Import Belgique - Affaire ou Arnaque? Besoin Conseil immat

[dredgerboy]

Si la moto était en Belgique avec des papier Belge je te diré de foncé !! Mais il faut savoir que pour la ramener en france il te faudra l'homologué pour la france !! mais en plus tu est obliger de retourner en allemagne pour vérifier si tous les papier sont en ordre é vérifier qu'elle n'est pas voler !! et ils sont vrémen con !! ensuite il faudra la ramener en france pour vérifier si elle corespond aux normes francaise!! donc en gros laisse tombé!! car méme si elle est 2000€ mpin chère qu'une francaise elle te reviendra aussi chère !!

[eden99]

j'ai peut etre une debut de solution, voire meme 2 :
- afin de contourner toutes ces tracasseries administratives, il me suffirait (ca c'est facile a dire) de trouver un cadre et une carte grise francaise d'un modele de la meme année, et ensuite de la demonter entierement et la remonter sur nouveau cadre !!! ca semble etre une idée non ?
- l'autre solution est sans doute plus technique et tres incertaine : ayant la possibilité de me domicilier provisoirement en belgique, si je fais les les papiers belges a mon nom; ne serait il pas plus facile par le suite de "simplement" transferer les papiers par la suite ? ? ? je me renseigne des lundi aux impots et a la prefecture et vous tiens au courant. je suis sur que ca pourrait servir a d'autres que moi.
Confrere Motard, merci de lire entierement le post avant de repondre. je re precise donc que les papiers belges, il va les faire en son nom et y faire indiquer (ca c'est un peu moins sur) 100 CV avant de la ceder. Ce n'est pas un vehicule volé (j'ai fait les verifications d'usage avec le numero de cadre) , elle est absolument nickel et a un prix vraiment interessant compte tenu de son faible kilometrage.
Merci a tous de vos reponses meme si pour le moment, personne n'a vraiment repondu a mes interrogations. Bref je poursuis mes investigations et si je trouve quelque chose de tangible, promis je vous explique comment. Sinon, je laisserais tomber, a regret, le choix de posseder un sv 1000.

[eden99]

j'ai oublié, pour repondre a une question posée precedemment :
Le proprio actuel ne cherche pas a la vendre loin de che lui; c'etmoi qui ai fait les petites annonces belges. Il n'y a pas volonté, d'apres moi, d'expedier la moto le plus loin possible. . .

[yehudi]

Remonter entierement sur un cadre francais est une tres bonne idee je pense, en une journee c'est bon meme sans grandes connaissances mecaniques (attention il faut une cle suzuki pour deposer le moteur, enfin c'est bcp plus pratique..)

Par contre c'est une solution a 600-1000E suivant le prix du cadre donc bon..

[bibike]

Tu vas vraiment t'emmerder pour peu.


Et en plus tu pourras pas faire ça, normalement une moto a des numéros moteurs et cycles qui lui sont impartis. Ecrit sur la CG, donc toi tes numéros moteurs n'auront rien à voir avec la CG....

Pour s'assurer s'ils demandent les deux tu pourras pas, et tu risque de te voir accusé de moteur volé.


Voilà ce que j'en pense, maintenant j'ai peut être faux.

[Titeuf]

Et en plus tu pourras pas faire ça, normalement une moto a des numéros moteurs et cycles qui lui sont impartis. Ecrit sur la CG, donc toi tes numéros moteurs n'auront rien à voir avec la CG....

Généralement, la commande de pièces se fait grâce au N° de série du cadre (le seul indiqué sur la CG). Si tu changes le moteur, tu risques d'avoir des pièces qui ne vont pas (même si le moteur semble identique).

Pour s'assurer s'ils demandent les deux tu pourras pas, et tu risque de te voir accusé de moteur volé.

J'ai eu plusieurs assureurs, on m'a demandé uniquement les infos de la CG (donc jamais le N° de moteur).

[eden99]

Ce qui est tuant, c'est que meme sur des sites gouvernementaux (je ne sais pas si je le droit de le citer, amis modos, dites moi et je mettrais le lien) c'est qu'il ne sont pas vraiment en adequation avec les infos que j'ai pu avoir de par suzuki ou autre importateurs, je laiise ici ce que je iens de lire :
- Si le véhicule provient d' un état membre de l'U.E. :
Vous joindrez en plus à votre dossier :
- soit l’original du certificat de conformité communautaire (format A4) ou sa
photocopie restituée et visée par les autorités de l’Etat d’immatriculation,
- soit le duplicata du certificat du conformité communautaire délivré par le
constructeur ou son représentant dans l'Etat d'immatriculation précédente
(la photocopie n’est pas valable),
- soit la copie du certificat de conformité communautaire certifié conformepar le service des immatriculations à l'étranger (qui a conservé l'originaldit certificat),
- soit une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par lesservices de la Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et del’Environnement, ou par le représentant de la marque en France,
- une attestation fiscale délivrée par le centre des impôts de votre domicile
(volet 1993) - sauf pour les véhicules visés au titre III du code de la route, c'est à dire : tracteurs agricoles ou forestiers, engins spéciaux, remorques, semi-remorques

Bref c'est mes yeux ou quoi ? IL Y A BIEN ECRIT SOIT ou SOIT ou SOIT et non pas la totalté du schmilblick !!!

[eden99]

Confirmation recu ce matin de la part de la sous prefecture, du moment que votre vehicule (voiture ou moto) provient de l'union européenne :

- bonjour, le quitus fiscal + le certificat de conformité européen suffisent pour immatriculer votre moto.
cordialement

Donc ne croyez pas votre concessionnaire et/ou autres plus ou moins bons conseils qui vous diront tout et n'importe quoi pour que vous evitiez d'importer votre moto...
Finalement, c'est plutot simple; il suffit de se renseigner directement aux services concernées, ici la sous prefecture de ma région, merci a eux donc.
Concernant le quitus fiscal, ca ne vous coute rien si le vehicule a plus de 6 mois et + de 6000 kms (enfin "officiellement", c'est ce qui figure sur la facture qui fait foi) SINON c'est 19,6 % de T.V.A en plus ...
A noter toutefois que les papiers belges (ou autres) doivent indiqués "officiellement" une puissance inferieure a 100 CV, mais ca , c'est tout bon sinon vous n'echapperez pas a la lourdeur administrative de la DRIRE et aux differente expertises de votre constructeur.
VOILA, J'ESPERE QUE CE POST SERVIRA A D'AUTRES QUE MOI.
et bonne route

[vmath]

Content pour toi,cette moto je l'avais vue sur Ebay.BE uen fois,dans la région de Marcinelles..je n'ai pas osé aller la voir,vu que c'est pas une bonne région par là.
Mais tu as réussi a te débrouiller et une super affaire!


Math la frite masquée 2