Suspension permis 11 mois après excés de vitesse

[Svdim]

Oui ya plus qu'a patienter et j'aurais au moins gratter 15 jours!

[PEagle]

Oui ya plus qu'a patienter et j'aurais au moins gratter 15 jours!

heureusement que tu t'es pas fait chopper ! T'aurais pu avoir pas mal de soucis !

[meuhbat]

ou pire, accident... mais bon c'est fait, bon courage pour l'attente !

[herpo44]

Bon ben j'ai le fin mot de l'histoire, les gendarmes sont directement descendus chez mes parents ce matin, forcément j'etais chez moi à 80 km de là.
Donc je dois leur rendre mon permis demain matin, je vais le recuperer le 27 septembre.
Et oui, la suspension est effective depuis le 27 juin et moi comme un naz je continuai a rouler en pensant que je devais attendre la convocation.

Sympa le retrait pendant les 3 mois d'été

[disarono]

salut,

le gendarme t as en fait une fleur sur la suspension administrative qui aurait du suivre la rétention de ton permis mais il n'a aucune main mise sur la décision de justice qui suit.

Le gendarme prend un avis de rétention qui n’excède pas 72 h période durant laquelle la préfecture doit prendre un arrêté de suspension du PC 3F sans quoi le permis est restituté (ce qui est ton cas)

Mais outre la réponse administrative prise par le préfet une réponse judiciaire (amende, confiscation du vl, suspension....) est prise également par l'autorité judiciaire (le procureur ou du moins un de ses délégués qui appliquent la politique pénale que veut le procureur sur le ressort du TGI où il bosse). En gros c'est des tranches entre 40 et 50 km/h au dessus 3 mois, 50 à 60, 4 mois ect...

Bref, la plupart du temps l'autorité judiciaire condamne le contrevenant à la même peine de suspension administrative qu'il vient de purger en attendant la réponse pénale!

En conclusion le gendarme a été sympa et n'a pas averti la pref de ta rétention et a donc du te rendre ton permis au bout de 72 h afin que tu puisse profiter de ton permis jusqu'a la décision judiciaire sur laquelle il ne peut rien !

en espérant que j'ai été clair

[GuilhemS]

En gros c'est des tranches entre 40 et 50 km/h au dessus 3 mois, 50 à 60, 4 mois ect...

108 km/h au dessus de la vitesse légale ( relevé hein.. Pas compteur ) Et j'ai eu que 2 mois de retrait de permis par le tribunal. Donc je pense pas que ce sois des tranches.

[disarono]

yop,

tout dépends des tribunaux !

le proc fait la politique qu'il veut comme l'alcoolémie tu peux prendre 1 mois comme tu peux en prendre 6 selon le taux.

Mais il est vrai que réguliérement exces entre 40 et 50 =45 jrs / plus de 50 = 3 mois dans 90% des tribunaux

[GuilhemS]

C'est pas une science exacte.. C'est suivant ta tête, suivant ta réaction face au juge..
Enfin, les périodes ne sont pas définis..

[disarono]

ca m'embête un peu de te contre dire mais tu ne passeras au tribunal qu'en cas d'infractions connexes à la vitesse (alccolémie ou accident avec des tiers...) tu feras quasiment toujours l'objet d'une Ordonnance pénale ou d'une Comparution avec reconnaissance préalable de culpabilité afin de désingorger les tribunaux qui ont autres choses à traiter ...

Le délégué du proc devant qui tu passeras n'a pas de latitude sur la peine il ne te fais que te la "notifier" en gros.

[Ytse_Jam]

Pour l'alcoolémie, mon frère s'est fait retirer le permis 1 an (je n'ai jamais connu son taux... ) pour à peine 100€ d'amende. N'ayant pas besoin de son permis pour travailler et n'étant pas solvable à cette période là pour une grosse amende, le juge a donc modulé la peine entre l'amende et la durée du retrait de permis.

( pour info, il s'était juste fait contrôler, sans accident, ni excès de vitesse, ni tiers etc...... )

[GuilhemS]

ca m'embête un peu de te contre dire mais tu ne passeras au tribunal qu'en cas d'infractions connexes à la vitesse (alccolémie ou accident avec des tiers...)

Euh .. Bah je te contredis..
Je suis passé devant le juge pour un excès de vitesse.

[DukeNukem59]

En gros c'est des tranches entre 40 et 50 km/h au dessus 3 mois, 50 à 60, 4 mois ect...

108 km/h au dessus de la vitesse légale ( relevé hein.. Pas compteur ) Et j'ai eu que 2 mois de retrait de permis par le tribunal. Donc je pense pas que ce sois des tranches.

108km/h ta eu chaud au cul là

[GuilhemS]

Ouais enfin je me suis pris 6 mois par la préfecture hein
Et 2 mois par le juge.

[DukeNukem59]

Finalement, les retraits de permis existent vraiment ou y'a que des suspensions ?

[GuilhemS]

Ah bah non, ça existe, mais c'est suivant la connerie que tu fais