Mach 3 a écrit :Il faudrait qu'il nous explique de manière plus précise pour quelle ou quelles raisons sa moto lui été saisie......
Est-ce seulement le problème de plaque ?
Est-ce le problème de plaque plus la non présentation de certificat d'assurance bien qu'assuré ?
Est-ce le problème de plaque plus l'absence d'assurance ?
Le fait de ne pas avoir une plaque conforme en Belgique entraîne-t-il la nullité du certificat d'assurance ?
Bref pour avoir un début de réponse (conseil) il faudrait que l'on sache exactement où réside le vrai problème....
Alors j'explique en roulant sans plaque et sans assurance je savait ce que je risquait ,a savoir de me faire contrôler et saisir ma moto , je n'ai pas su résister , c'est arriver et j'assume.
Maintenant pour récupérer ma moto je doit me présenter avec une assurance valable
( MAINTENANT ) pas besoin d'être couvert pour la date a la quelle je me suis fait contrôler je doit juste aller au poste de police avec une carte d'assurance qui prouve que je suis ACTUELLEMENT couvert par une assurance et avoir en ma possession une plaque d'immatriculation alors je pourrais aller récupérer ma moto cher le dépanneur .
Le problème est qu'avec le retard qu'a pris la DIV ici en Belgique ma plaque n'arrive pas , pour l'instant j’attends ma plaque une fois que je l'aurais reçue je pourrait communiquer le numéro a l'assurance et recevoir ma carte verte (assurance) mais vu le retard qu'il ont pris je risque de recevoir ma plaque plus tard que le temps qui m'a été impartit alors que comme dit plus haut j'ai fait toutes les démarches nécessaire affin de régularisée ma situation , la seul chose qui pourrait m’empêcher de me présenter en temps et en heures est le retard de la DIV .
Et je ne peux pas être tenus responsable du retard qu'il ont pris a cause de leur changement de système informatique ? d’ou ma question : y-a-t'il un recours possible afin que l'ont me donne plus de temps car je n'y suis pour rien si la DIV est en retard ??!
Et pour info normalement je récupérerait ma moto car si j'arrive a la limite de la date a savoir vers le 19/06/2012 un ami garagiste qui ai aussi mon ancien patron viendra récupérer la moto cher le dépanneur et dans ce cas cela annule la date limite , en effet si il prend la moto il peut la laisser entreposer dans sont garage jusqu’à ce que je me présente au poste avec les papiers adéquat , en échange il s'engage a ne pas me laisser reprendre la moto tant que je ne lui présente pas le papier venant de la police qui lui certifiera que je suis en règle et donc en droit de pouvoir récupérer ma moto .
Voila j’espère vous avoir éclairer sur mon problème suffisamment pour que vous puissiez me donner une réponse
J&B 
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