Salut !
Je me joins à la conversation car le sujet m'intéresse en ce moment :
Ma situation est que je me suis fait volé mon silencieux MIVV GP titane y'a quelques jours... Évidement, malgré mon assurance tout risque, mon assureur MACIF ne prend pas en charge car c'est considéré comme un vol isolé... C'est donc pour ma pomme
(En passant, j'ai décidé de changer vers la mutuelle des motards qui apparemment prend en charge ce genre de vol).
La question est maintenant quel pot choisir pour remplacer mon MIVV qui était homologué CE (et cher) tout en respectant la législation française, et être sur qu'en cas d'accident grave responsable je puisse au moins faire jouer ma responsabilité civile sans que l'on me dise "ah non Monsieur ce n'est pas possible, votre pot n'est pas homologué, on ne peut pas indemniser la victime" ??
Je me suis un peu renseigné car j'ai vu certaines marques qui proposent des rapports qualité/prix intéressants comme Delkevic, mais qui est homologué en Grande-Bretagne selon la norme BSAU uniquement.
j'ai plusieurs éléments de réponse :
- J'ai contacté Delkevic, voici ce qu'ils m'ont répondu :
Dans notre gamme, (ignorant les Classiques/style Harlé) : tout pot PLUS LONG que 250mm tient une gravure de conformité sonore "BSAU" dans les accords de la CE, cela est accepté dans d'autres pays-membres ayant une limite du niveau sonore qui est "semblable" que le pays d'approbation.
Puisque la France exige la même limite sonore que le Royaume-Uni - ceci passe sous cet accord.
Pour BSAU :- normalement il n'y a aucun souci en France.
Effectivement, cela semble être confirmé par un texte légal (que je peux fournir) qui dit en gros que les forces de l'ordre ne peuvent pas vous verbaliser pour un pot homologué dans un autre pays d'Europe puisqu'il a la même valeur qu'une homologation européenne. Malgré tout, il ne faut pas que le pot fasse un bruit supérieur à ce qui est inscrit sur la carte grise. Idem si la chicane n'est plus présente, cela ne rentre pas dans la cadre homologué.
Mais cela ne me dit toujours pas si je serai en règle en cas de sinistre vis à vis de mon assurance.
- La Mutuelle des Motards me dit que pour pouvoir enregistrer mon nouveau silencieux en tant qu'accessoire dans mon contrat, il faut qu'il soit de norme Française (NF), et que cela soit inscrit sur la facture d'achat. Mais ils n'ont pas su me dire si je pouvais le faire avec un pot homologué CE (européenne) ou BSAU (Grande-Bretagne).
- J'ai vu d'autres informations comme quoi on peut faire des modifications sur son véhicule sans changer la carte grise si celle-ci ne change pas les caractéristiques sur la CG (à +/- 5%), et que donc celui-ci reste homologué.
Donc pour résumer, c'est le bordel !
J'ai compris que pour s'éviter la foudre des MIB, il suffit d'avoir à minima un pot qui respecte le volume sonore inscrit sur la CG, et au mieux un pot homologué dans un pays de l'UE ou de norme européenne. Ça ok !
J'ai compris aussi que l'homologation d'un pot se fait par test de la nuisance sonore qui doit respecter ces normes.
Mais par contre je ne sais toujours pas s'il y a d'autre critères d'homologations d'un pot et si je roule en toute légalité au yeux de la loi Française avec un pot Delkevic par exemple et si je risque pas de me faire dézinguer en cas de sinistre grave... 