J'ai vendu mon sv à un mec, et le mec m'a attaquer en justice pour "vice caché"...
La ptite histoire ici : http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=38787
J'ai perdu donc je dois la récupérer mais y'a des travaux à faire dessus comme ouvrir le moteur parce qu'un truc claque dans le moteur.
Quelqu'un serai démonter un moteur ?
Pour l'arrangement monétaire on voit ça entre nous !
Modifié en dernier par Jeune de la 10 le mar. 23 mars, 2010 0:16, modifié 1 fois.
Localisation : "Nan, rien, c'était pour dire à Zézette qu'elle aille directement chez René parce que comme j'ai paumé les clés du camion, on va être emmerdés pour lui livrer l'armoire"
dit nous ce qu'il y a eu à l'expertise... Car si il y a eu expertise ça veut dire que le moteur à été démonté...
On ne perd pas un procès pour vice caché à cause du simple bruit.
Donc je comprend pas...
Tuono first génération, best moto Ever !!!
Fuck les rageux.
J'ai eu ma Mère au téléphone hier, elle est allé chercher et elle m'a simplement dit :
Ton reco c'est la conclusion de l'expert et ca dit que tu as perdu pour "vice caché" et qu'il veut le remboursement de la moto.
Après le mec a fait des travaux dessus donc je sais pas si ses travaux vont mettre rajouter au prix de la moto.
Le bruit qu'on entendait était vraiment un "claquage"
Mais je vous écrirai en détail la lettre cette aprem quand je l'aurai sous les yeux !
Bon j'ai la lettre sous les yeux :
Nous prenons contact avec vous en notre qualité d'assureur de protection juridique
Monsieur l'enculé
69 rue de l'anus éclaté
69690 FDP !
lequel nous a exposé la situation suivante :
le 29 aout 2009 vous avez vendu à notre assuré une moto sv650S
Monsieur l'enculé a constaté des désordres importants
avec le cabinet Autoscopie, nous avons donc organisé une réunion d'expertise contradictoire le 3 décembre 2009 parfaitement donde
Notre expert monsieur picciolo, considére que la demande de monsieur L'Enculé d'annulation de la vente est parfaitement fondée.
cette demande est établie sur la base du tromperie sur le kilométrage lors de la vente et du vice caché concernant l'avarie interne du moteur et de la non conformité de la moto par rapport au caractéristique figurant sur la CG, notamment en ce qui concerne le systéme d'échappement.
Selon l'expert, notre assuré a été victime d'un vice caché et votre repsonsabilité est engagée.
Nous vous rappelons que le code civil prévoit des sanctions pour manquement du vendeur à ses obligations de renseignement et de délivrance.
L'acheteur peut demander l'annulation de la vente sur le fondement des dispositions des articles 1116 du code civil, invoquer le dol, cause de la nullité du contrat.
Aux termes de la jurisprudence, le dol est constitué si le défaut de renseignement ou d'information est intentionnel et a pour but de tromper le contractant et de le déterminer à conclure le contrat.
Sur le fondement de l'article 1604 du code civil, l'acquéreur peut solliciter la résolution de la vente.
Notre assuré maintient les termes de sa réclamation et demande la résolution de la vente pour dol et vice caché et le remboursement du prix versé, soit 1200euros.
Nous vous remercions de nous faire part, par retour , de vos propositions de règlement amiable de l'affaire
Voilà !
J'appele l'expert dans pas longtemps pour en parler avec lui.
ha voilà c'est juste son assureur qui te demande une solution à l'amiable, ya pas eu de jugement.
C'est étonnant qu'il te réclame 1200€ alors qu'il a fait des trucs dessus oO il se serait fait chier à re-enlever pour remettre ton équipement ?
Et dans la mesure où le mec a travaillé dessus ca rentre pas en compte dans le problème ? le mec il prend une moto qui semble selon toi fonctionner correctement. Il fait des modifs et parle de problème inexistant pour toi.
J'ai eu mon expert au tél :
Il est au courant de rien concernant le démontage du moteur,
au courant de rien pour le papier que j'ai recu,
Il me dit de démolir le papier que j'ai recu dans l'idée de faire "opposition" à ce papier, il doit me rappeler dans la soirée.
le combat est pas fini tant que le gong n'a pas retentie !
Modifié en dernier par Jeune de la 10 le mar. 23 mars, 2010 18:27, modifié 1 fois.
?
le combat est pas fini tant que le gong n'a pas retentie !