Le permis à point sous toutes ses coutures

[didyeh]

Je n'ai pas tout lu mais...certains ont-ils comme moi un bon vieux "coyote"???;-)

(je ne sais pas non plus si il y a un forum à ce sujet) :):)

[Asus47]

Qu'est-ce à dire que ceci ?

[BasiliK]

http://www.moncoyote.com/

[TonTon]

Bonjour a vous tous
Voila j'ai une question

je suis actuellement sur un chantier a 100bornes de chez moi, et je rentre tout les soirs chez moi, sauf que hier soir je me suis fais flasher sur une route limité a 90km/h
le probleme c'est que quand j'ai vue le flash j'ai regarder le compteur (faux d'ailleurs) et j'etais entre 130 et 140 avec le vehicule du boulot
Donc j'ai appeler mon patron et j'ai negocier pour pas qu'il me denonce, il ne me denonce pas, mais si y a suspension de permis comment ca se passe??

je paie l'amende en timbre amende et lui fait une lettre pour dire qu'il ne sait pas qui conduisait le vehicule, mais en sachant qu'il y aura peut etre suspension de permis comment ca se passe??

Merci pour vos reponses

[nikochook]

Salut TonTon, dans une boite l'employeur n'est pas obligé de donner le nom du conducteur du véhicule, donc tant mieux pour toi!
Et donc dans ce cas, il y a juste l'amende à payer, et pas d'autres poursuites puisqu'ils ne savent pas qui était au volent du véhicule...
Ciao.

[Chandrase]

A lire http://www.net-iris.fr/veille-juridique ... action.php

En cas d'infraction au Code de la route, type excès de vitesse, commise au moyen d'un véhicule appartenant à l'entreprise, l'employeur peut :

* dénoncer l'auteur véritable de l'infraction, lequel devrait être facilement identifiable. Celui-ci sera chargé de régler le montant de l'amende et son permis sera amputé des points correspondants à l'infraction.
* si c'est lui l'auteur de l'infraction et qu'il est identifiable : régler l'amende et son permis de conduire sera amputé des points correspondants à l'infraction.
* refuser de dénoncer l'auteur de l'infraction ou bien fournir des éléments ne permettant pas d'identifier avec certitude son auteur, tout en prouvant qu'il ne peut pas être lui-même l'auteur de l'infraction au Code de la route. Dans ce cas, il devra régler l'amende, mais aucun point ne lui sera retiré de son permis. Attention, l'employeur ne pourra pas retenir sur la feuille de paie du salarié auteur de l'infraction, le montant de l'amende réglée par la société, car il s'agirait là d'une sanction pécuniaire interdite.

[TonTon]

Merci chandy
Mon patron ne me denonce pas, mais je dois payer le timlbre amende
enfin pour le mment ils ont toujours rien recu

[Chandrase]

Merci chandy
Mon patron ne me denonce pas, mais je dois payer le timlbre amende
enfin pour le mment ils ont toujours rien recu

Ca peut prendre plusieurs mois ... J'ai reçu une amende quasiment 6 mois après le flash, j'avais carrément oublié et parfois, mais c'est rare, on ne la reçoit jamais ... flash en Juillet 2009 à Vincennes (nouveau radar, installé quelques mois auparavant) mais j'ai jamais rien reçu

[forzavale]

Fin avril je me suis fait flasher pour quelques km/h au dessus de 70 ( normalement 1 point ) , j'ai payé l'amende de suite , le chèque a été débité , et le point n'a pas encore été retiré !?!?...
( je suis mon "compte" points sur internet car je suis descendu à 7 points ça permet de suivre de près )
y m'auraient oublié ou je rêve ? ( ça s'rait trop beau )
je venais seulement de récupérer mes 12 points avant l'infraction OUF !!

[Chandrase]

Déjà, la perte de point, ce n'est pas systématique, même si avec les nouveaux radars, ca le devient de plus en plus ...
Ensuite, la mise à jour du site internet pour les points n'est pas des plus rapides.

De toute manière, dès que tu perds 1 point, tu reçois un courrier qui te l'indique.

[badboy69]

Une petite question j'ai eu mon permis le 21/08/2009 ( donc 6 pts ) , j'ai perdu un point le 18/09/2009 ( je sais pas malin) donc il me reste 5 points.
Et j'ai lu sur le site de l'intérieure que : " Il est à noter que le fait de commettre une infraction au cours de la période probatoire a pour effet d'interrompre les reconstitutions de points précitées. Dans ce cas, les 12 points seront restitués à l'intéressé après l'écoulement d'un délai de 3 ans à compter de la dernière infraction ayant entraîné un retrait de points, si aucune infraction n'a été commise pendant ce délai."

Donc je vais rester à 6 points du 18/09/2009 au 18/09/2012 ??

[Stealth Eternity]

Donc je vais rester à 6 points du 18/09/2009 au 18/09/2012 ??

Malheureusement, oui.

[badboy69]

Donc je vais rester à 6 points du 18/09/2009 au 18/09/2012 ??

Malheureusement, oui.

ok merci, faut juste pas reperdre de point jusqu'en 09/2012 sinon zoulesloulou 3ans dans ton cul...

[Stealth Eternity]

Donc je vais rester à 6 points du 18/09/2009 au 18/09/2012 ??

Malheureusement, oui.

ok merci, faut juste pas reperdre de point jusqu'en 09/2012 sinon zoulesloulou 3ans dans ton cul...

A chaque infraction tu es reparti pour 3 ans avec ton permis probatoire. Je vais même aller plus loin, si tu perds deux points tous les 2 ans, dans 5 ans tu n'as plus de permis

[badboy69]

Oui mais non parce que au bout de 4 points perdus, on est obligé de faire le stage de récuperation de points sinon 750€ d'amende voir suspension de permis...