Mon acheteur me soupsonne d'un vice caché

[Vachize]

Moi je pars juste du principe qu'un motard a un problème, peu importe si il revient ou pas, au même titre que je le ferai avec un mec au bord de la route, j'essai juste d'aider.

Après, c'est sur que je suis un utopiste, mais est-ce un mal en soit?

[GuilhemS]

mais oui, je m'inscris sur un forum ( pourquoi de SV ? ) juste pour raconter ça et je donne plus de nouvelles..... déjà 15 messages pour moi c'est pas loin d'etre un exploit... en étant large j'en vise un voir deux de plus et apres plus de nouvelles

+650

[Blacky]

Moi je pars juste du principe qu'un motard a un problème, peu importe si il revient ou pas, au même titre que je le ferai avec un mec au bord de la route, j'essai juste d'aider.

Après, c'est sur que je suis un utopiste, mais est-ce un mal en soit?

Il en faut et je te soutien dans ton utopisme

[Torm]

Tiens ça me rappel mon speed que j'ai acheté en dépôt-vente dont le moteur à serré au bout de 100km avant même d'arriver chez moi ....
Sans assistance juridique et ayant emprunté à la vavite pour acheter la moto "je n'ai pas eu les moyen" de me retourner contre le proprio ni contre le concess, et je n'ai pas nonplus fais les bon choix.
Les deux m'ayant envoyé chié, blanc comme neige.

Dans cette histoire vous insinuez que l'acheteur essaye d'arnaquer le vendeur "parcqu'il n'a pas les moyen de l'emmener chez un mecano", et le vendeur "écrit" sont innocence. En plus une ducat...
On ne connais la vérité ni d'un coté ni de l'autre. Duc-machin qui n'a jamais eu à refaire son niveau d'huile?
Désolé, ça m’énerve.

[duc_mm]

Merci pour votre aide et tous vos conseils.
Je vous tiens au courant dès que j'ai des nouvelles de l'acheteur ou de lexpert.

[kmy77]

Tiens ça me rappel mon speed que j'ai acheté en dépôt-vente dont le moteur à serré au bout de 100km avant même d'arriver chez moi ....
Sans assistance juridique et ayant emprunté à la vavite pour acheter la moto "je n'ai pas eu les moyen" de me retourner contre le proprio ni contre le concess, et je n'ai pas nonplus fais les bon choix.
Les deux m'ayant envoyé chié, blanc comme neige.

Dans cette histoire vous insinuez que l'acheteur essaye d'arnaquer le vendeur "parcqu'il n'a pas les moyen de l'emmener chez un mecano", et le vendeur "écrit" sont innocence. En plus une ducat...
On ne connais la vérité ni d'un coté ni de l'autre. Duc-machin qui n'a jamais eu à refaire son niveau d'huile?
Désolé, ça m’énerve.

Dans cette histoire comme tu dis, on répond a une question posée par une personne du forum selon ce qu'elle nous dit. Si l'acheteur serai venu nous demander conseil on en aurai fait autant pour lui point barre.

[Axeleil]

Quand j'ai vu le titre du topic, je me suis dit que ça allait me fatiguer rapidement donc je n'ai pas lu.
Aujourd'hui j'ai simplement lu le 1er post et les pages 4 et 5. bah devinez quoi? Ca m'a fatigué

Hey les mecs, dans les cas comme ça, soit vous y avez été confrontés directement et à ce moment là vous pouvez faire part de votre expérience, soit vous maîtrisez la loi sur le bout des doigts et à ce moment là vous pouvez apporter votre contribution, soit vous n'en savez rien et à ce moment là... enfin voilà quoi

A titre personnel, il y a quelques mois, j'ai vendu un SV650S avec lequel je n'ai eu aucun problème en 3 ans. On fait les papiers de vente, l'acheteur part avec la moto, il tombe en panne au bout de 50km. Une semaine après je reprends la moto, fais les réparations nécessaires, la moto marche nickel donc je lui rends. Un mois plus tard, PAN ! La moto encore en panne. Je lui ai racheté le prix auquel je l'avais vendue et aujourd'hui je la vends en pièces...

[vimy32]

A titre personnel, il y a quelques mois, j'ai vendu un SV650S avec lequel je n'ai eu aucun problème en 3 ans. On fait les papiers de vente, l'acheteur part avec la moto, il tombe en panne au bout de 50km. Une semaine après je reprends la moto, fais les réparations nécessaires, la moto marche nickel donc je lui rends. Un mois plus tard, PAN ! La moto encore en panne. Je lui ai racheté le prix auquel je l'avais vendue et aujourd'hui je la vends en pièces...

ouais en gros tu donnes un témoignage comme les autres

alors le :

Hey les mecs, dans les cas comme ça, soit vous y avez été confrontés directement et à ce moment là vous pouvez faire part de votre expérience, soit vous maîtrisez la loi sur le bout des doigts et à ce moment là vous pouvez apporter votre contribution, soit vous n'en savez rien et à ce moment là... enfin voilà quoi

[Axeleil]

A titre personnel, il y a quelques mois, j'ai vendu un SV650S avec lequel je n'ai eu aucun problème en 3 ans. On fait les papiers de vente, l'acheteur part avec la moto, il tombe en panne au bout de 50km. Une semaine après je reprends la moto, fais les réparations nécessaires, la moto marche nickel donc je lui rends. Un mois plus tard, PAN ! La moto encore en panne. Je lui ai racheté le prix auquel je l'avais vendue et aujourd'hui je la vends en pièces...

ouais en gros tu donnes un témoignage comme les autres

alors le :

Hey les mecs, dans les cas comme ça, soit vous y avez été confrontés directement et à ce moment là vous pouvez faire part de votre expérience, soit vous maîtrisez la loi sur le bout des doigts et à ce moment là vous pouvez apporter votre contribution, soit vous n'en savez rien et à ce moment là... enfin voilà quoi

Tu parles de ces autres qui n'ont pas eu le moindre souci lors d'un achat ou d'une vente d'un véhicule et qui donnent des "conseils" plus farfelus les uns que les autres ?
Franchement ça me fatigue de lire tout un tas de bêtises. C'est pas leur fric, c'est pas leur conscience, c'est pas leur merde !
De savoir que j'avais vendu une moto "en panne", ça m'a empêché de dormir. Donc les posts à 2 balles proposant de faire je ne sais qu'elle absurdité c'est pas utile ! Ca me rappelle l'histoire de hahaha (c'est un pseudo) qui a retrouvé sa moto à poil et les pièces de sa moto... sur celle du voisin (pour résumer). Bah les "conseils" qui ont été donnés ça fait peur !

[Dogstone]

J'avoue que ça parlait de lui brûler la moto, crever les pneus... c'était pas forcément le plus mâlin !

Mais pour ce qui est du vice caché après l'achat à un particulier, quand je dis que c'est quasi improuvable et qu'elle ne risque rien, c'est pas moi qui l'ai inventé ! Cette année, je me suis paluché pas mal d'heures de droit, et l'avocat qui nous présentait ces cours nous a fait part de tout un tas de situations... et la garantie de vice caché d'un particulier en fait partie. Globalement, il nous a bien expliqué que si le cas se présentait pour nous il valait mieux essayer coûte que coûte de trouver un arrangement à l'amiable (en menaçant de passer par la justice notamment) et que si ça n'aboutissait pas... il ne fallait pas compter sur la justice => ils ne se mouillent que dans de très très rares cas !

Je ne suis pas sûr que raconter ma vie soit plus instructif, mais au moins mon avis est celui donné par un professionnel que je transcris !

[Sentenza]

au moins mon avis est celui donné par un professionnel que je transcris !

Tu n'as pas dû être très attentif en cours alors...

[Dogstone]

au moins mon avis est celui donné par un professionnel que je transcris !

Tu n'as pas dû être très attentif en cours alors...

?

[Sentenza]

?

Ce que tu n'arrêtais pas de répéter là, c'est complètement faux :

le vice caché est presque improuvable quand le vendeur est un particulier, la raison la plus compréhensible est qu'en tant que particulier par définition tu n'es pas sensé être un pro en mécanique, et donc pas en mesure de détecter un quelconque problème. Pire encore, il faudrait qu'il puisse PROUVER que tu connaissais le problème et que tu lui a VOLONTAIREMENT caché... Ce qui rend quasi impossible une telle procédure envers un particulier.

Laisse pisser, il ne peut pas prouver que tu connaissait l’existence d'un tel probleme => il ne peut rien faire légalement

Ce qui est sûr c'est que notre vendeuse n'avait pas connaissance d'un quelconque problème sur la meule... donc le vice caché c'est niette ! Je ne dis rien de plus.

[Dogstone]

Effectivement, après vérification, c'est l’existence du vice caché et non la connaissance de ce vice de l’ancien proprio...

Il faut
- Prouver le vice
- Prouver que le vice rend la chose inutilisable et que en connaissance de ce vice le prix n'aurai pas été aussi important ou la chose n'aurait pas été achetée
- Prouver qu'il est antérieur à la vente (moteur serré 200 bornes après l'achat... même s'il manquait de l'huile au moment de l'achat, mais ce n'est pas un vice qui aurait empêché la vente)

D'ailleurs une simple vérification de l'acheteur lui aurait permis de déceler ce problème :

Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même.

[Julien94320]

Qu'est-ce qu'un vice caché et quand peut on se retourner contre le vendeur ?

Recours aux vices cachés L'article 1641 du Code Civil indique que : «Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus». Pour que les problèmes survenus sur une voiture d'occasion (défauts graves, non apparents et non dus à une simple usure) soient reconnus de nature à légitimer soit une action en garantie en vue de l'annulation de la vente ou en vue d'une réduction du prix,
il faut démontrer réunir plusieurs conditions :

- en premier lieu : il doit s'agir d'un vice antérieur à la vente
- en second lieu : il doit s'agir d'un vice suffisamment grave pour qu'il rende le véhicule impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui, comme le précise la loi, diminue tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis s'il l'avait connu
- enfin : il doit s'agir d'un vice occulte, l'acheteur n'en ayant pas été informé ou ne l'ayant pas découvert.

Un professionnel de l'automobile (concession ou marchand VO) est réputé connaître les vices cachés. Des mentions telles que, «véhicule en l'état» ou «non garanti», ne peuvent exonérer le vendeur de sa responsabilité. Pour un vendeur particulier, c'est plus compliqué : il faudra prouver qu'il le connaissait. En tout état de cause, et si cette affaire était portée sur le plan judiciaire, seule une expertise judiciaire donnerait au tribunal les éléments lui permettant de déterminer les responsabilités encourues et l'existence ou non d'un vice caché. Si vous preniez l'initiative de cette procédure, vous devriez alors avancer les frais d'expertise (entre 500 et 2000 euros); si vous obteniez gain de cause, la partie adverse sera condamnée à vous les rembourser. Cela veut dire que cela ne pourra être fait que dans le cas de problèmes importants.
Quels sont les délais de recours contre le vendeur ?

L'article 1648 du Code Civil prévoit que : «L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, et l'usage du lieu où la vente a été faite». Le «bref délai» est apprécié au cas par cas et il faut se référer à la jurisprudence en la matière. La solution la plus simple est de trouver une issue amiable avec le vendeur, en faisant constater par un ou plusieurs garages le problème, et en signalant immédiatement le problème au vendeur, dès le résultat de la première analyse du garage, par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous pouvez proposer une prise en charge des réparations.

Je pense que Sentenza veut te dire que tu as peut-être mal interprété les dires de ton prof.

Nous sommes bien dans le cas d'un vice caché, et si l'acheteur arrive à prouver par le biais d'expertise que le moteur avait bien un problème au moment de l'achat, la vente sera annulée devant un tribunal.


La vendeuse devra dans ce cas demander une contre-expertise et prouver qu'elle n'en avait pas connaissance au moment de la vente :
deux solutions s'ouvrira a elle :
- Elle doit prouver que la casse est due à une mauvaise manipulation du nouvel acheteur (mauvaise vidange,changement du bloc moteur... ) => dur à prouver
- Elle n'était pas au courant du problème (non professionnel) mais vu que l'entretien a été fait en concession il faudrait qu'elle se retourne contre le professionnel qui a effectué la dernière révision, hors d'après le carnet d'entretien elle aurait du faire une révision avant la vente ce qui n'a pas été fait .
Si elle décide d'intenter cette action contre son professionnel (ce que je déconseille), elle devra d'abord rembourser son acheteur et intenter une action contre son professionnel => Aussi dur a prouver

Alors effectivement, les dire de ton prof sont fondés, il y a très peu de cas qui sont portés devant les tribunaux ( du au coût et du à la longueur de la procédure)
Mais ne pense pas que l'ensemble des action mené en justice soit toujours en faveur du vendeur, au contraire, car dans ce cas précis avec une expertise je ne mettrai pas ma main au feu, je pense que la vendeuse risque de perdre la vente et devra payer la totalité des frais engendrée par la procédure...

Dogstone as tu des exemples similaires permettant de fonder tes propos ?