amende contestable?

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v0mit
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amende contestable?

Message par v0mit »

Salut les binanautes .

j'en appel à vous tous, car je viens de me ramasser une prune
par les MIB .
je me suis fait pincer à 90 au lieu de 70 (sur une portion de voie rapide que je croyais à 90)
ça, c'est la petite histoire un peu rageante
seulement, l'agent qui m'a verbalisé a fait une sorte de rature:
il a marqué d'abord 50 en vitesse limite, puis a remplacé le 5 par un 7, ce qui fait qu'on a vraiment du mal à reconnaître que c'est marqué 70.
puis-je contester ?
disons que 2 points en moins et 90 € à payer en 3 jours, ça fait un peu mal au cul :snif:
si je peux avoir des conseils éventuels pour contester ou autres, je suis preneur :)
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Chandrase
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Re: amende contestable?

Message par Chandrase »

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Re: amende contestable?

Message par v0mit »

Chandrase a écrit :T'as regardé ici déjà : http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=36308 ? ;)
j'ai jeté un oeil, mais je trouve pas de réponse sur les motifs de contestation valables
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Re: amende contestable?

Message par Chandrase »

Tu peux toujours contester ton PV s'il est raturé mais il existe une jurisprudence qui considère, je cite " que toute rature, erreur, omission, sur l'avis de contravention, qui ne porte pas préjudice au contrevenant ne pourra entrainer la nullité de la verbalisation".... ;)

J'ai bien peur que ce ne soit pas possible. A toi de voir si tu veux "tenter" le coup :-/
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Re: amende contestable?

Message par v0mit »

glurp :snif:

et je suppose que il n'y a pas de loi a propos des ratures sur les pv (rendant la jurisprudence "contra legem", ça serait trop beau)
puis pour peu qu'il s'agisse d'une jurisprudence ancienne, c'est foutu et re foutu 8|
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Re: amende contestable?

Message par Julien94320 »

Dis moi donc tu étais hors Agglo ?

Tu étais dans la fourchette des 20 km/h ?

90 c'est ta vitesse retenu ?

Si c'est la vitesse relevé, tu aurai du être à 86 avec la marge technique ...

En plus hors agglo dans ce cas le PV est de 45 € et tu n'as qu'un point de retenu sur le permis, rendu un an après ...

Donc effectivement si ta vitesse n'est pas retenu avec marge technique, si le flic n'a pas tenu compte du faite que tu étais hors agglo et en plus il a fait une rature sur le PV tu peux contester sans aucun soucis !
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Re: amende contestable?

Message par v0mit »

Julien94320 a écrit :Dis moi donc tu étais hors Agglo ?

Tu étais dans la fourchette des 20 km/h ?

90 c'est ta vitesse retenu ?

Si c'est la vitesse relevé, tu aurai du être à 86 avec la marge technique ...

En plus hors agglo dans ce cas le PV est de 45 € et tu n'as qu'un point de retenu sur le permis, rendu un an après ...

Donc effectivement si ta vitesse n'est pas retenu avec marge technique, si le flic n'a pas tenu compte du faite que tu étais hors agglo et en plus il a fait une rature sur le PV tu peux contester sans aucun soucis !
j'ai été relevé à 96, retenu 91, mais grosso modo, je tournais dans les alentours de 90 .

j'étais hors-agglo , mais je suis en cas N°4>>>90 € dans les 3 jours, ou 135 €
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Re: amende contestable?

Message par Gzourb »

je sais pas moi je m'arrête jamais...














:sivousme:
Un MT09 2017 c'est ça! :
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Re: amende contestable?

Message par v0mit »

Gzourb a écrit :je sais pas moi je m'arrête jamais...














:sivousme:
:mrgreen: ,c'est pour ça que, pour notre grand plaisir, il y'a de plus en plus de contrôle "à la volée" :snif:
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