darpino05 a écrit :merci a tous pour vos reponse je lance la procedure de contestation j'espere que je vais bien m'en tirer car sa fai mal quand meme 3 points pour rien.
vous me conseiller de ne pas renseigner l'attitude irrespectueuse du gendarme dans ma contestation et aussi de ne pas parler du fait qu'il na pas voulu que je constate moi meme la vitesse sahcnant que son collegue n'est jamais venu et deplus mon passager ma fait une lettre sur l'honneur de l'attitude du gendarme et du fait que j'etait loindes 130 a l'heure.
merci
Je le répète, c'est pas obligatoire qu'ils te montrent la machine.
Tu as été pris à combien ? retenu combien ?
Tuono first génération, best moto Ever !!!
Fuck les rageux.
Ne pas signer et cocher la case "ne reconnait pas l'infraction" t'expose à la foudre des gendarmes (surtout si le mec avait décidé de te foutre au fond). Ca arrive souvent qu'ils mettent la pression, ce qui te fait un peu baliser, c'est normal.
Pour le coup, ton PV n'est pas contestable étant donné que tu as signé et/ou payé.
Je croyais qu'il ne fallait jamais signer une contravention
Il ne faut jamais la signer mais il faut être clean à côté de ça. Juste pour répondre aux questions qui ont été posées, oui l'erreur est aberrante mais vu que le PV a été signé, c'est même pas sûr que ça passe : c'est incroyable mais c'est comme ça... (surtout en ce moment où ils ont besoin de fric).
L'erreur est bien là sur le PV concernant la date de vérification.
Quand tu signes ça veut dire que tu reconnais ton infraction et que tu es d'accord avec ce qui est écrit sur le PV. Du coup quand tu signes tu n'as plus le droit de contester l'infraction mais tu peux encore demander une annulation pour vice de forme (et non pas une contestation). Ceci tu as moins de chances que ton recours aboutisse si tu as signé, c'est certain (même si l'erreur est bel et bien là).
L'erreur est bien là sur le PV concernant la date de vérification.
Quand tu signes ça veut dire que tu reconnais ton infraction et que tu es d'accord avec ce qui est écrit sur le PV. Du coup quand tu signes tu n'as plus le droit de contester l'infraction mais tu peux encore demander une annulation pour vice de forme (et non pas une contestation). Ceci tu as moins de chances que ton recours aboutisse si tu as signé, c'est certain (même si l'erreur est bel et bien là).
Ah, ben alors il faudra dire ça à l'OMP de chez moi... il ne doit pas connaitre son travail.
J'ai mis un PV pour un stop à un mec qui a reconnu, deux moi plus tard j'ai un courrier de l'OMP car le mec contestait.
Donc bon, si ça ne tenait pas, je n'aurais pas eu de courrier de l'OMP me demandant des infos supplémentaires, il l'aurait directement classé sans suite sa contestation.
Tuono first génération, best moto Ever !!!
Fuck les rageux.
donc meme en ayant signer le pv je peux le contester pour vice de forme mais es que j'explique que le gendarme ma pas trop laisser le choix que d'accepter les pv si je voulais repartir avec la moto ou bien je n'ecris rien et tente le coup juste avec le vice qui d'apres mes recherhce et un article du code deprocdure penal devrai etre accepte.
"Je tiens à préciser que le gendarme avait un ton très menaçant, m'intimant de reconnaitre sous peine qu'il immobilise ma moto et me prenne mon permis de conduire. Je trouve cette pratique totalement déplacé et suis choqué de cette attitude."
En tous cas, si vous avez raison ou tord si vous ne voulez pas signer vous signer pas, point.
Perso quand un mec ne veut pas signer je m'en fou, je met sur le PV "refuse de signer" et je ne m'énerve pas. Chacun assume à sa manière.
Je ne vois pas pourquoi certains bleus "forcent" les gens à signer.
Tuono first génération, best moto Ever !!!
Fuck les rageux.
merci pour cette jolie phrase d'un coup cela m'aide j'avais ecris un vrai roman mais je le garderai si je passe de un juge ou autre.
j'espere je vais bien m'ne sortir de toute facon j'irai au bout car ce gendarme comment il m'a traité sa me tue donc si sa ne passe pas direct sa ira loin
sca a écrit :.Perso quand un mec ne veut pas signer je m'en fou, je met sur le PV "refuse de signer" et je ne m'énerve pas. Chacun assume à sa manière.
Je ne vois pas pourquoi certains bleus "forcent" les gens à signer.
Tu dois faire partie des gentils bleus
Bon allez, j'arrête de te chambrer et je prie pour ne jamais te croiser
Si tu veu constester le pv pour vice de forme ne dit pas le motif tant que tu ne sera pas au tribunal, par exemple si tu leurs signale que le lieu de l'infraction n'est pas dans le 04 mais dans le 05 lorsque tu vas faire ta demande de contestation tu peut etre sûr qu'ils vont le modifier et lorsque t'arrivera au tribunal tu ne pourra plus rien dire.
Pour la date du controle du radar si je me trompe pas c la date de validité comme pour le controle technique.
Normalement il aurrai du te montrer le radar avec la vitesse marqué dessus et te faire souffler dans le ballon sans quoi il n'avait le droit de rien dire mais apparament il a joué avec "la peur du gendarme" comme il disent.
Il fo aussi pensé que pour contesté tu devra payer une amande forfaitaire (la valeur depend de l'infraction) dont t'es vraiment pas sur de revoir la couleur un jour.
Y'avai un post sur le site où une specialiste (fonctionnaire de police) pouvée donner quelque conseil mais par contre renseigne toi bien avant de faire quoi que se soit pour eviter d'avoir plus de probleme qu'autre chose.
Wiwi33 a écrit :Si tu veu constester le pv pour vice de forme ne dit pas le motif tant que tu ne sera pas au tribunal, par exemple si tu leurs signale que le lieu de l'infraction n'est pas dans le 04 mais dans le 05 lorsque tu vas faire ta demande de contestation tu peut etre sûr qu'ils vont le modifier et lorsque t'arrivera au tribunal tu ne pourra plus rien dire.
Pour la date du controle du radar si je me trompe pas c la date de validité comme pour le controle technique.
Normalement il aurrai du te montrer le radar avec la vitesse marqué dessus et te faire souffler dans le ballon sans quoi il n'avait le droit de rien dire mais apparament il a joué avec "la peur du gendarme" comme il disent.
Il fo aussi pensé que pour contesté tu devra payer une amande forfaitaire (la valeur depend de l'infraction) dont t'es vraiment pas sur de revoir la couleur un jour.
Y'avai un post sur le site où une specialiste (fonctionnaire de police) pouvée donner quelque conseil mais par contre renseigne toi bien avant de faire quoi que se soit pour eviter d'avoir plus de probleme qu'autre chose.
A aucun moment il est obligé de faire souffler... il en la possibilité c'est différent, le dépistage n'est pas obligatoire pour ce genre d'excès de vitesse...
Il ne pourront rien changer ni sur la souche ni sur le carbone, en plus ce n'est vraiment pas le genre...
Si tu conteste ou que tu "demandes une annulation" tu ne paye pas....
Wiwi33 a écrit :
Il fo aussi pensé que pour contesté tu devra payer une amande forfaitaire (la valeur depend de l'infraction) dont t'es vraiment pas sur de revoir la couleur un jour.
"Nan, rien, c'était pour dire à Zézette qu'elle aille directement chez René parce que comme j'ai paumé les clés du camion, on va être emmerdés pour lui livrer l'armoire" a écrit :Si tu conteste ou que tu "demandes une annulation" tu ne paye pas....
Les deux affirmations ne sont pas correctes... Dans tous les cas tu payes une consignation correspondant au montant de l'amende forfaitaire (ni majorée, ni minorée). Si ta requête aboutit, tu peux demander la restitution de ta consignation, sinon la consignation est versée en paiement de l'amende (cf. le topic de Chandrase)
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