Importer une moto d'Allemagne

[Coyotus]

Bonjour à tous,

Alors voilà le problème, je suis sur le point (Fist? ) de m'acheter ma nouvelle moto.
L'inconvénient c'est que les 2 prétendantes se trouvent en Allemagne (1 vue par un pote hier, état plus que propre, entretiens nickel, et l'autre à voir car le gars parle pas très bien anglais et moi pas bien allemand).

Donc pour le moment je suis surtout en train de chercher des renseignement pour l'immat' française. Une des 2 moto n'est pas soumise à la loi des 106cv donc pas de problème mais l'autre oui.

Donc d'après ce que j'ai vu si >106cv -> passage aux mines etc...

Mais j'aurais voulu savoir:
- quels sont les papiers à me procurer: par le vendeur, par Ducati( indice sur une des motos ) ?
- Comment se passe le passage en douane?
- Que faire en France ensuite?
- Il est possible de l'assuré en France avec les plaques allemandes si je me fais une carte grise avec une adresse en Allemagne?

Et enfin si on me demande pourquoi pas l'acheter en France: 3000 € facile d'écart, pas de frais de transport pour la rapatrier, Historique d'une des motos dont je ne peux contester la netteté et pis c'est tout!

[Gruik]

au moment de l'acheter; tu fais faire avec ton vendeur allemand des certificat de vente français, si il veut en faire en allemand pas de problème tu ne présentera que le français la préfecture de toute manière , renseigne toi si en Allemagne on barre et signe la CG comme chez nous, c'est pas la régle partout

Pas de douane pour rentrer en France, c'est la libre circulation des véhicules pas de problèmes

a partir de là le premier truc a faire c'est aller aux impots, tu te présente avec la CG, le certificat de vente, et une pièce d'identité, on va te donner un quitus fiscal, c'est gratuit et immédiat, indispensable pour la préfecture

tu peux demander une carte grise française provisoire ( en WW ) , il te faut la CG originale , le certificat de vente, le quitus fiscal , une pièce d'identité, ça coute 1 cv fiscal , c'est valable 1 mois renouvelable 1 fois, ça veut dire que tu peux rouler 2 mois avec une plaque en WW et t'assuré normalement ( les assurances ont l'habitude des véhicules importés, tu auras une carte verte barrée valable 2 mois en attendant ton immat définitive ) et a ça bien sur tu rajoute le prix de la plaque ( t'en prends une toute moche en alu a 20 euros pour 2 mois c'est déjà bon )

pour l'immat définitive, il te faut le certificat de conformité européen, c'est ducati france qui va te le délivrer, il faut prendre rdv chez un concess, il va établir un dossier a renvoyé a ducati, il va prendre entre 1 a 2 heures de MO , le certificat risque d'etre payant aussi ( 180 e chez suzuki ) , une fois que tu as ton certificat ( compte 1 petit mois en général , parait que chez ducati c'est + rapide pour une fois ^^ ) , rebelote, préfecture, avec :

CG originale allemande
CG provisoire francaise
certificat de vente
Quitus fiscal
Certificat de conformité européen
pièce d'identité et attestation de domicile
chéquier

[Coyotus]

Cool

Merci, je vais voir ça.
Par contre tu confirmes si c'est plus que 106 cv faut que je fasse un bridage + passage aux mines?

[Narayann]

Pas sur que le passage aux mines soit obligatoire si le modèle 106ch existe en france.

Si c'est comme MMT1 et MTT2, tu va chez Ducat demander qu'ils te la brident et qu'ils te fournissent un certificat comme quoi ca a été fait et que la moto est conforme au type mines correspondant. Etant donné que le modèle a déja été homologué, il suffit que ta moto soit conforme à ce modèle, et ca le constructeur doit être habilité à te le certificer.

[Gruik]

oui c'est ça, si elle fait + de 100 cv le concessionnaire la bridera, si elle fait moins de 100 cv pas de problèmes

aucun concessionnaire n'osera délivré un certificat pour une moto de + de 100 cv , il risque de perdre la franchise et pas mal de problèmes avec la justice, juste pour 100 euros ça vaut pas le coup

avant tout renseigne toi bien a ducati ! il se peut qu'il y ait des choses a changer, par exemple la plaque signalétique en allemand devra repasser en francais, voir le prix que ça coute

il faut toujours importer un véhicule le plus stock possible, le concessionnaire relève tout ( il est obligé ) , ça va des clignos jusqu'au pots en passant par les rétros, pour etre réceptionné en France la moto doit etre full stock

Et il n'y a pas de passage en douanes ou Drire , c'est le constructeur qui réceptionne le véhicule via le concessionnaire, qu'elle soit bridée ou en full ça ne change rien

[Zlip]

Euuh... Tu peux me filer le site d'annonces ? Histoire que je jette un coup d'oeil moi aussi Merci.

[Coyotus]

Euuh... Tu peux me filer le site d'annonces ? Histoire que je jette un coup d'oeil moi aussi Merci.

ebay.de et ensuite un pote qui m'envoi les petites annonces interessantes depuis là bas

[Gruik]

t 'en a plein, tu as ebay.de; ils ont aussi un coincoin allemand

[Sentenza]

Salut Vil Coyote

De deux choses l'une...

Si la moto fait moins de 106ch :

Tu fais comme ce qu'a dit Gruik !
Sauf que plutôt que de demander le certificat de conformité (COC) européen à Ducati France, le mieux est de demander au vendeur qu'il le demande à Ducati Allemagne, car :
- ça sera normalement gratuit : normalement en Allemagne les motos neuves doivent être vendues avec le COC, donc le vendeur l'a peut-être déjà, et s'il ne l'a jamais eu, alors Ducati Allemagne doit lui fournir gratuitement (bon par contre s'il l'avait eu avec la moto et qu'il l'a perdu, il devra peut-être payer pour avoir un duplicata...)
- pas besoin d'amener la moto dans un garage Ducati, il suffit que le vendeur appelle Ducati Allemagne pour recevoir le COC chez lui par courrier.


Si la moto fait plus de 106ch :

Achtung !!!

Tu ne peux pas aller directement à la préfecture avec ton COC fourni par Ducati Allemagne, le Type-Variante-Version ne sera pas reconnu, et tu ne pourras pas faire ta carte grise.

Et si tu demandes le COC à Ducati France, il ne voudront pas te le fournir, car ils vont te répondre que la moto fait plus de 106ch, et que donc elle n'est pas autorisée à être immatriculée en France !

Pour savoir exactement dans quelle galère tu risques de t'embarquer (et je pèse mes mots...), il faut que tu appelle Ducati France avant même d'envisager d'acheter quoi que ce soit, et que tu leur demande quelle est la procédure pour importer en France la moto qui t'intéresse depuis l'Allemagne.

Evidemment, ne leur dis pas que tu vis en France et que tu as envie d'aller t'acheter ta future moto en Allemagne pour économiser 3000€ car en France ces bouses d'italiennes sont surcotées, ils risquent de moyennement apprécier
Non tu la joues un peu plus fine, tu leur dis que tu es actuellement expatrié en Allemagne pour le boulot, mais que tu vas bientôt rentrer en France, et que comme tu es le propriétaire d'une Ducati XXXX, tu as envie de la ramener avec toi, et tu veux connaître les démarches à faire pour pouvoir l'immatriculer en France

Dans les grandes lignes, je pense que tu devras obligatoirement brider la moto à 106ch dans un garage Ducati (et donc payer pièces et main d'oeuvre nécessaires...), envoyer la facture et/ou une attestation du garage à Ducati France (avec un chèque ), et ensuite dans le meilleur des cas Ducati France te renverra le COC te permettant d'aller en préfecture pour immatriculer la moto, dans le pire des cas il te renverront un COC partiel (qui atteste de la conformité de tous les éléments de la moto SAUF la puissance), et te demanderont d'aller à la DREAL (ex- DRIRE, ex- Mines) pour contrôler le bridage de la moto. (Ensuite c'est avec le PV des Mines que tu fais ton immatriculation en Préfecture). Il va sans dire que si tu dois passer aux Mines, et que la moto a un pot d'échappement, un passage de roues, ou n'importe quoi pas d'origine, t'es potentiellement dans la merde car tu devras peut-être remettre TOUT d'origine pour avoir ton PV des Mines !

Bref, contacte Ducati France et assure toi bien de la procédure à suivre avant d'envisager ton achat

Bon courage

[Teutates]

Le seul truc que je peux te dire c'est que sur le 996, la patte de bridage coûte 62€, et sa vis 8€

Voila, de rien

[Gruik]

exact

et je rajouterais a ça , que depuis quelques années il y a des certificats de conformité européen que délivre les constructeurs gratuitement ( a l'achat neuf et ensuite sur simple demande ) qui sont valable partout et tout le temps, il suffit juste de demander la traduction en fonction du pays

mais par contre ça dépend du constructeur et de l'année, c'est un peu la foire, par exemple pour suzuki, les certificats ont commencé en 2002, mais en 2005 les bandits ne l'avaient toujours pas, idem chez yamaha, a partir de 2003 mais pas sur tous les modèles, si tu as beaucoup de chance tu peux avoir ce certificat, et ce certificat uniquement car comme l'a précisé sentenza, le certificat allemand n'a aucune valeur en france

[Coyotus]

Merci bien les amis

En gros je prends moins de 106 cv

[Gruik]

- de 100 cv, tu pourras rouler tout de suite, + de 100 cv, bridage avec la CG provisoire et bien sur définitive

quand a réussir a t'assurer sur des plaques allemande ça me parait difficile voir impossible, et quand bien même pour rouler en France il faudra qu'elle soit bridée quand même

Edit : je viens de voir que de toute façon les allemands gardaient les plaques en cas de vente donc c'est mort, la moto revient sur remorque sans plaque ^^

[Sentenza]

exact

et je rajouterais a ça , que depuis quelques années il y a des certificats de conformité européen que délivre les constructeurs gratuitement ( a l'achat neuf et ensuite sur simple demande ) qui sont valable partout et tout le temps, il suffit juste de demander la traduction en fonction du pays

mais par contre ça dépend du constructeur et de l'année, c'est un peu la foire, par exemple pour suzuki, les certificats ont commencé en 2002, mais en 2005 les bandits ne l'avaient toujours pas, idem chez yamaha, a partir de 2003 mais pas sur tous les modèles, si tu as beaucoup de chance tu peux avoir ce certificat, et ce certificat uniquement car comme l'a précisé sentenza, le certificat allemand n'a aucune valeur en france

Pour préciser, je parle bien du COC européen, qui est entré en vigueur sur les motos à partir de 2003 normalement

Personnellement je pense qu'il vaut mieux éviter d'acheter une moto d'avant 2003 (qui n'aura pas de COC européen donc), beaucoup trop de galères potentielles pour pouvoir l'immatriculer...

Le COC européen peut venir de France ou d'Allemagne, être en langue française ou en langue allemande, peu importe, le COC européen est tout aussi valable en préfecture, car les infos qui y sont contenues sont exactement les mêmes. Normalement une préfecture n'a pas le droit de refuser un COC qui ne serait pas en langue française, et s'ils ne comprennent pas la langue on s'en fout, car les rubriques du COC sont identifiées par des lettres/chiffres (les mêmes que ceux qui indentifient les rubriques de la carte grise) qui sont les mêmes sur tous les COC européens, qu'ils soient en langue française, allemande, ou autre.

Par contre comme j'ai dis dans mon précédent message, si tu vas en préfecture avec un COC européen correspondant à un type/variante/version d'un modèle > 106ch, alors ton COC européen sera de toute façon refusé, même s'il était en langue française.

[Sentenza]

Merci bien les amis

En gros je prends moins de 106 cv

Moins de 106ch et modèle > 2003