéro.

[ChukA]

oh que oui je les aient gardé !! mdr

[Mantis]

Bonjour à tous,

Ce matin j'ai eu droit moi aussi aux PV porte de la Villette. La police contrôlait tous les pots, les 50cc (il avait un banc de vitesse), les surcharges de poids et le test de CO², bref une grosse opération.

J'arrive donc au feu rouge et je vois un policier en train de courir à toute vitesse sur moi (il se dépêchait avant que le feu passe au vert ), il me fais signe de me garer 150m plus loin (comme quoi il m'as vus (entendus...?) de loin.
Bref il me dit clairement qu'il va me verbaliser pour les clignotants et le pot (le sonomètre n'as pas été utilisé) mais que j'aurais le droit de repartir avec car je travail et j'ai besoin de ma moto, de ce faites il sera gentil sur mon sort...
15 min plus tard j'ai eu droit non pas à 3 pv mais 4 pv de 90€... Soit 360€

Les voici :

1 : Circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement a été modifié (absence de réducteur sonore). Prévu et réprimé par l'art R318-3 du code de la route.

2 : Émission de bruits gênants par un véhicule à moteur. Prévu et réprimé par l'art R318-3 du code de la route. Convocation remise.

3 : Circulation d'un véhicule non conforme à son type de réception/système d'échappement dérangeant à la réception du véhicule. Prévu et réprimé par l'art R321-4 al3 du code de la route.

4 : Circulation d'un véhicule non conforme à son type de réception/clignotants intégrés dans le bloc feu "STOP" arrière). Dérangeant à la réception du véhicule). Prévu et réprimé par l'art R321-4 al3 du code de la route. (j'ai un certificat d’homologation mais il a rien voulus savoir).

Sachant que je risque de rentrer à pied je ferme ma bouche et signe (il paraissait gentils mais juste avant moi il a mit 7 PV pour une voiture...). Apparemment ma fourche inversé et les commandes reculées rizoma de GSXR 2008 lui a fait forte impression car il croyait que je roulais en "Hypersportive" GSXR... , j'ai fais semblant que c'était le cas par contre il a juste mit "SUZUKI" sur le PV D'un côté il devait pas si connaître car pour lui ma Suzette fesait un bruit très aigus type Hayabusa...

Je viens ici non pas pour chercher des excuses car j'assume entièrement le fait que je roule déchicané (j'estime que le bruit est une forme de sécurité pour nous motard...bien évidement c'est aussi pour écouter le champ du bi ) et que je risque à tout instant de me faire attraper mais je trouve moi aussi abusé de ce prendre 3X90€ pour un pot trop bruyant...

J'aurais voulus savoir si je pouvais contester mes 2 PV sur 4 étant donné que uniquement deux articles du code de la route sont citées? D'après le post de Daddycool page 6 sa devrait être bon mais je préfère être sûre de mon coup

Merci d'avance les gars.

[J&B]

Les explications de Daddy me semblent cohérentes donc je suis tenté de dire oui. Franchement, y'a certains bleus qui nous font chier avec leur excès de zèle et de pouvoir, c'est n'importequoi

[Daddycool]

Mais lool

Bon, pour les PV 1, 2 et 3 tu fais comme j'ai suggéré (2 approches différentes, à toi de choisir)

Ensuite, pour le PV 4 concernant les clignos, ben ça se verbalise pas comme ça de mon point de vue !

Je reprend des articles déjà cités :

art R321-4 du CR

Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.

Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

L'alinéa 3 implique que ta moto n'est pas réceptionnée, la raison invoquée est la modification des clignotants néanmoins, l'absence ou la non conformité des clignotants sont gérés par l'article R313-14 du code de la route.

Ce même article ne rentre pas dans les conditions de non conformité définis par

l'Arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles cet arrêté, dans l'article 13 définit ce qui suit :

Constituent une transformation notable au sens de l'article R. 321-16 du code de la route nécessitant une
réception à titre isolé :
- toute transformation du châssis d'un véhicule déjà en circulation susceptible de modifier sa situation au
regard des articles R. 312-1 à R. 312-18, R. 314-1 à R. 316-10 et R. 318-1 à R. 318-8 du code de la route ;
- toute modification des indications d'ordre technique figurant sur la carte grise, à l'exception de la carrosserie
(à condition qu'il soit présenté un certificat tel que prévu à l'annexe VII du présent arrêté), du poids à vide, ou
bien du poids total autorisé en charge, ou du couple poids total autorisé en charge - poids total roulant
autorisé dans le cadre des dispositions de l'arrêté du 7 octobre 1982 relatif aux modalités d'application des
articles R. 321-20 et R. 317-9 du code de la route.

on notera bien que on passe de 312-18 à 314-1 sans passer par 313... Donc, le fait de ne pas avoir de clignotants homologués ou autre ne rends pas la moto non homologuée au yeux de l'article R321-16 du CR

Voilà en gros, ne pas avoir de clignos ne rends pas la moto non conforme et ne peut donc pas mener au PV N° 4.

Et PAN!!!