"Je ne reconnais pas l'infraction"

[Jeffk21]

Salut

N'empêche que ce serait une très bonne idée de faire un topic sur les différentes lois qui peuvent être intéressante dans ces cas bien précis. A vot' bon coeur m'ssieurs dames

[Jeune de la 10]

Je suis juste sur le cul de ce que je lis !!! Courage mon petit pix !!!

Pfff t'inquiéte Fab il est habitué notre Pixounet !

[Nel]

C'est exactement ce que je voulais dire.
Il doit y avoir une subtilité quelque part, parce que sinon, c'est la fin des pièces adaptables !...

Il n'y a pas de subtilité, ils verbalisent selon ce qu'ils connaissent, et passent sous silence les nouveautés qu'ils ne connaissent pas.
ex : le R321-12 , qui est de 2009 et ajoute justement l'homologation européenne des pièces détachées comme valide en France.

Donc, il y a bien des lois, n'en déplaise à Nel . Nous ne sommes pas encore au Far West

D'une je n'ai jamais prétendue être une spécialiste des lois du code de la route, je laisse ça a certains de mes collègues que ça intéresse bien plus que moi, Perso je suis pas rentrée dans la Police pour ça.
De deux j'ai précisé que cette info me venait d'un collègue a qui je dois demander plus de précision et ses sources exactes!
De trois, ces lois m'emmerdent tout autant que vous, j'suis ptetre flic mais j'ai aussi une bécane avec des modifs qui ont été faite dessus et j'en ai marre tout comme vous qu'on nous prenne de la thune pour des anneries pareilles!

[Pix]

Ouahou, j'ai lancé un vrai débat

Merci pour toutes vos réactions

C'est exactement ce que l'agent m'a dit concernant le pot. Peu importe son homologation, ses chicanes ou autres .. La moto n'a pas été homologuée avec celui ci.

J'en conclût donc que les 90% des motos équipées d'un p'tit pot sympas (mivv ou autre), bien qu'il soit chicané et homologué ... ben vous avez une prune de 90e qui vous pend au nez.

Perso j'en ai ras le cul du pot de fer contre le pot de terre. Donc pour cet été, la ligne d'origine restera sur la moto.
Puis cette hiver, quand les flics auront la flemme de se peler le cul sur leur bécane et qu'on aura la paix, ben je remonterai l'autre ligne.

J'suis étudiant, je galère à finir mes fins de mois c'est pas pour donner de l'argent à un système de répression qui n'est là que pour faire du chiffre.

Je ne sais pas encore si je vais contester .. Encore des heures de prise de tête administrative, des courriers, des timbres, des risques de majoration ... Ils font tout pour te décourager et te la mettre sans que tu puisses rien n'y faire.

Nel -> Je comprends absolument ton point de vue et le respecte. Maintenant, l'image que la population à des "forces publiques" elle ne s'est pas inventée. Elle vient bel et bien d'un comportement sur le terrain. En atteste tous les "anciens" (père, mère etc.) qui ont vu l'évolution de la police. Je pars du principe que le pouvoir monte par nature à la tête d'un être humain. C'est comme ça c'est la nature humaine.
Mais ce qui me fait chier, c'est que certains mecs qui ont ce pouvoir grâce à leur status, ben ils sont plus cons que la moyenne, suffit de regarder le coktail d'étonnant que cela produit.
Donner du pouvoir à un mec avec de l'expérience et un minimum de QI .. Au lieu de donner du pouvoir à des frustrer de la vie qui ne sont pas capable de prendre une once de recul.

Amicalement

[tyo]

Hello,

Article R322-8
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6
I. - Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation, nécessite la modification de celui-ci.A cet effet, le propriétaire doit adresser au préfet du département de son choix une déclaration accompagnée du certificat d'immatriculation du véhicule dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

II. - Un arrêté du ministre chargé des transports, pris après avis du ministre de l'intérieur, fixe les conditions d'application du présent article.

III. - Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Tu changes un truc par rapport à la moto d'origine sortie d'usine, et tu n'es plus conforme à son type d'homologation à moins de refaire une RTI pour obtenir un certificat d'homologation particulier adapté à ta machine.

Pour tes pots, malheureusement, tu l'as dans l'os...

V

[Pix]

Rouler en origine les mecs

[tyo]

Bah, tu as le droit de tout faire, sauf de te faire chopper

[adry]

Rouler en origine les mecs

il vas falloir remonté les bavettes d' origine aussi

[fredly46]

Rouler en origine les mecs

.......... euuhhhh NON

[obimic]

- depuis quelques semaines, une loi a été votée: toute modification effectuée sur un véhicule entraine la non homologation de celui ci, que la pièce modifiée soit ou non homologuée, que vous ayez un certificat d'homologation ou pas! Donc a partir de la, vous êtes verbalisante et le véhicule peut être immobilisé. La seule solution pour vois de rendre un véhicule homologué a nouveau est de le présenter devant les services de la DRIRE.
La DRIRE (Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement) est chargé de s'assurer qu'un véhicule de conception nouvelle, modifié, reconstruit ou importé est conforme aux prescriptions techniques réglementaires concernant la sécurité et les nuisances.
Donc plus moyen de contester parce qu'on vous a verbalisé pour un pot non homologué alors qu'on vous l'avait vendu comme tel... Et c'est valable pour les pots comme pour le reste!

d'accord..

une question: est-ce que vos véhicules sont passés a la drire, avec les guirlandes de noel sur le toit, la peinture tuning sur les portes?

non parce que loin de ce que je peu me souvenir, chez Peugeot, si je commande une 207, il n'y a pas ces options dans le catalogue....

[tyo]

Une peinture ne modifie pas les caractéristiques indiquées sur la CG, hein...

Après, je n'ai pas la confirmation mais oui je pense que ces véhicules sont passés à la DRIRE, tout comme les ambulances sont équipées et homologuées avec certifications, etc... De même pour les pompiers, et tous les véhicules du service public.

[MeeD]

Oui les véhicules d'intervention sont préparés par des professionels (genre Durisotti j'ai déjà vu) du coup y'a de grandes chance qu'ils soient homologués par la suite.

[tyo]

LesDauphins pour les ambulances, aussi... et comme on a les agréments, bah je suppute fortement qu'il y ait homologation par la suite.
On transporte quand même des malades...

[Nel]

Bien sur que nos véhicules serigraphiés sont homologués puisque ce ne sont pas seulement des véhicules de grand public modifiés, ce sont des véhicules dont les caractéristiques ont été réfléchis par ingénieurs afin de rendre leur utilisation optimale en fonction des besoins, tout comme pour les ambulances, les pompiers ou autres!

[mad_penguin]

Bien sur que nos véhicules serigraphiés sont homologués puisque ce ne sont pas seulement des véhicules de grand public modifiés, ce sont des véhicules dont les caractéristiques ont été réfléchis par ingénieurs afin de rendre leur utilisation optimale en fonction des besoins, tout comme pour les ambulances, les pompiers ou autres!

LOL.

Pour avoir été pompier, je rigole.

Nan parce que bon, je me rapelle des VPI qui étaient déjà en surcharge par rapport au poid total en charge autorisé sur la CG sans l'équipage ni l'eau dans la tonne, juste l'aménagement et l'équipement...
Rajoute 1T d'eau et 5 bonhomme dedans, histoire de rigoler.

Ha oui, au passage, le truc le plus rigolo : c'est le département qui choisit les bahuts, les chauffeurs sont obligés de les conduire en intervention, mais s'il y a contrôle et pesée par les FDO (j'était dans un coin où ils faisaient régulièrement passer des poids-lourds à la balance, pour parfois de sacré surprises...), c'était les chauffeurs qui prenaient...

(et j'ai toujours pas trouvé la ceinture pour le gus qui se tape le trajet en ambulance à l'arrière... A l'aller, il doit s'occuper de personne, alors que ça roule plutôt fort en général...)