Projet à la con: A quel point peut-on modifier une moto en restant homologué?

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Titounecsn
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Projet à la con: A quel point peut-on modifier une moto en restant homologué?

Message par Titounecsn »

J'ai une idée très con... mais alors très très con! :]

J'ai envie de transformer un roadster en scrambler/trail pour m'amuser (tant au bricolage qu'à rouler). :ghee:

La moto est homologuée en roadster, avec toutes ses caractéristiques dimensionnelles. Mais pour en faire un trail / scrambler, voici les transformations que j'envisage:

Adaptation d'un train avant de trail / enduro
Il en découle les modification suivantes:
- Changement du diamètre de la fourche et peut être même passer de fourche inversée à fourche conventionnelle (je pense garder les tés d'origine et adapter avec des bagues)
- Changement de jante avant et donc de pneumatiques (taille et indices de vitesse) pour passer en 19 ou 21" à rayons
- Changement du freinage (compatible avec la jante et les fixations sur la fourche)
- Changement dimensionnel: Empattement, hauteur, largeur et hauteur du guidon...

Adaptation d'un amortisseur grand débattement:
Il en découle les modification suivantes:
- Changement d'amortisseur et éventuellement du triangle et biellette d'amortisseur entrainant un changement de hauteur et d'empattement
- A voir s'il faut changer le BO (mais si je peux éviter je le fais)
- Changement éventuel de jante arrière pour passer sur du 19" à rayons, donc changement du pneu (taille et indice de vitesse), et du coup peut être modif du frein arrière.
- Changement dimensionnel: Empattement, hauteur

Je pense garder l'échappement, le cadre et le moteur tels quels.


Ma question est donc la suivante:
- Ces changements dimensionnels et sur des organes "sensibles" tels que roues, freinage etc... par rapport à la réception CE / Mines du véhicule permettent-ils toujours d'assurer la bécane (même au tiers) et d'être street-legal ou faut il passer par une réception du véhicule à titre isolé comme les side car par exemple?
Et dans le cas d'une réception à titre isolé, comment ça se passe?

Merci pour vos lumières ;)

PS: c'est une CG française que je souhaite garder en CG française pour des tas de raisons d'importation et de difficultés d'homologation en Suisse.
Xavier06
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Projet à la con: A quel point peut-on modifier une moto en restant homologué?

Message par Xavier06 »

si tu cherches dans Légifrance "Arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux roues",
tu auras toutes les réponses à tes questions : quand faut il faire une RTI ? , et en fin de texte, la liste exhaustive des règlements techniques applicables à chaque micro éléments de la moto soumis à homologation/réglementation.

Il y a néanmoins une question à laquelle je n'ai pas réussi à trouver de réponse : peut on présenter à une RTI une moto non conforme Euro 5 ?
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Axeleil
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Projet à la con: A quel point peut-on modifier une moto en restant homologué?

Message par Axeleil »

Je n’ai aucune idée de ce que dit la loi, mais je peux te faire un retour suite à mon accident.

A la base je ne voulais pas qu’elle soit expertisée car elle est pas mal modifiée :
Fourche et système de frein
Les 2 jantes (dimensions similaires à l’origine)
Amorto arrière avec incidence sur la hauteur de selle
Débridage.
Ligne 2en1 NH

Finalement l’expert est passé et il en avait absolument rien à s’couer des modifs. La moto est toujours assurée aujourd’hui.
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delawich
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Message par delawich »

Il y'a des professionnels qui réalise ce type de modification, mais c'est claire que c'est border à chaque coup au niveau de la législation.

Tu as french monkeys sur YouTube ils sont en train de passer une Harley en trail scrambler

Ils ont fait aussi une vidéo sur l'aspect légal des modifications
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Message par Skysam »

Axeleil a écrit : lun. 04 janv., 2021 19:47 Je n’ai aucune idée de ce que dit la loi, mais je peux te faire un retour suite à mon accident.

A la base je ne voulais pas qu’elle soit expertisée car elle est pas mal modifiée :
Fourche et système de frein
Les 2 jantes (dimensions similaires à l’origine)
Amorto arrière avec incidence sur la hauteur de selle
Débridage.
Ligne 2en1 NH

Finalement l’expert est passé et il en avait absolument rien à s’couer des modifs. La moto est toujours assurée aujourd’hui.
Potentiellement car non responsable. Ca aurait pu être différent dans le cas contraire...
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Message par TaG »

Et pas de gros corporel, ou décès
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Caytos a écrit :Je t'aiiiiiiiiiime TAG :(
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Sharter
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Message par Sharter »

Bah de mémoire même si tu changes un clignotant ou un levier par un autre modèle que l'origine ça correspond plus au modèle importé et homologué par le fabricant :-/ donc un passage aux mines est (théoriquement) obligatoire après modifications, aussi petite soit-elle.
Je m'étais renseigné sur le sujet, et comme on a pas de contrôle technique en France ils ont peu de moyen de contrôler ça de façon régulière par rapport aux autres pays, par contre c'est au moment d'un accident que ça change de musique.

Dans les faits les experts s'en fichent et tant que ça n'a pas un rapport direct avec l'accident, ou qu'il n'y a pas lieu de chercher plus loin ça passe. Dans d'autres cas ça peut être plus chiant, genre une paire de pneus lisses (sur une voiture) dans un cas d'accrochage sur un parking à 10km/h par temps sec, l'assurance n'a rien pris en charge car l'expert a estimé que le véhicule n'était pas en état de rouler.

Tant que tu changes des accessoires (clignos, pot, un peu d'esthétique,...) ça passera sans soucis, dès que tu touches à la partie cycle ça peut devenir un potentiel problème, et tu es forcément hors cadre légal.
J&B a écrit :C'est plus des routes à chèvres, c'est des routes à Shart'
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Message par Xavier06 »

Dossier RTI pour une moto qui n'est plus conforme :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/defa ... nforme.pdf
Xavier06
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Message par Xavier06 »

Sharter a écrit : mar. 05 janv., 2021 0:13 Bah de mémoire même si tu changes un clignotant ou un levier par un autre modèle que l'origine ça correspond plus au modèle importé et homologué par le fabricant :-/ donc un passage aux mines est (théoriquement) obligatoire après modifications, aussi petite soit-elle.
Pour les leviers, c'est de la légende urbaine : les leviers ne font pas partie des composants soumis à une réglementation particulière. La seule contrainte est qu'il ne doivent pas présenter de danger pour les autres usagers (comme les cornes de vaches sur les capots des voitures).
Pour les clignos, c'est plus subtil : les clignos sont soumis à une réglementation (réglementation du cligno lui même, et de son emplacement sur le véhicule). Tant que tu fais du remplacement par un autre cligno homologué monté au même endroit, pas de RTI à prévoir (et même pour un remplacement cligno ampoule par cligno LED, je ne suis pas certain que la RTI soit nécessaire).
En résumé, il y a trois cas de figures :
- éléments de la moto non réglementé (exemple : la selle) : tu fais ce que tu veux
- éléments réglementé, mais de manière générique (exemple : rétroviseurs)
- éléments réglementé, soumis à homologation pour le type précis du véhicule (exemple : silencieux d'échappement)

ça c'était pour la conformité au code la Route.

Pour les relations avec l'assurance, il faut distinguer entre la couverture "au tiers" (dommages que tu causes à autrui avec ta moto modifiée en ayant une part de responsabilité) et les couvertures optionnelles vol, incendie, tous risques ...
L'assurance se défaussera pour les couvertures optionnelles à la moindre modification (au mieux : remboursement sur la base de l'origine, au pire : allez vous faire voir)
L'assurance ne pourra refuser la garantie "au tiers" que si la modification est à l'origine du sinistre, ou bien si le véhicule a été tellement modifiée que le certificat d'immatriculation a été déclarée non valide (par l'autorité administrative ou judiciaire).
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Message par Xavier06 »

En complément à mon message d'hier soir : les transformation notables au sens de l'article R. 321-16 du code de la route nécessitant une réception à titre isolé sont définies par l'article 13 de l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles.
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Titounecsn
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Message par Titounecsn »

Tout d'abord, merci à tous pour vos réponses :frime:
Xavier06 a écrit : lun. 04 janv., 2021 18:49 si tu cherches dans Légifrance "Arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux roues",
tu auras toutes les réponses à tes questions : quand faut il faire une RTI ? , et en fin de texte, la liste exhaustive des règlements techniques applicables à chaque micro éléments de la moto soumis à homologation/réglementation.

Il y a néanmoins une question à laquelle je n'ai pas réussi à trouver de réponse : peut on présenter à une RTI une moto non conforme Euro 5 ?
Merci pour le l'arrêté ;) Pour la dernière question, l'article 21 stipule que:
"Toutefois, pour les réceptions à titre isolé concernant des véhicules usagés, les règles techniques applicables sont celles en vigueur lors de leur première mise en circulation."
Donc les normes Euro y compris selon ma lecture ;)
Axeleil a écrit : lun. 04 janv., 2021 19:47 Je n’ai aucune idée de ce que dit la loi, mais je peux te faire un retour suite à mon accident.

A la base je ne voulais pas qu’elle soit expertisée car elle est pas mal modifiée :
Fourche et système de frein
Les 2 jantes (dimensions similaires à l’origine)
Amorto arrière avec incidence sur la hauteur de selle
Débridage.
Ligne 2en1 NH

Finalement l’expert est passé et il en avait absolument rien à s’couer des modifs. La moto est toujours assurée aujourd’hui.
Je ne cherche pas à l'assurer pour le prix de la bécane mais plutôt pour la RC en cas d'accident ou d'incident dans lequel je pourrai être déclaré responsable de quelque dégât que ce soit, ou en cas de corporel/décès

delawich a écrit : lun. 04 janv., 2021 20:20 Il y'a des professionnels qui réalise ce type de modification, mais c'est claire que c'est border à chaque coup au niveau de la législation.

Tu as french monkeys sur YouTube ils sont en train de passer une Harley en trail scrambler

Ils ont fait aussi une vidéo sur l'aspect légal des modifications
De ce que j'ai lu par ci par là, tant en réglementaire qu'en articles et forums, c'est plus facile quand tu es garage/préparateur avec pignon sur rue que quand tu es particulier "joe la bidouille" dans son atelier :/
Sharter a écrit : mar. 05 janv., 2021 0:13 Tant que tu changes des accessoires (clignos, pot, un peu d'esthétique,...) ça passera sans soucis, dès que tu touches à la partie cycle ça peut devenir un potentiel problème, et tu es forcément hors cadre légal.
c'est justement là que je m'oriente: partie cycle complète (suspensions, roues, freinage, pneus) :hehe: .
Xavier06 a écrit : mar. 05 janv., 2021 9:44 Dossier RTI pour une moto qui n'est plus conforme :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/defa ... nforme.pdf
Merci, c'est pile celui-là que j'arrivais pas à trouver :gene: J'avais tous ceux pour les fourgons aménagés, ambulances, transport matières dangereuses etc... et pour les motos je ne trouvais que les sides ou motos neuves importées.
Bon ça me donne un peu de lecture.
Xavier06 a écrit : mar. 05 janv., 2021 9:59 Pour les relations avec l'assurance, il faut distinguer entre la couverture "au tiers" (dommages que tu causes à autrui avec ta moto modifiée en ayant une part de responsabilité) et les couvertures optionnelles vol, incendie, tous risques ...
L'assurance se défaussera pour les couvertures optionnelles à la moindre modification (au mieux : remboursement sur la base de l'origine, au pire : allez vous faire voir)
L'assurance ne pourra refuser la garantie "au tiers" que si la modification est à l'origine du sinistre, ou bien si le véhicule a été tellement modifiée que le certificat d'immatriculation a été déclarée non valide (par l'autorité administrative ou judiciaire).
Dans mon cas je m'en fiche du vol + options. Juste un tiers pour me protéger en cas de dégâts sur des tiers.
Xavier06 a écrit : mar. 05 janv., 2021 10:59 En complément à mon message d'hier soir : les transformation notables au sens de l'article R. 321-16 du code de la route nécessitant une réception à titre isolé sont définies par l'article 13 de l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles.
Merci pour le complément.




Bref c'est pas simple cette affaire :gene:
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Message par PEagle »

Titounecsn a écrit : mar. 05 janv., 2021 14:15
Je ne cherche pas à l'assurer pour le prix de la bécane mais plutôt pour la RC en cas d'accident ou d'incident dans lequel je pourrai être déclaré responsable de quelque dégât que ce soit, ou en cas de corporel/décès
Sharter a écrit : mar. 05 janv., 2021 0:13 Tant que tu changes des accessoires (clignos, pot, un peu d'esthétique,...) ça passera sans soucis, dès que tu touches à la partie cycle ça peut devenir un potentiel problème, et tu es forcément hors cadre légal.
c'est justement là que je m'oriente: partie cycle complète (suspensions, roues, freinage, pneus) :hehe: .
Fais bien attention à ce point là, parce que si ton assurance estime que les modifications sont à l'origine ou participent à l'accident et qu'ils ne te couvrent plus, tu es bon pour payer très cher et/ou à vie.
Perso, je me renseignerai beaucoup sur ce sujet là.
Titounecsn a écrit : mar. 05 janv., 2021 14:15
delawich a écrit : lun. 04 janv., 2021 20:20 Il y'a des professionnels qui réalise ce type de modification, mais c'est claire que c'est border à chaque coup au niveau de la législation.

Tu as french monkeys sur YouTube ils sont en train de passer une Harley en trail scrambler

Ils ont fait aussi une vidéo sur l'aspect légal des modifications
De ce que j'ai lu par ci par là, tant en réglementaire qu'en articles et forums, c'est plus facile quand tu es garage/préparateur avec pignon sur rue que quand tu es particulier "joe la bidouille" dans son atelier :/
Tu n'as pas la possibilité de faire un mix entre les deux et de faire une partie des travaux toi même, une partie par un garage et la faire présenter par le garage?
Ca te couterait plus cher mais ce serait peut-être plus simple.

En tout cas bon courage, on regardera les photos si le projet peut se faire :gene:
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Message par Titounecsn »

PEagle a écrit : mar. 05 janv., 2021 16:13 Tu n'as pas la possibilité de faire un mix entre les deux et de faire une partie des travaux toi même, une partie par un garage et la faire présenter par le garage?
Ca te couterait plus cher mais ce serait peut-être plus simple.

En tout cas bon courage, on regardera les photos si le projet peut se faire :gene:
L'idée c'est pas d'avoir une moto custom trop chouette à wattmilbal qui dort dans le garage ou d'avoir un truc perso avec lequel je roulerai beaucoup, mais plutôt de partir d'une base saine et pas cher (j'ai une occasion en or de racheter à très très bas prix une moto que j'aime, que je connais par coeur et dont je possède déjà plusieurs exemplaires + des tas de pièces de spare: une Triumph Street Triple) et de me faire un gros plaisir bricolage / manouchage pour aller faire le con 2-3 fois dans la neige et les chemins (en soit j'ai pas besoin de cette moto, c'est juste pour le délire du projet).
Donc l'essentiel du plaisir résiderait dans la transformation de la moto et non dans le fait de rouler avec (en soit c'est pas du tout fait pour, un roadster de 106 bourrins pour aller faire le con dans les chemins, on a déjà vu mieux; je préfère y aller avec mon vieux DR).
Du coup non je ne veux pas en faire faire une partie par un garage car:
- 1. Ca me coutera une couille alors que le budget du truc c'est environ 2500€ tout compris (+ quelques bouteilles pour les connaissances qui me feront les pièces à usiner sur mesure :gene: )
- 2. si je fais faire, le projet perd tout son intérêt. ;)
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Message par PEagle »

Je comprend le truc.
Bon courage pour le projet du coup.
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Message par brok »

L'assurance ne pourra refuser la garantie "au tiers" que si la modification est à l'origine du sinistre
Ça, c'est ce que déclarera peut être le tribunal compétent. il y a quelques jurisprudences en ce sens, en matière de contrôle technique en particulier (il me semble) mais ça signifie qu'il faudra y aller...
Parce qu'en cas de sinistre coûteux, les assureurs (à quelques rares exceptions prés) sauteront sur la non conformité pour se défausser.
Ils ont les moyens juridiques à demeure et l'habitude de ce genre de procédure et n'ont rien à perdre.
Les assureurs sont depuis quelques années des chambre de compensations : ils ne se battent plus entre eux, il ne sont pas là pour vous défendre. Leur intérêt commun est de minimiser le coût d'un sinistre.

Prouver qu'un accident est lié ou non au diamètre de la jante ou à la géométrie modifiée de la moto, ou autre, c'est très compliqué voir impossible.
Il y a un risque non négligeable que le trib déclare que le sinistre n'aurait pas eu lieu si le propriétaire du véhicule non conforme avait respecté la loi, c'est à dire ne pas circuler sur route ouverte avec un véhicule non conforme, et ce quels que soit les circonstance du sinistre (tort ou pas tort vis-à-vis du code).
En gros, t'es même pas à l'abri de gros ennuis si quelqu'un vient se tuer sur toi par derrière alors que t'es arrêté à un feu.