Contrôles Sonomètre - ça peut toujours servir.

[HibouCoucou]

lit ça ça va t aider
http://www.ffmc72.fr/Documents/depliant ... 0Renzo.pdf

Aïe. Je te hais FireDuck.
La contravention "à l'oreille" s'appliquait pour moi à l'utilisation du véhicule (hauts régimes...).
Ce n'est plus si clair maintenant, et ça risque de ch** pour mon matricule. Heureusement, le PV lui-même n'est pas rédigé conformément (il fait référence à l'article sur la plaque...).
Je sais pas si je te dois te remercier...

Il me semble qu'il y a une jurisprudence comme quoi le no de l'article n'a pas d'importance...

[arzazel]

si t'as d'autres questions n'hésites pas, je suis au boulot, je peux bien parler boulot :mrgreen

je n'ai pas cherché à me défendre, je roulais sans chicane, j'assume

réglo. c'est pour ça que je me dis que quitte à se faire pruner pour un pot homologué et chicané, je préfère encore roulé déchicané, me faire entendre de loin par les BAR, et prendre la même prune...
enfin, c'était la même ?? tu as pris combien pour ça ?

[Fire Duck]

Donc l agent qui constate l infraction pour quel soit valide doit posséder ce papier sur lui dc je pense qu il est dans notre droit de lui demander lors de l infraction.

toi, tu aimes le risque...
vu comment il m'a pourri quand j'ai juste fait remarquer que le pot était homologué et qu'il avait sa chicane, et que donc je ne voulais pas reconnaitre l'infraction, je pense qu'il m'aurait collé un pain si je lui avais demandé ses papiers
en tous cas, rien dans leur serment ne dit qu'ils ne doivent pas mentir

la loi et la même pour tous !!!! et surtout ne pas avoir peur de réagir, un jour j ai envoyer chié 5 CRS qui parlé sur ma copine après son passage devant eux (je marché derrière) que veut tu qu il disent il savent qu'il sont en tord...
si il doivent justifié de leur competence c est normal tout comme il doivent justifier leur appartenance au force de l'ordre.

[arzazel]

Il me semble qu'il y a une jurisprudence comme quoi le no de l'article n'a pas d'importance...

Mais c'est pas vrai, ça !!! qui t'a demandé ton avis, toi ???
en gros, je me la ferme et je paie... ??
scusez-moi, mais là, je craque...
pruné sans sonometre pour un pot homologué et chicané par un flic qui me menace et me parle comme à une merde, avec un PV qui ne fait pas référence au bon article de loi.
la prochaine fois, je peux aussi le faire moi-même, ils n'auront plus à sortir de chez eux !!!
:rougefaché: :faché1:

[Fire Duck]

une petite astuce pour reconnaitre les moins diplômé en police regardé leur tenue

pas de matraque = noob
matraque = noob un peu plus vieux
tonfa = il a passez deja un stage pr ca
telescopique = en général BAC qui a besoin de la caché

ensuite les grade etc ...

[dorian]

je n'ai pas cherché à me défendre, je roulais sans chicane, j'assume

réglo. c'est pour ça que je me dis que quitte à se faire pruner pour un pot homologué et chicané, je préfère encore roulé déchicané, me faire entendre de loin par les BAR, et prendre la même prune...
enfin, c'était la même ?? tu as pris combien pour ça ?

exactement, c'était mon cas : j'étais conscient de ce que je faisais (le bruit je sais ce que c'est, je passe mes journées à lutter contre) mais je préférais me sentir plus en sécurité !
je ne sais plus si j'ai pris 45€ ou 90€, à force de prendre des prunes pour rien (pour remplir les caisses...) ça commence à se mélanger... mais je crois que c'était 45€, ils étaient plutôt sympa finalement
c'était le lendemain de mon arrivée en région parisienne... 1ère prune au bout d'un jour, ils m'ont expliqué qu'ici on n'est pas à la campagne...

[Innos]

[mad_penguin]

lit ça ça va t aider
http://www.ffmc72.fr/Documents/depliant ... 0Renzo.pdf

Aïe. Je te hais FireDuck.
La contravention "à l'oreille" s'appliquait pour moi à l'utilisation du véhicule (hauts régimes...).
Ce n'est plus si clair maintenant, et ça risque de ch** pour mon matricule. Heureusement, le PV lui-même n'est pas rédigé conformément (il fait référence à l'article sur la plaque...).
Je sais pas si je te dois te remercier...

Il me semble qu'il y a une jurisprudence comme quoi le no de l'article n'a pas d'importance...

Là-dessus par contre je doute assez : c'est d'ailleurs toujours le moyen le plus conseillé pour contester une contravention... Tu aurais une source ?

[arzazel]

1ère prune au bout d'un jour, ils m'ont expliqué qu'ici on n'est pas à la campagne...

ils sont sympas, hein, de te souhaiter la bienvenue...
moi c'était 3 d'un coup moins de 24h après l'achat de mon SVS, dont le régulateur venait juste de me lacher... je t'explique pas les boules

[Fire Duck]

1ère prune au bout d'un jour, ils m'ont expliqué qu'ici on n'est pas à la campagne...

ils sont sympas, hein, de te souhaiter la bienvenue...
moi c'était 3 d'un coup moins de 24h après l'achat de mon SVS, dont le régulateur venait juste de me lacher... je t'explique pas les boules

comment te dégouter la de la pratique de la moto en 1 jours

[arzazel]

comment te dégouter la de la pratique de la moto en 1 jours

du SV...
jamais eu de pb avec le Z

[Fire Duck]

comment te dégouter la de la pratique de la moto en 1 jours

du SV...
jamais eu de pb avec le Z

c parce que c est pas une moto
j ai jamais eu de probleme moi en velo la c est pareil

[arzazel]

comment te dégouter la de la pratique de la moto en 1 jours

du SV...
jamais eu de pb avec le Z

c parce que c est pas une moto
j ai jamais eu de probleme moi en velo la c est pareil

bon, sinon, HibouCoucou, tu peux préciser tes sources ? pasque sinon on va continuer à s'engueuler avec Fire Duck si on revient pas sur le sujet...

[HibouCoucou]

bon, sinon, HibouCoucou, tu peux préciser tes sources ? pasque sinon on va continuer à s'engueuler avec Fire Duck si on revient pas sur le sujet...

Je ne retrouve pas ma source. je l'ai lu, mais où ?

L'idée était la suivante : en cas de constatation l'OMP (Officier du ministère Public chargé de recevoir ta demande) va la refuser, il faut le relancer en demandant à passer devant un tribunal. Et là tout vice de forme t'empêchant de construire ta défense est recevable (typiquement le fait le lieu ne soit pas précis par exemple) mais par contre le no de l'article n'est important que si il y a un réel risque de confusion, ce qui est rarement le cas, et le site donnait une jurisprudence...