suspension permis de conduire

[jimalesalex]

voila je vous explique après une semaine avec ma sv1000s je me suis fait prendre a 163 retenue 154 au lieu de 90.déjà les boules après 200 km fait avec ma belles et une semaine que je les voila.je vient de recevoir la lettre du préfet me disant que j'ai 4 mois de suspension es-que cela peut changé quand je passe au tribunal le 19 novembre et es-que je doit fait la visite médicale avant.Sais quand même violent pour quelqu'un qui généralement fait attention en 10 ans en voiture une ceinture et 8 ans en moto une ligne blanche et une fois 100 au lieu de 90.Aucun accident et la personne sur la route sauf eux la nuit.pour l'amande le gendarme ma dit d’allée au tribunal avec ma feuille d’impôt sais ce qui fixera l'amende.merci de me dire comment tout cela marche.je suis vraiment blazé.bonne route a toute et tous

[jimalesalex]

ps j'ai oublié de demandé aussi je fait un stage le 7 et 8 octobre car la ligne blanche et la ceinture il ne me reste plus que 6 points le souci et qu'il me font sauté 6 point a la date du tribunal du moin je l’espère comment ça marche

[Mach 3]

Je suppose que tu es "rentré à pied" (+50 km/h) ?

La sanction du préfet, c'est en attendant que ça passe au tribunal.........

Après ça dépend beaucoup du juge............Mais ce n'est jamais inférieur à la sanction du préfet.

[Joh135]

Le reste je ne sais pas mais je confirme que si tu fais ton stage avant le jugement tu auras tes 10 points

[Fred43]

voila je vous explique après une semaine avec ma sv1000s je me suis fait prendre a 163 retenue 154 au lieu de 90.déjà les boules après 200 km fait avec ma belles et une semaine que je les voila.je vient de recevoir la lettre du préfet me disant que j'ai 4 mois de suspension es-que cela peut changé quand je passe au tribunal le 19 novembre et es-que je doit fait la visite médicale avant.Sais quand même violent pour quelqu'un qui généralement fait attention en 10 ans en voiture une ceinture et 8 ans en moto une ligne blanche et une fois 100 au lieu de 90.Aucun accident et la personne sur la route sauf eux la nuit.pour l'amande le gendarme ma dit d’allée au tribunal avec ma feuille d’impôt sais ce qui fixera l'amende.merci de me dire comment tout cela marche.je suis vraiment blazé.bonne route a toute et tous

163km/h a la jumelle, ton compteur devais flirter avec le 170-180. Je trouve pas ca violent comme sanction.

Ne paie rien avant ton stage mais peut on faire un stage donnant droit a 4 pts alors que le permis est déclaré officiellement suspendu ? Renseignes toi au lieu où tu t'es inscrit pour en être sûr.
Tu dois désormais attendre ton jugement. Le juge examinera ton cas (salaire pour l'amende, prolongement de la suspension...)

[Daddycool]

Bonjour,

Pour ce qui est de la sanction, rien à redire. C'est le jeu, t'as joué, t'as perdu, quelque soit tes antécédents et le fait que tu te considères comme bon conducteur.

Par contre, vu ton solde de points, il est en effet urgent que tu effectues un stage de récupérations de points avant ton passage au tribunal pour remonter ton solde de points. Chose importante avant de le faire, assures toi de bien avoir que 6 points au moment de ton stage, car si les points de tes infractions précédentes n'ont pas été retirées, le stage ne servira à rien. Vas donc en préfecture demander un relevé de points.

Ensuite, lors de ton passage au tribunal (si tu y passes) tu risques la peine suivante (c'est le max que tu peux avoir):

- Amende forfaitaire de 1 500 euros
- Retrait de 6 points sur permis de conduire
- Suspension de 3 ans du permis de conduire (sans sursis ni « permis blanc »)
- Confiscation obligatoire du véhicule en cas de récidive*

Tu n'es pas en récidive, (autre exces de + de 50 kmh depuis moins d'1 an), mais tu sais à présent à quoi t'en tenir.

Saches que je conseille plus que fortement de ne pas prendre le volant ou le guidon d'un véhicule nécessitant d'avoir le permis, au moins jusqu'à ta présentation au tribunal, puis ensuite. Meme si la tentation est grande, les risques encourus le sont encore plus.

Tiens nous au courant.

Daddycool

[CaM]

Sans parler de l'ouverture immédiate d'un casier judiciaire (alors que ce n'était qu'en cas de récidive par le passé).

[Xcris]

Je vais pas donner mon avis sur les petits hommes en bleue mais ils sont censés être dans les endroits dangereux... chacun appréciera les circonstances et se fait sont avis sur leur utilité sur la route plutôt qu'ailleurs!

Sinon effectivement ne paye aucune amende sinon date de paiement = date effective de retrait point comme cela a été dit!
Pour le stage tu peux y participer même avec une suspension de permis! Lors d'une suspension ton droit à la conduite est suspendu mais ton titre est toujours légalement valable, il faudra donc te présenter au stage avec une notification de suspension du permis.

Pour le jugement celui-ci intervient largement après la suspension du préfet t'as donc le temps de voir venir et même de pouvoir reconduire entre temps!
Un petit conseil le jour du jugement: viens avec tes fiches de paye et tes avis d'imposition et tout ce qui peut jouer sur ta situation financière (crédit maison, pension alimentaire, parents à charge...), viens habiller proprement mais évite les marques et le costume, le but étant de minimiser ton amende en prouvant que tu ne roules pas sur l'or!
Fais amende honorable, tu dis que t'as déconné, tu sais que c'est dangereux, que le stage t'as bien sensibilisé... bref tu fais oui-oui et tu dis merci sans trop te plaindre!

Une autre possibilité tu prend un avocat spécialisé mais là ça coute un bras et sachant qu'avec le stage tu vas pas perdre ton permis c'est pas forcément rentable. Mais lui pourra trouver un vice de forme comme la vignette de certification du cinémomètre utilisé non à jour... là tu évites toutes les sanctions et même l'amende
Après les juges n'aime pas les avocats du droit routier et tu pourras plus jouer sur le fait que tu gagnes pas ta vie et si ton avocat ne trouve rien tu vas prendre assez cher!

Courage à toi!

PS: Désolé pour le pavé

[Rom]

Bonjour,

...

Ensuite, lors de ton passage au tribunal (si tu y passes) tu risques la peine suivante (c'est le max que tu peux avoir):

- Amende forfaitaire de 1 500 euros
- Retrait de 6 points sur permis de conduire
- Suspension de 3 ans du permis de conduire (sans sursis ni « permis blanc »)
- Confiscation obligatoire du véhicule en cas de récidive*

...

Daddycool

Si la carte grise du véhicule est à un nom different, ou à deux noms, la moto peut elle être confisquée?

[Xcris]

Si la carte grise est à nom différent non c'est impossible! Un juge ne peut pas confisquer une chose qui n'appartient pas à la personne concernée par une sanction et heureusement!
Pour une carte grise à deux nom c'est plus compliqué sachant que le 1er nom figurant fait que cette personne est redevable des amendes et points si pas de contestation. Après en cas de récidive la situation est un peu à l'appréciation du juge en fonction de qui était auteur de la 1ère infraction et circonstances de la 2éme...
Bref c'est un véritable bordel avec la LOPPSI II... faut mieux pas tenter le coup.

[Daddycool]

Je vais pas donner mon avis sur les petits hommes en bleue mais ils sont censés être dans les endroits dangereux... chacun appréciera les circonstances et se fait sont avis sur leur utilité sur la route plutôt qu'ailleurs!

Salut,

Cela ne signifie pas qu'il faut rouler comme un barge aux endroits considérés comme "non dangereux" car en roulant trop vite, on génère une "zone de danger".

contrairement à ce qui a été dit, si une amende payable est proposée, payer tout de suite, cela évitera de passer au tribunal puisque le paiement de l'amende éteint l'action publique. En gros, si vous vous faites arrêter en gros excès de vitesse, et que le flic vous donne un PV, demandez si vous pouvez payer tout de suite. Le fait de payer immédiatement vous évitera d'aller au tribunal et d’être jugé.

concernant le jugement, il se peut également que celui-ci se fasse par d'autres moyens :

- ordonnance pénale. En bref, un juge décide tout seul de la sanction à appliquer qui est en générale plus clémente que celle rendue par un tribunal. En cas de désaccord du prévenu, il est possible de contester pour passer en jugement devant un vrai tribunal.
- Reconnaissance préalable de culpabilité. sur le principe du "plaider coupable", le juge vous convoque pour vous proposer une sanction "allégée" (mais une sanction tout de même) si vous reconnaissez vos faits

"habillé proprement" est une phrase dont la perception varie en fonction des standards de la personne qui la reçoit. J'aurais tendance à dire de manière générale :

- chaussures de ville, noire de préférence, (pitié, pas de basquets ou assimilées)
- pantallon sombre (éviter le jean)
- chemise (repassée)
- pull si nécessaire

Le costume / cravate n'est conseillé que si vous êtes habitué à en porter un et que vous en avez un sombre et un minimum bien taillé.

Les juges ont un "standard" qui n'est pas forcément celui des prévenus, et le fait qu'un prévenu tente de se présenter de manière respectueuse face à lui est, en effet, une marque de respect pour sa fonction.

Bref, dans tous les cas jimalesalex, il est important de comprendre que ton excès est tout de même très important, et que tu n'auras aucune excuse face à cela. N'essaye pas de le justifier car c'est inutile et ça énerve les juges, mais plutôt de leur montrer que tu as compris que c'est une grosse connerie et que tu es conscient des conséquences que cela aurait pu avoir en cas d'accident (ta mort /handicap=> impact sur ta famille, la mort de qqn d'autre / handicap => Pire..), que tu acceptes la sanction qui te sera donnée, et que tu t'engages à ne plus reposer les pieds dans un tribunal pour des faits similaires.

Daddycool

[vimy32]

Je vais pas donner mon avis sur les petits hommes en bleue mais ils sont censés être dans les endroits dangereux...

c'est exactement le genre de remarque que j'entend tous les jours sur mon lieux de travail et qui m'énerve. Intéressez vous au statistiques et vous verrez que les lieux accidentogène sont les ligne droite, sur le plat, dégagé, souvent avec la possibilité de doubler.

Les flics ne vont pas se mettre dans les lacets en montagne, d'une, ils ne chopperont personne, de deux, et les routes où il y a le moins d'accident!

bref...

[Xcris]

Oui il peut payer l'amende tout de suite et si son solde de point est à 6 ou inférieur = adieu permis alors que là il a le temps de faire son stage et conserver son précieux sésame!

Les ordonnances pénales sont généralement utilisées pour les "petites" infractions routières, elles ont le désavantages de ne faire aucune personnalisation de la peine (encore que les juges ont oublié cette notion en ce qui concerne les infraction routières, pourtant inculquée en 1er année de droit). Mais c'est possible que tu ne sois pas convoqué effectivement même si ça me parait peu probable.

PS: J'ai jamais dit qu'on devait rouler comme des cinglés mais qui n'a pas joué à tourner un peu trop sa poignée et oublier son compteur? C'est débat sans fin entre les pro répressions et les anti mais bizarrement quand tu te fais choper tu trouves ça moins normal

Edit: "les flics ne choperont personne" à croire que certains ont oublié qu'ils ne sont pas là pour choper, c'est pas une institution privée qui doit faire tant de PV et rapporter tant d'argent
Quand je les verrais arrêter les kéké à coté de chez moi en moto cross volées, en roue arrière à 100 km et sans casques plutôt de mettre un radar sur l'a 86 dans un tunnel à 70 je respecterais leurs travail.

[vimy32]

Edit: "les flics ne choperont personne" à croire que certains ont oublié qu'ils ne sont pas là pour choper, c'est pas une institution privée qui doit faire tant de PV et rapporter tant d'argent
Quand je les verrais arrêter les kéké à coté de chez moi en moto cross volées, en roue arrière à 100 km et sans casques plutôt de mettre un radar sur l'a 86 dans un tunnel à 70 je respecterais leurs travail.

non, leur boulot n'est pas de faire du chiffre, le problème est que le français est con, il demande plus de prévention mais c'est juste pour éviter la répression, tant que tu ne touche pas au porte feuille des français, ils continueront a rouler vite, au bout de quelques 90€ en moins, en général les gens se calme, et oui, l'argent ne pousse pas dans les arbres.

pour ceux qui volent des moto et qui roulent sans casque, je n'ai qu'un truc a dire, qu'il se vautrent et surtout qu'ils ne se ratent pas, certain appellent ça la sélection naturelle.

je ne veux pas te convaincre à respecter leurs travail, mais de là à le critiquer.

Je ne te souhaite pas un jour de te faire faucher par un mec qui faisait le con sur une route peu fréquenté sous prétexte que "c'était pas dangereux".

[Xcris]

Personnellement je ne traverse pas une route à 90 ou une nationale voir une autoroute et si je le fais et que b bah... je m'en prend qu'à moi même (y des villes et des passages piéton pour ça).

Faudra qu'on m'explique comment mettre un radar auto ou embarqué (qui flash sans flash maintenant) donc t'es pas au courant, est plus préventif que mettre des flics bien visibles et même un panneaux contrôle radar! Si tu ralentis pas en les voyant ou en lisant le panneaux y a rien à faire pour toi
Se faire 600 km et prendre 6 PV pour excès de vitesse le mec il aura continué de faire le con tout le long de la route sans rien voir...

Et puis il faut pas oublier que même si le Français est con, nos hommes politiques ont réussi un habille coup de maitre en nous pompant du blé là ou y en a sous couvert de sécurité pour tous et ça marche!
Pour moi en dehors des villes ils ne servent qu'à récolter un impôt déguisé et mal réinvesti de surcroit!