Communiqué FFM roulages moto

[Lapointe]

Pour info :Circulaire FFM

Ca sert bien la FFM qui va vendre un peu plus de pass circuit... A 30€jour (38 pour une manif 2 jours), ca fait encore monter les tarifs
Pour une licence annuelle, faut compter 112€, plus une affiliation à un club et un CASM (Certificat d'Aptitude au Sport Motocycliste) obligatoire, a passer par examen

[sebh68]

Ouaip, j'ai été informé de cette décision

Ce qui est très con c'est qu'ils annoncent ça alors que les gens ont déjà réservé leurs dates .
Je pense que pour 2012 ça passera encore, via des abandons de recours ou en souscrivant à une RC pour la journée.

On en parle depuis quelques semaines sur topic des pistards alsaciens, ci dessous la chronologie des mails à ce sujet:

Chèr(e) pilote,

Suite à un email reçu le 22 mars 2012 de la part le FFM nous nous voyons dans l’obligation de rendre la licence obligatoire pour l’ensemble de nos journées.
En effet suite à une récente décision, la Cour de cassation, a rendu obligatoire la possession d'une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.

La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué. Gravement blessé, le pilote a attaqué le club pour défaut de contrôle. La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d'une licence était consécutif de "fautes de négligence et d'imprudence".

La Fédération Française de Motocyclisme, qui trouve tout à fait surprenant qu'une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, déplore depuis de nombreuses années une "dérive à l'américaine" de la société française, dont l'objectif est d'indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.

En tout état de cause, la FFM recommande une nouvelle fois à ses clubs d'imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.

Si de votre côté vous ne souhaitez pas prendre de licence vous aurez dans l’obigation le matin du roulage soit :
- De souscrire au Pass Circuit FFM à 30€ par jour
- De souscrire à la licence une manifestation (obligation de présenter un certificat médical de moins d’un an) au prix de 38€ qui est valable pour deux jours de roulage consécutifs.

En espérant votre compréhension.

Bonne journée,
L’équipe Up Racing

Bonjour,

Voici le résumé du communiquer que nous allons mettre sur notre site d’ici quelques heures.
“
Suite à l’effervescence de ce week-end due à “l’obligation” d’avoir une licence pour rouler sur circuit, Voici quelques éclaircissements.
Il faut bien différencier les sociétés organisatrices d’Evènements sportifs, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés, et les motos clubs, associations.
Cette obligation ne s’applique qu’aux motos clubs ou associations.
La SARL Team Performance 55 n’est donc pas concernée par cette mesure, il faut simplement que les entreprises aient une RC Organisation et qu’elles contrôlent si vous êtes assuré en RC sur circuit.
Dans le cas contraire, l’entreprise peut vous proposer une Responsabilité Civile vous couvrant sur circuit.
Je vous rappelle que la SARL Team Performance 55 offre la Responsabilité Civile aux clients non couvert sur circuit par le biais d’ assurancepiste.com.
Si vous participez à un roulage “Entrainement” avec un club, il vous faudra une licence, à l’année ou “manifestation”, ou souscrire au “Pass Circuit”.
Cette décision ne change en rien l’organisation de Team Performance 55 et tout ce déroulera donc comme avant.”

Donc, rien ne change pour la SARL Team Performance 55.
En ce qui concerne UP Racing, veuillez vous rapprocher de cet organisateur pour avoir plus d’informations.

Sportivement,

Cédric

Chèr(e) pilote,

Suite aux différents emails reçus et de cette décision tardive par rapport à la licence obligatoire nous avons pris contact avec la FFM afin de trouver une solution.

Pourl'année 2012 pour les pilotes ne voulant pas prendre de licence annuelle ou de Pass Circuit nous sommes en train de mettre en place avec notre service juridique un document spécifique qui devra être signé le jour du roulage.

Comme dans tout sport la licence reste la meilleure solution en terme d'assurance et deviendra surement obligatoire pour la saison 2013.

Bonne journée,
L’équipe Up Racing

Bonjour,

Effectivement on se trouve burtalement face à cette obligation prise par la cour de cassation.
Nous attendons une réponse de la fédération dès demain 2 avril suite à un échange eu entre la fédé et nous mêmes.
Toujours est-il qu'il faut bien faire la différence entre la RC Piste qui couvre le risque de blesser une tiers personne en roulant sur lun circuit alors que la licence va couvrir également le pilote c'est à dire vous.
Donc pour l'instant on attend de voir si nous allons modifier ou pas nos conditions.

D'ores et déjà, il est certain que le plus rassurant pour vous et pour nous c'est de prendre une licence.
Si vous désirez vous licencier cela est réalisable en passant par notre moto-club. Vous trouverez toutes les informations sur notre site en vous rendant dans l'onglet "ton club".

Nous restons bien entendu à votre disposition pour tout besoin de renseignement complémentaire.


Bien sportivement,

Pour ma part je ne change rien, c'est à eux de venir vers moi si les conditions changent. Au pire je prendrais une RC à la journée si on m'emmerde. On verra l'an prochain comment j'organiserai ma saison, mais 112€ pour la NET, + inscription au club + CASM (c'est qu'une fois mais faut quand même les sortir) pour deux ou trois journées ça fait un surcoût pas négligeable.

Quand je vois les journées de roulage à l'Anneau du Rhin la part de licenciés ne soit pas dépasser 50%, enfin je suppose. Chez les confirmés on a les pistards pur et durs, là ça doit être 100%. Chez les moyens il y a déjà une bonne partie de moto "de route" qui tournent, ça m'étonnerait qu'il soit tous licenciés et c'est forcément plus flagrant chez les débutants...
Je pense que cette décision va rebuter certaines personnes et décourager ceux qui souhaitaient s'y essayer un jour.
C'est dommage

[magnier]

c est clair , on peut plus rouler sur route parce qu il y a des radars partout , et maintenant ils nous embete avec ca
moi perso j ai une NET , mais bon il faut penser à ce qui ne font que deux roulages dans l année ca va leurs faire chère le roulage
Tous ca a cause d une burne qui a du se prendre pour carmichael avec un 500 CR

[Scrat 650]

Je ne comprends pas pourquoi vous évoquez le CASM, dont la nécessité est, sauf erreur, toujours laissée à l'appréciation des clubs.
En revanche, effectivement si le pilote n'a pas de permis et veut souscrire une licence FFM, les clubs imposent de l'avoir (ce qui était mon cas en tant qu'extraterrestre ne possédant pas le permis moto).

Ce qui est dommage c'est de faire débourser plus de sous pour des occasionnels (lesquels du coup ne franchiront peut être jamais le pas de venir sur piste) ...et cela juste pour satisfaire la jurisprudence plus que la sécurité.

Si je suis enduit d'erreur, n'hésitez pas à me le dire, j'ai peut êre raté une info concernant le CASM.

Bon roulages

[Guits]

Pour ceux que ça intéresse, on peut rouler sans licence mais il faut la bonne assurance....
J'ai roulé ce WE avec un moto club qui faisait prendre la licence à tous le monde mais avec mon assurance 'piste' à la mutuelle des motards, pas de soucis. Le collègue assuré chez AMV a dû prendre la licence.....

[sebh68]

A priori, si on en croit les dire de Team Performance 55 que j'ai cité plus haut, cela dépend du statut de l'organisateur.
Avec TP55 pas de soucis, avec Up Racing ou Passion Vitesse qui sont des associations c'est plus pareil...

Pour le CASM j'en suis pas sûr à 100%, n'ayant jamais eu de licence je ne maitrise pas le domaine, mais on en discutait hier avec Caytos et il semble qu'il soit obligatoire.

Mais pour moi qui suis occasionnel sur piste ça me fait chier, à quoi bon payer une assurance si elle ne suffit pas...

[equi]

je viens de relancer le CDSLM pour avoir une réponse claire.
wait & see

[Lapointe]

J'ai envoyé un mail à Christophe Lebihan pour avoir des infos certaines...:

Bonjour Christophe

Suite à tout ce remue ménage concernant les droits et obligations des moto clubs, je souhaite avoir des éclaircissements sur les points suivant

Notre MC est assuré en RC Organisateur pour les roulages entrainement/loisirs qu'il organise.

Lors de nos roulages, les pilotes non licenciés étaient dans l'obligation de nous fournir une attestation RC, soit via une souscription chez FMA, soit au travers de leur assureur moto de route (AMV, MMA, ...), et cela suffisait pour prndre la piste.

Depuis ces changements, sommes nous en règle si
- le pilote a un CASM et une RC FMA ?
- le pilote a un CASM et une RC de son assureur ?
- le pilote a un CASM, une RC de son assureur et sa MOTO DE ROUTE ASSUREE pour la route ?
- le pilote a un CASM, une RC et une MOTO DE PISTE ?
- le pilote a un CASM, une RC de son assureur de moto de route et une MOTO DE PISTE ?

- le pilote a un PERMIS et une RC FMA ?
- le pilote a un PERMIS et une RC de son assureur ?
- le pilote a un PERMIS, une RC de son assureur et sa MOTO DE ROUTE ASSUREE pour la route ?
- le pilote a un PERMIS, une RC et une MOTO DE PISTE ?
- le pilote a un PERMIS, une RC de son assureur de moto de route et une MOTO DE PISTE ?

La souscription d'un PASS pour une journée est disponible sur le site passcircuit.fr
Ou peut-on souscrire en ligne un pass manifestation (2 jours) s'agissant bien sur d'entrainements / loisirs ?

Quelles sont les pré requis pour obtenir ces pass (journée et évennement) ? Visite médicale, CASM, autre ???

Pour obtenir une licence NET, le CASM est-il obligatoire ?

Au vu de l'augmentation considérable du coût d'accès à la piste pour les non licenciée (60% de nos participants), la FFM envisage-t-elle de réduire le coût du PASS circuit sur la partie "Obligatoire" (RC) ?

Que deviennent les offres FMA et AMV pour la promotion de la pratique du sport motocycliste ?

Dernier point... Nous avons des inscrits (18) non licenciés pour un roulage en septembre. Leurs inscriptions datent d'avant le décret... Quoi faire ?

Dans l'attente de vos réponses aussi claire et précises que possible

Sportivement
Roberto

Voila... Je vous informerai des réponses quand elles seront la

[sebh68]

Nickel

Comme dit plus haut je pense que pour cette année ça passe, c'est un peu gonflé de se pointer alors qu'on a réserver depuis 3 mois...

[equi]

Les choses n' ont pas évolué et la souscription d' une licence est donc toujours d' actualité. Il reste néanmoins la possibilité de souscrire au pass circuit à 30€ la journée.

voila la réponse du CDSLM.
du coup j'en ai posé 5 autres , le 8 mai approche, aucune comm', aucune annonce, aucune info, aucune obligation affichée. Ça m’énerve !

[cocxi]

Alors pour le CASM:



extrait de la demande de licence

[Caytos]

Hello,

Pour toute nouvelle licence FFM (correction: licence NCA ou NCB), il faut avoir le CASM.
Que tu aies le permis ou non, c'est obligatoire.
Pour le licence entrainement, je ne sais pas.

Le CASM est valable ensuite à vie !

++

[cocxi]

Caytos tu peux me donner tes sources stp

Je viens de re-telecharger une demande de licence, et pour une licence entrainement, pas besoin de CASM (ni même de permis) pour pratiquer sur un circuit fermé et suivant les obligation de la ligue régionale qui peux elle t'obliger a obtenir le CASM (j'ai exactement le même tableau que j'ai mit en photo).

Par contre effectivement pour la compétition le CASM est obligatoire.

Après je n'est peut être pas vu le document qui fait référence à l'obligation de passé CASM

[equi]

j'ai du gros :

J'ai d'abord demandé des nouvelles apres le 2 Avril ou ils devaient etre fixés sur les conditions:

CDSLM:
Les choses n' ont pas évolué et la souscription d' une licence est donc toujours d' actualité. Il reste néanmoins la possibilité de souscrire au pass circuit à 30€ la journée.

Sportivement
Thierry

Comme c'est vague, j'ai posé d'autres questions :

MOI:
merci pour votre réponse.
Je vais prendre mon cas en exemple : je roule uniquement le 8 mai et je fais le stage BMC les 4 et 5 Juillet.
Je prend le pass circuit pour le 8 Mai, quid du stage BMC ?

Je n'ai pas d'autres roulages cette année, vous comprendrez que prendre une licence pour 2 roulages n'est pas très intéressant.

En fait les choses ne sont pas claires, avez vous prévu une communication pour tous les rouleurs occasionnels qui n'ont pas de licence afin de clarifier les contraintes imposées et les obligations pour le rouleur ? Si je n’étais pas au courant du décret, qu'est ce qui se passerai le 8 Mai lorsque je me présenterai sur le circuit sans licence ? (ce qui sera certainement le cas pour certains, et ce qui a été le cas pour ceux qui ont roulé le Lundi de Paques)

Désolé pour tant de questions, mais vu le peu de roulages que je fais et qui ont déjà été payés, je n'ai pas envie de me retrouver refoulé a l'entrée du circuit pour une raison x ou y.

Merci pour votre compréhension.


Stephan.

Je pensais pas être aggressif dans mes demandes, juste envie d'avoir des réponses clair et précises autre que "prend la licence c'est mieux"
Enfin dites moi si je les ai attaqué, ca me chagrine ...

Donc leur réponse:

Bonjour,

Une petite mise au point :

Nous organisateur ne sommes pas responsable de la décision de la cour de cassation et encore moins que la FFM communique avec ses moto-clubs en leurs disant que la licence est obligatoire dès la décision de la cour de cassation alors que la saison 2012 est totalement organisée !

Ensuite, sachez que ce problème concerne directement le moto-club organisateur et non vous utilisateur; malheureusement s'il devait avoir défaut d'assurance le risque est pour nous, vous on vous protège au maximum en vérifiant que vos couvertures sont ok et sinon nous vous proposons la RC.
Je m'étonne que vous vous permettez d'affirmer que nous avons pas fait notre travail lors du roulage du 9 avril !!! Vous êtes l'exemple type de tous les risques que nous prenons pour vous organiser des roulages sur piste. Je vous rappelle une règle essentielle du droit "nul n'est censé ignorer la loi" et si vous pensez qu'il est simple de communiquer alors que nous sommes toujours entrain de chercher la meilleure solution pour éviter aux pilotes occasionnels de faire des dépenses supplémentaires, la preuve est là - il vous est insupportable d'imaginer de prendre une licence annuelle à 112€ et lorsqu'on vous explique que la solution se trouve dans le pass circuit à 30€ la journée là aussi cela n'a pas l'air de vous convenir ceci est un travail et une responsabilité supplémentaires pour le moto-club qui sachez ne perçoit pas un centime sur la vente d'un pass circuit, d'une licence journalière ou annuelle.

De toute évidence vous n'avez pas de mal à vous imaginez que nous sommes capables de vous refouler lors du contrôle administratif pour absence de licence annuelle. Si vous pensez que le moto-club Passion Vitesse fonctionne de cette façon je vous invite tout simplement à annuler vos réservations.

Nous aurions apprécié que vous vous mettiez un peu dans la peau d'un organisateur avant de tirer vos conclusions.

du coup j'ai re répondu, meme si j'aurais préféré m'expliquer par tel:

Bonjour,

Désolé que vous l'ayez mal pris, je n'avais pas l’intention de vous attaquer sur quel point que ce soit. Je n'ai pas non plus remis en cause ni votre organisation ni votre communication. En tous cas mes questions n'allaient pas dans ce sens là.

Je disais juste qu'il serait dommage de ne pas pouvoir participer a un roulage pour une raison de licence ou autre pour les gens qui n'ont pas de licence annuelle. Nul n'est censé ignorer la loi c'est vrai, mais il est également plus que probable que nombre de conducteurs occasionnels ne soient pas au courant de la décision de la cour et donc de ne pas être en règle le jour J, sans pouvoir trouver une solution sur place. Pour la communication c’était juste une question.

Ça ne me dérange pas de prendre le pass circuit pour un roulage ni une licence pour plusieurs roulages, mais une licence pour un ou 2 roulage grève le budget lorsque cela n'est pas prévu. Pour les roulages de l'année prochaine la donne sera différente puisqu'on pourra prendre en compte cette dépense au départ des réservations.
Ma question concernait le stage BMC, puisque c'est un stage conduit pas une société faut il aussi une licence ou un pass ?

Et en ce qui concerne le 9 avril, je ne dis pas que vous n'avez pas fait votre travail, je dis juste que j'en connais qui on roulé sans licence et sans pass circuit (mais avec la RC) et que donc a priori le pass circuit ou la licence n'y était pas obligatoire. Je pourrais donc en déduire que ce n'est pas encore une obligation de rouler soit avec une licence soit avec un pass. C'est pour cela aussi que je dis que ce n'est pas clair (et ce n'est pas une attaque).

Je n'ai aucune raison d'annuler mes réservations. Cela fait la 4eme année que je réserve mes session par votre association sans jamais avoir eu de soucis.
Cela serait dommage d'en rester sur un qui quiproquo.

Stephan.

voilà .....

[equi]

et réponse de suite, claire cette fois :

Stephan,

Sachez que pour nous cette nouvelle situation est Très difficille à gérer et s'il y a risque, encore une fois, il est pour nous. Le 9 avril, nous avons proposé le pass circuit et une décharge a été signée par les pilotes qui n'ont pas souscrits. Je pense qu'on est clair avec notre fonctionnement et les bavardages ne sont pas toujours les meilleures informations.
Pour le stage BMC, nous sommes l'organisateur et c'est nous qui fixons les règles administratives. Il vous faudra prendre une licence journalière valable pour les deux jours au prix de 38€ et vous devrez nous remettre un certificat médical. En conclusion vous comprendrez aisément que la licence annuelle reste la solution la plus simple et la plus sécurisante pour les deux parties. Pour nous il est très important qu'entre nos pilotes et notre organisation qu'une relation de confiance s'installe. Depuis plus de quinze ans nous partagons notre passion avec vous et nous faisons le maximum pour que vos conditions d'entrainement soient optimum.

Cordialement,0