suspension de permis

[BastoOv]

Bon tite news, j'ai pris pour 2 mois. Donc récupération "a partir" du 3 octobre.
Par contre je n'ai pas la date du passage au tribunal, et pas vraiment d'explication pour comment le récupérer.

"Bonne nouvelle", 2 mois c'est rien on va dire...

[Anto]

2 mois c'est la sanction administrative, le juge pourra très bien prolongé si l'envie lui prend.

Du coup tu peux reperdre ton permis pour quelques mois un an après
En général, sauf circonstance agravante, la suspension s'arrête là, par contre ils n'oublient pas de t'envoyer l'amende

Tu devrais recevoir un courrier pour aller chercher ton permis quand les 2 mois seront passés

[Drik56]

Merci Anto pour les précisions.
J'ai un collègue qui est dans le même cas et dans la même région et lui a eu sa convocation au tribunal a la fin de sa suspension quasiment. Donc je ne pense pas que j'attendrais un an.

[Funky]

Salut,

Je me suis fait également arrété (en voiture) le 1er novembre 2010 : 159km/h au lieu de 110km/h (retenu 150km/h).
J'ai eu 1 mois de suspension immédiate du permis, ensuite il me l'on renvoyé par courrier le 1er décembre.

J'ai reçu 7 mois après l'amende : 180€ + frais administratif

Et maintenant j'attends encore mon retrait de 4 points pour pouvoir faire mon stage de récupération ! (Entre temps j'en ai récupéré 2pts soit 10/12 !)

Après quand tu fais le stage (env. 250€), il y a une procédure spéciale pour te faire rembourser ton amende je crois, gardez bien tous les papiers !

[guillaume201]

Bonsoir,

il y a de ca 1mois je me suis fait prendre a 170 au lieu de 100(jeune conducteur) mais comme il n'avais pas de radar pas de retrait de point 90€ pour excès de vitesse et 45€ pour la plaque.
( J'ai crue que c'etais 2 motard qui voulais un peut tirer la boure xD mais arrivé a mon niveau j'ai compris que non xD
Je ne suis plus jeune permis depuis 17juillet j'ai donc eu énormément de chance!

ps : si ils n'ont pas de radar ne jamais dire a combien vous roulier, considérait comme aveu il est possible qu'ils vous retire des points

[Anto]

Bonsoir,

il y a de ca 1mois je me suis fait prendre a 170 au lieu de 100(jeune conducteur) mais comme il n'avais pas de radar pas de retrait de point 90€ pour excès de vitesse et 45€ pour la plaque.
( J'ai crue que c'etais 2 motard qui voulais un peut tirer la boure xD mais arrivé a mon niveau j'ai compris que non xD
Je ne suis plus jeune permis depuis 17juillet j'ai donc eu énormément de chance!

ps : si ils n'ont pas de radar ne jamais dire a combien vous roulier, considérait comme aveu il est possible qu'ils vous retire des points

Faux, il faut un appareil de mesure homologué manipulé par un agent habilité pour constater la vitesse.

Tu n'as pas pas pris une amende pour excès de vitesse mais "Vitesse excessive eu égard aux circonstances" voir conduite dangereuse. Un agent ne peut rien te mettre de plus sans appareil de mesure, si il le fait le PV sera annulé par le tribunal.

Dans les "On dit", il y a aussi:
- les "retraits" de points en scooter (50), vélo ou à pied.
Si l'agent qui verbalise coche "Retrait de points" c'est un vice de forme et ça sera annulé par l'OMP ou le tribunal.

- Feux orange = feux rouge. Faux également, d'ailleurs le feux orange n'existe pas dans le Code de la route, on y parle de feu jaune. Le feux orange (sic) correspond à l'article R312-31 (22€ d'amende), alors que le rouge c'est l'article R312-30 ( 4 points et 90€). => Testé et vérifié avec la brigade de Chambray les Tours, j'ai donné au gendarme le bon article pour me pruner

[guillaume201]

autant pour moi désolé ! lol c’était bien pour vitesse excessive

[Drik56]

Bon je reviens poser une question.
J'ai encore un mois a tirer sans permis, c'est trop le bordel, mon boss est sympa donc pour l'instant je m'arrange pour pas faire trop de déplacement, et j'ai collègue de taf qui passe sur le chemin de chez moi le matin donc ça va, mais pour tout les jours c'est super chiant.
Bref, toujours pas de news du tribunal, mais en me renseignant sur les peines encourues, je vois confiscation du véhicule, et la je commence a flipper. Je me casse le cul, a payer une bécane, c'est pas pour la donner a l'état, donc je souhaiterais vos avis et expérience sur le sujet pour savoir si je la "cède gratuitement" a ma copine avant le jugement ou pas.
Sachant que j'ai toujours la carte grise et la moto chez moi. Après je peux toujours dire au jugement que je l'ai vendu mais bon ...

[alexandre]

c vraiment con

[GuilhemS]

NORMALEMENT : Je suis pas trop callé en lois.. Ma copine plus.. Mais la confiscation du véhicule dois être immédiate pour qu'elle est lieu.. ça n'as pas été le cas, donc tu peut gardez ta brêle.

[freejuga]

oui et si c'est la 1ere fois je pense que y'a pas de problème t'inquiète pas, moi le 1er si je dois leur donner je pense que je pète un plomb surtout une bécane neuve maintenant

[Anto]

La confiscation est prononcée par le juge, ça peut donc avoir lieu au moment de jugement (en plus de l'amende, des points, etc.). Si la confiscation est obligatoire, elle a lieu au moment de l'infraction c'est après accord du procureur, c'est valable pour certaines infractions "graves" dont la plus part en récidive.

En l'espèce, à par un juge très mal luné, ta moto ne risque rien mais tu peux quand même faire gaf' si y'a une prochaine fois et remercier LOPPSI 2 et son petit créateur

[Drik56]

Merci les gens,
Bon je vais laisser comme c'est et on verra bien. Mais ma prochaine moto sera au nom de ma future femme ... mais ne lui dite pas

[PierreB]

Bonjour,
Un stage de récupération de points permet de récupérer 4 points (obtenus dès la fin du stage), je pense qu'on ne peut pas réaliser de stage dans le contexte d'une suspension de permis suite à un grand excès, les stages de récupération peuvent être effectués pour récupérer les points voir pour le retrait des derniers points dans le cas d'un petit retrait.

[Fred43]

Après quand tu fais le stage (env. 250€), il y a une procédure spéciale pour te faire rembourser ton amende je crois, gardez bien tous les papiers !

Desolé mais pas pour tous.
C'est valable uniquement pour les conducteurs en période probatoire (le A au c**) qui perde 3points et plus d'un seul coup. A ce stade, ils sont dans l'obligation d'effectuer un stage de récupération de points. Ils paient le stage et l'amende est remboursée.
Croyez pas que c'est pour les aider a faire d'autres infractions mais plutôt pour les sensibiliser au départ car
Ils sont peut être passés a côté de quelque chose durant leur formation (sensibilisation aux risques routiers ou tout simplement législation)

1stage=-250 € sur votre compte=+4points sur votre permis (valable 1fois tous les 2ans)