3 pv pour défaut de chicane....

[Dorian_]

Copie de la lettre envoyée au cas où ca vous serve :


Monsieur l’Officier du Ministère Public
Direction Territoriale de la Sécurité de
Proximité de Paris
75195 Paris RP
IMMAT :
Objet : réclamation de remise de contraventions
Copie : FFMC (Fédération Française des Motards en Colère)
Paris, le 9 Février 2011
Madame, Monsieur,

Ce jour, le 09 Février 2011 à 10h05 à la Place Clichy à Paris, des agents de police du service pollution m'ont arrêté pour un contrôle car mon pot d’échappement n’avait pas le réducteur sonore.
Je leur ai expliqué que je l’avais dans le coffre de ma moto et que j'avais fait cela pour des raisons de sécurité : en effet, roulant principalement à Paris, beaucoup d’automobiles ou de camions ne voient pas forcément arriver les motos, quand ils sortent d’un parking par exemple, et je voulais, à défaut de me faire voir, me faire entendre.
Je l'ai remis durant l'interpellation à la demande de l’agent de police.
L'agent de police m'a alors remis 3 (Trois) contraventions pour ce défaut de chicane :
- une contravention pour « émission de bruit gênant » (Contravention N°)
- une contravention pour « circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement a été modifié (absence de réducteur sonore)» (Contravention N°)
- une contravention pour « circulation d'un véhicule à moteur non conforme à son type de réception (système d'échappement dérogeant à la réception du véhicule) » (Contravention N°)

Je ne conteste pas la contravention due au fait que j’ai enlevé la chicane, car effectivement je l’avais dans le coffre et non sur le pot. En revanche, je conteste les contraventions pour bruit et pour système d’échappement dérogeant à la réception, car bien évidement la moto est non-conforme et je fais effectivement du bruit car la chicane a été enlevée…

Il s’agit de 3 contraventions pour le même fait et l’agent en était tout à fait conscient.

Je précise que j'ai de plus reçu une convocation pour le vendredi 18-02-11 entre 8h15 et 12h à Vincennes pour tester l'émission de bruit auquel je me rendrais avec ma moto et la chicane sur le pot d’échappement.

Vous trouverez ci-joint règlement de l’amende N° « circulation d’un véhicule à moteur dont le dispositif d’échappement a été modifié (absence de réduction sonore) (…)» et vous demande de bien vouloir accéder à ma requête de remise gracieuse des 2 (deux) autres contraventions, dont vous trouverez les volets ci-joint.

Vous trouverez également ci-joint deux photos de ma moto pour que vous constatiez qu’elle est en conformité, ainsi que les 3 volets des contraventions citées ci-dessus.

Veuillez agréer Madame, Monsieur, mes sincères salutations.



PJ : 2 Photos + les 3 volets des 3 contraventions dont N° régularisée.

[Spader]

Bah mon pauvre t'es vraiment tombé sur un sale con toi !!!!

par contre je reviens sur ceux qui disent qu'en prenant un pot NH dès le début on évite une prune ... je mettrai un bémol car je crois que si on circule avec un pot NH c'est immobilisation du véhicule donc encore pire qu'une prune

[MinouFighter]

Dégoûté pour toi, mais t'es tombé sur un sacré con!
Mais bon... T'as joué, t'as perdu! Il aurait pu être encore plus con et immobiliser ta meule.

Je ne crois pas qu'il puisse immobiliser si la chicane est remise! Enfin bon le racket aussi est interdit et pourtant...

Je pense que si, le véhicule n'étant plus conforme à l'origine, en théorie il n'a pas le droit de rouler sur la voie publique avec.

[MinouFighter]

Alors pour la suite :
un agent est assermenté à juger du bruit que fait un véhicule à l'oreille. En exagérant une poussette dont les roues couine pourrait être verbalisée...

J'ai eu via un pote le numéro d'un flic motard, qui m'a dit que c'était contestable. J'envoie donc une lettre expliquant le tout, copie à la FFMC, paiement de 45€ ( pour la chicane, ca c'est normal ) et conteste le bruit et la moto non conforme, car ca va de paire avec le défaut de chicane...

Le policier au téléphone m'a même ajoutée que la bavette n'est pas du tout obligatoire sur une moto.

Quant au A je le mettrais le temps du contrôle sur le lèche-roue....

je vous tient au courant pour la suite

Euh ouais ok... Le bruit c'est à la bonne appréciation de l'Agent de Police.
La bavette n'est pas obligatoire, c'est certain, en pratique elle ne sert qu'à te protéger des éclabourssures en cas de pluie!
Ce qui est obligatoire, c'est la plaque d'immatriculation à la bonne dimension, l'éclairage de plaque, les clignotants qui doivent dépasser du carénage de la moto (je crois), le feux de postion arrière en bon état de fonctionnement et la catadioptre.

[Breizhad]

un truc est sûr, je me pointerais jamais en moto en région parisienne ...

[Teutates]

Bon j'en ai déjà parlé sur le topic "tu chicanes ou quoi", mais je remet mon point de vue sur l'espect sécuritaire de l'absence de la chicane.

Pour pas mal rouler en BAR, entre autre sur le périph', les déchicanés je les entends pas plus d'une seconde avant qu'ils soient à ma hauteur, même ceux qui ne vont pas à des allures suicidaires. (je précise que je suis jeune, avec une bonne audition et que j'écoute pas la musique à fond dans ma caisse qui n'est pas une merco classe S top insonorisée ... ).
Si le mec en bagnole à décidé de changer de file sans vérifier ses rétro, au moment ou il t'entend t'es déjà les dents plantées dans le bitume...
Bref en gros j'y crois pas trop (à part dans les tunnels )

[Pierre68]

Je suis d'accord avec Teutates concernant l'aspect sécuritaire, avec une petite nuance toutefois.

Tu as parfaitement raison, en hiver lorsque je roule en BAR, je n'entend pas non plus les motards arriver avant qu'ils ne soient à 1 ou 2 mètres, et ce quel que soit la bécane et le pot. Ceci dit ma caisse est plutôt bien insonorisée.

Par contre, je trouve que ça fonctionne bien mieux en été puisque beaucoup de gens roulent fenêtre(s) ou/et toit ouvrant ouverts.

Lorsque j'avais encore ma SV (qui faisait plus de bruit que la CBR), en été on m'entendait en général toujours à condition que je ne sois pas en sous-régime. Au pire un petit coup de gaz signalait la présence à l'automobiliste endormi.

Bref, je pense que l'argument tient bien en été mais surement moins en hiver. Après vu qu'on est peu nombreux à rouler entre novembre et mars, je pense que c'est un argument qu'on peut tout de même prendre en considération.

Dernière chose, à titre personnel, je ne déchicane pas pour la sécurité mais principalement parce que la sonorité associée fait plaisir à mes oreilles.

[Teutates]

Peut être que les fenêtres ouvertes aident, mais étant donné que la clim est de plus en plus répandu ... d'autant plus sur le périph ou la pollution n'incite pas à respirer le pot d'échappement du voisin
M'enfin le débat n'a pas lieu ici, plutôt sur le topic dédié

[J&B]

Perso y'a un con qui a failli m'écraser (il grillait un céder le passage + portable à la main). J'ai juste eu le temps de mettre un tout petit coup de gaz et il a pilé net (d'ailleurs il l'a fait tomber son portable de merde )

Sans la chicane je sais pas si ça aurait été pareil. En tout cas vendredi je vais sur Paris le soir, je vais la remettre pour pas faire chier tout le monde la nuit mais je l'enleverrai après !!

[ExPanda]

Ca me rassure, je suis pas le seul à penser que le coup du pot bruyant pour sa sécurité c'est plus un placebo et une bonne excuse qu'on se trouve qu'autre chose

Tu l'as envoyé la lettre ou pas encore ?
Parceque, honêtement, je te déconseille d'envoyer ça, surtout en l'état. Parcequ'en gros, tu fais le Calimero qui a pris trois prunes plus ou moins justifiées en sortant une excuse bidon, je ne suis pas sûr qu'ils apprécient

[BastoOv]

les clignotants qui doivent dépasser du carénage de la moto (je crois)

De mémoire il faut qu'ils soient espacés de 18 cm, c'est pour cela que les feux avec clignotants ne sont pas homologués. Le feu l'est mais pas les clignotants

@Dorian: Je comprends ta colère, j'aurai réagis comme toi, se prendre une prune pour la chicane, ok, on joue, parfois on perd mais 3 amendes ?! A quoi ça sert sérieusement ? Sans la chicane j'ai évité un paquet d'accidents, je ne dis pas qu'elle fait tout mais elle joue un grand rôle.

Je rejoins les dires de JB, vendredi soir on va sur Paname, je remet la chicane (même si le Mivv fait un barrouf' quand même, j'ai une carte d'homologation et là ils sont niqué !), et pas de grosse accélération.
Pars = ville lumière !

Tiens nous au courant de la suite Dorian ! Bonne soirée !

[kipukipet]

"un même fait, autrement qualifié, ne peut entraîner une double déclaration de culpabilité"

Cour de cassation 3 mars 1966


Néamoins ce n'était pas en l'espéce pour une infraction au code de la route, alors est ce que c'est transposable, ca je ne sais pas.
En tout cas en droit pénal classique cela s'applique.

[loic]

Le problème c'est qu'à Paris les mecs cumulent:
En plus d'être en bleu, ils sont Parisiens...

Autant dire qu'ils ont des prédispositions à être aigris par une vie de merde


Peut être que les plus forts psychologiquement arrivent à résister... qui sait

[Grome]

Pour le bruit qui sauve, ça m'est arrivé quelques fois quand j'étais dans l'angle mort, donc oui mais c'est nuancé, un mec en jaguar m'a percuté de l'avant alors que je ruptais et klaxonnais pour le prévenir. Il m'a dit ne pas m'avoir entendu, mais je sais pas si c'est sa caisse qui était super insonorisé ou lui complètement bouché.
Dans ma caisse j'entends les motos à quelques mètres (celles avec gros moteur, ou les déchicanées) donc pas de loin c'est clair. J'entends pas du tout les motos au bruit "standard" sauf à hauteur de la caisse.

Pour tes 3 PV tu fais bien de tenter la contestation, je trouve que c'est dégueu ce qu'il a fait.

[J&B]

Clair que la chicane ne permet pas non plus d'être entendu de tout le monde, mais par exemple une priorité à droite sans visibilité pour un automobiliste, il arrive doucement, il nous entend et peut anticiper...

En tout cas ça me dégoute un peu cette histoire de 3 PV pour une infraction, le mec devait vraiment vouloir te faire chier !!