[Amendes]_Le Topic de tout ce que vous pouvez encourir_

[Kalimero]

Salut a tous,

Vu que plusieurs personnes se posent la question de ce qu'ils peuvent bien encourir lorsqu'ils font telle ou telle infraction, je décide de créer ce petit topic qui regroupera je pense la plus grande partie des infractions et des peines encourues.

---VITESSE---

Excès Inférieur a 20 Km/h en agglomération : 45euros et 1point
Excès inférieur a 20km/h hors agglomération : 90euros et 1 point

Excès compris entre 20 et 29 km/h : 90euros et 2 points
Excès compris entre 30 et 39 km/h : 90euros (ou convocation tribunal) et 3 points

Excès compris entre 40 et 49 km/h : 90euros (ou convocation tribunal) et 4 points + rétention du permis !

Excès supérieur ou égal a 50km/h : Cas A (convocation tribunal), 6 points, rétention du permis !

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/IMG ... s_2007.pdf
http://www.securiteroutiere.gouv.fr/IMG ... s_2007.pdf

NB : La liste concerne principalement l'ile de France, il se peut que les amendes soient plus fortes en fonction de telle ou telle région (en effet c'est le parquet de la région concernée qui fixe le montant).

--> Pour une vitesse mesurée inférieur a 100Km/h, retirée 5Km/h a la vitesse mesuré :
exemple : c'est limite a 70, vous vous faite flasher, la vitesses mesurée est de 81 km/h, la vitesse retenue est de 76Km/h, vous payez donc une amende correspondant a 0-10Km/h au dessus.

Pour une vitesse mesurée supérieur ou égale a 100Km/h, il faut retiré 6% à la vitesse mesurée.
Cela est valable pour :
-les radars fixe
-les jummelles (laser ou autres)
-les radar mobile embarqué

---Carte grise---

Non présentation immédiate de la Carte grise : 11euros
Non justification dans les 5jours de la carte grise : 90euros

---Plaque d'imamat---

Conduite sans plaque : 90euros et immobilisation
Plaque illisible : 45 euros et immobilisation
plaque amovible : 45euros et immobilisation
PLAQUE NON CONFORME : 45 euros et immobilisation
Conduite de nuit sans lumière de plaque : 90euros

---Conduite sans rétroviseurs---

45euros

---ASSURANCE---

Non apposition du macaron : 35 euros
Non présentation immédiate : 35euros
Non justification sous les 5jours : 135euros

---CASQUE---

Sans casque : 90euros et -3 points + immobilisation et débilite profonde..
Passager sans casque ou casque non homologue : 90euros pour le passager.

---ÉCHAPPEMENT---

Non homologue : 11euros (augmenté à 45 euros il semblerait)
-->Bruit excessif : 45euros + immobilisation possible

---BUS---

Voie de bus : 90euros sans retrait de points.

---REFUS D'OPTEMPERER---

- délit pénal prévoit une peine d'emprisonnement !
- Suspension du permis
- amende délictuelle (Cas A)
- immobilisation,
- confiscation du véhicule,
- a tous cela peut s'ajouter la mise en danger d'autrui et ça ça coute très cher !

--> Il faut savoir que lorsque vous passez au Tribunal, le juge décide de l'amende maximale, et de la peine.. bien souvent vous perdez le permis ET vous n'avez pas le droit de le repasser avant un certains délai (et oui!)..
De plus il se peut que votre véhicule soit confisqué ET revendu aux enchères organisées par la pref... si vous le revoulez il ne vous reste plus qu'a enchérir..


---FULL AU LIEU DE 34 Chx---

--> Cela revient à conduire sans permis !!
--> Amende de classe A, passage devant le juge, suspension du permis et immobilisation du véhicule, possibilité d'interdiction temporaire avant de pouvoir repasser le permis de conduire..
--> Fraude à l'assurance (et tout ce que cela entraine)

Voila je pense avoir fait le plus gros de ce qui nous concerne, si vous avez des choses a rajouter vous pouvez, je mettrais a jour.

A pluche !

[coco.x0017]

---ÉCHAPPEMENT---

Non homologue : 11euros + immobilisation possible

t'es sur de ton coup????? :? :? :?

[Lorenzo95]

Je pense pas non plus, je dirais plutot 45€ :roll:

[Z!P@]

+ refus d'obtemperer :

- délit pénal prévoit une peine d'emprisonnement
- S P C
- amende délictuelle
- immobilisation
- confiscation du véhicule
- a tous cela peut s'ajouter la mise en danger d'autrui et ça ça coute tres cher !

[Kalimero]

Bah d'après les fiches qu'on nous file c'est 11 euros :lol:

âpres y'a ptete un prix spécial moto -.-' jrectifie le tir donc.. sinon jvous assurer que logiquement c'est 11 euros j'ai moi même eu un doute..

[Z!P@]

Je pense pas non plus, je dirais plutot 45€ :roll:

il y a plusieurs infraction pour l'échapement :
- le bruit 45 €
- la non homologation 11 €
et dautre je crois mais de mémoire je ne suis sur de rien

[Kalimero]

C'est modifier !

[Z!P@]

C'est modifier !

Merki !

[GUYMENS]

45 euros pour les excès de - de 20 km:h, c'est hors agglo, et non en agglo.

Deux tableaux pour info

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/IMG ... s_2007.pdf

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/IMG ... s_2007.pdf

[ExPanda]

Sympa ce topic.

(mais fait froid dans le dos ops: )

[BasiliK]

Je pense pas non plus, je dirais plutot 45€ :roll:

il y a plusieurs infraction pour l'échapement :
- le bruit 45 €
- la non homologation 11 €
et dautre je crois mais de mémoire je ne suis sur de rien

Bah je peux témoigner, vu que ca date de deux semaines, la maison poulaga a peut etre augmenté le tarif de ses prestations, mais j'me suis pris

-45 pour le bruit
-45 euros pour pot non homologué.


Croyez moi, j'aurais préféré 10 euros !!!

[durothar]

-->Bruit excessif : 45euros + immobilisation possible

....Perso une fois je donnai du gaz en roulant dans la ville [ en tirant l'embrayage, et en montant dans les tours... le 2T ca broute a froid ] et 2 motards sont venu me faire chier en me disant que je n'avai pas a faire ca, ... il m'a donc enregistré en parlant dans son casque a je sais pas qui, et m'as dit que si la prochaine fois je me fesai choppé, c'était 750€ d'amende tout de suite, sinon ils embarquaient la moto =]

Elle est belle la solidarité motarde =D a savoir que le deuxieme est parti comme une p*te

[Bip]

Sympa ce topic.

(mais fait froid dans le dos ops: )

:Forum65:

sinon y'a piéton... mais c'est moins marrant :?

[Kalimero]

durothar : Je pense que c'est surtout deux couillons qui ont tenté de mettre un coup de pression car en rien ils peuvent te foutre une telle amende la prochaine fois ;

Ils ont du te passer au FNA : Ficher National des Auto, pour voir si ta bécane n'est pas volée, après c'est du bluff j'en suis quasiment certains.

--> piéton ? haha il existe maintenant le cas piéton sur les PVs... 4euros d'amende genre si tu traverses pas sur les passages piétons -.-'

[durothar]

@Kalimero: bah pour voir si elle est volé ca m'étonnerai, j'ai donner la carte grise, l'assurance, le permis... donc y'avai tout en règle il a du le voir ^^