Pour expliquer rapidement, j'ai obtenu mon permis A2 en mars et je viens d'acheter une SVS 650 de 2003 (les dernières Phase 1 fabriquées). Jusque-là rien d'anormal.
Il se trouve que le vendeur a perdu la carte grise et qu'il est en procédure de duplicata de carte grise. Au début, j'étais quand même bien réticent, cependant après avoir beaucoup discuté avec lui, après avoir essayé la moto, après avoir vu (et récupéré une photocopie) sa déclaration de perte à la police ainsi que son certificat de demande de duplicata j'ai commencé à avoir un peu plus confiance.
Pour m'assurer que c'était bien sa moto, j'ai même appelé la préfecture pour demander s'ils pouvaient me confirmer le propriétaire et la date de première mise en circulation. Tout correspond, c'est bien le seul et unique propriétaire depuis l'achat de la moto en neuve en 2003.
Comme dernière preuve, j'ai vérifié le certificat de non-gage sur internet. Les informations demandées sur le formulaire web (immat', date de PMEC, proprio) correspondent une nouvelle fois, et le certificat ne m'indique qu'il n'y a aucune procédure en cours (amende, gage,...). Le numéro de série indiqué sur le certificat de non-gage indique également le même numéro de série que celui inscrit sur le cadre de la moto.
J'ai donc pris le risque de l'acheter, étant quand même une très bonne occasion (état de la moto, km, accessoires,...) pour pas très cher. On a donc signé tous les papiers : certificat de cession, certificat de non-gage, photocopie de sa demande duplicata, photocopie de sa déclaration de perte, photocopie de la dernière facture de la moto (entretien, vidange, changement de filtre,...). Bien sur, sur le certificat de cession on a précisé en haut que la carte grise n'avait pas été donné et la cause "Duplicata en cours".
Cependant, ça fait maintenant 1 mois que j'attends qu'il reçoive son duplicata. C'est l'été, possible que la paperasse mette plus de temps ? L'ancien proprio (enfin encore proprio dans cette situation) me répond toujours par SMS. Quand je lui demande s'il l'a reçu il me dit que non, et là il me dit qu'il est en vacances et qu'il revient ce week-end (25/08).
Bien évidemment, après vous avoir expliqué tout ça, vous comprendrez que je ne peux même pas utiliser la moto... pas de carte de grise donc je ne peux pas faire ma demande, moto en MTT2 et le garage me demande la carte grise pour faire le bridage, l'assurance m'avait mit une "assurance garage" d'un mois le temps que je leur fournisse le reste des papiers.
Maintenant que vous avez compris la situation, je sais que vous allez me dire "Pourquoi tu l'as acheté, c'est n'importe quoi !!! T'aurais dû attendre qu'il ait les papiers !! ..." et plein de truc du genre. On me l'a déjà dit, donc pas la peine de me le redire

Si j'ai mis un post, c'est pas pour recevoir ce genre de réponse, mais plutôt pour avoir des avis/informations/conseils. Je commence de plus en plus à penser à la suite de cette moto. Pensez-vous que, dans la cas où il ne me donne jamais la carte grise, je puisse me retourner contre lui avec les papiers que j'ai (surtout le certif de cession indiquant que la carte grise n'avait pas été donné) ? Pensez-vous qu'il vaut mieux que je la vende pour pièces ? Pour piste ?
Merci d'avance pour vos conseils.