Quelques esquives basiques à connaître

[Trypoete]

une belle somme de légendes Urbaines ton truc. J'ai entendu les 3/4 des truc lors de soirées ou ya toujours le pote d'un amis qui a réussit... mais quand tu teste en réel tu te fait pruner un point c'est tout. Et à moins d'être un juge spécialisé dans le code de la route t'as peu de chance de t'en sortir.

Ah ouais au fait, d'après un avocat le système du permis à point lui même est hors la Loi donc tu peux refuser de rendre ton permis si t'as un solde de 0 points... tente tu verra bien.

thorwald a écrit:par exemple, tu as une femme, 2 fils avec le permis, une voiture dont la carte grise est a ton nom.
un des 3 prends ta voiture et se fait flasher pendant que tu fait un tour avec ta brelle;
tu recoit le pV a ton nom, personne ne se denonce dans ta famille. tu fait quoi?



Rien ni personne ne peut t'obliger à dénoncer qui que ce soit. En gros tu n'as même pas besoin de te justifier, si on ne te reconnaît pas sur la photo tu te contentes de payer la prune sans dénoncer qui que ce soit, juste en disant que ce n'était pas toi au volant. En France, on utilise la présomption d'innocence donc s'ils ne sont pas en mesure de prouver que tu étais au volant, par défaut tu ne l'étais pas.

ça c'est la théorie. La réalité c'est que tu peux être convoqué par l'officier du ministère Public. Si tu refuse une seconde fois de dénoncer le coupable tu est bon pour te manger une amande en fonction de l'activité sexuelle de la veille du Juge... 1500€ d'amande dans le cas de mon frère mais pas de perte de point. ( TGEV pris par radar embarqué).

[westland]

Sinon vous pouvez officier dans l'armée, ils laissent passer... Des fois ! (déjà testé avec un copain militaire).

ca marche pas ca sur tout le monde, deja la police a évité fortement ( aime pas les gendarmes) et avec la gendarmerie c'est quit ou double, te laisse passer en tant que "cousin" ou tu prends chers car tu dois montrer l'exemple blablabla et de plus tu prends cher quand ton chef voit ca

[Koz38]

Si ce qui vous fait le plus chier ce sont les points, renvoyez un chèque de 10 euros de plus que le montant dû. Il sera encaissé et un chèque de la différence vous sera renvoyé. N'encaissez jamais ce dernier. Explication : la procédure de retrait de points s'effectue une fois la procédure de paiement terminée. Si cette dernière est bloquée, la procédure de retrait de points aussi et au bout de trois ans il y a prescription.

légende urbaine ça...

http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoa ... icle=54144


Sinon merci pour les conseils.

[BasiliK]

Si ce qui vous fait le plus chier ce sont les points, renvoyez un chèque de 10 euros de plus que le montant dû. Il sera encaissé et un chèque de la différence vous sera renvoyé. N'encaissez jamais ce dernier. Explication : la procédure de retrait de points s'effectue une fois la procédure de paiement terminée. Si cette dernière est bloquée, la procédure de retrait de points aussi et au bout de trois ans il y a prescription.

légende urbaine ça...

http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoa ... icle=54144


Sinon merci pour les conseils.

Réferences :

* Société de l'assurance automobile du Québec, le SAAQ
* Le ministère de la Justice du Québec

[Koz38]

ça vient justement du quebec...voila pourquoi ce n'est pas aplicable en france.

[Stealth Eternity]

Ah et je vous ai raconté la fois où j'ai perdu ma plaque, que j'ai fait une main courante et 2 mois plus tard, je me fais convoquer pour une audition au commissariat de police (le 26 décembre 2006) pour excès de grande vitesse.

Je n'ai pas reconnu les faits, évidemment, ce n'était pas moi
Je suis venu avec mon blouson et mon casque et j'ai eu le droit au gentil et au méchant flic !
Pendant une heure, ils te mettent la pression pour que tu avoues être sur la moto.

J'étais venu en habit de courtoisie comme ils disent, normal, je bosse en costume au boulot, j'allais pas me pointer habillé en motard !

Bien que le cax et le blouson étaient totalement différents de la photo (même si sur la photo noir et blanc, c'était bien un SV couleur clair), ils ont dit que j'avais fait exprès de faire ma main courante pour la plaque et que c'était "facile ensuite de faire le con sur la route" !

Après une heure d'audition bien tendue avec un mec qui hausse la voie fermement à chaque fois que tu dis que ce n'est pas toi sur la moto et un autre qui lui dit de se calmer, que mon histoire tient la route, ils me demandent de signer un document où il est écrit que c'est bien moi sur la moto

Les boulets ! J'ai 28 ans et je suis un peu moins impressionnable qu'a 22. Je leur rend la feuille et je leur demande de corriger toutes les phrases qui ne vont pas. Après relecture, je signe.

Deux mois plus tard, je reçois une amende de 500 euros, pas de perte de points ...

500 euros ??? Tu as quand même dû payer pour une connerie que tu n'as jamais faite ??

[Fuollig]

Euh ... Le coup du "Tu n'es pas obligé de dénoncer" ça ne marche plus ... Et c'est bien noté sur la contrav' que tu recois !!!

[Chandrase]

500 euros ??? Tu as quand même dû payer pour une connerie que tu n'as jamais faite ??

Bah oui, parce que c'est ce que je disais plus haut dans un de mes posts.

Tant que tu n'es pas coupable, tu es présumé innocent, ensuite le juge du tribunal d'instance voisin recoit ton dossier : "Bon allez, il a une bonne gueule, on va dire que c'est sa moto mais qu'il a pas voulu dénoncer qui était dessus. Allez, je te mets 500 euros d'amende mais je te retire pas de points" (ca peut aller jusqu'à 1500 euros comme le dit un post ci dessus) : ca s'appelle une ordonnance pénale, tu es jugé coupable sans que tu puisses te défendre et à partir de là, les rôles d'inversent, c'est à toi de démontrer que tu es innocent

Le juge a pris en compte ton dossier, rédige l'ordonnance pénale et utilise le fait que tu es responsable pécuniaire de ton véhicule, même si tu n'es pas dessus, d'où l'amende.

[Stealth Eternity]

ça vient justement du quebec...voila pourquoi ce n'est pas aplicable en france.

Ça doit être parce que Me de Caumont plaide au Québec... Pfff.

En fait on va faire simple. J'ai énormément de chance d'avoir pu connaître (grâce à mon beau-père) ces deux avocats qui sont ses amis. Conscient de cette chance et remonté comme je suis contre le racket organisé que représentent les radars j'essaie d'en faire profiter un maximum de personnes. Résultat j'ai fait une petite "compilation" de ce que j'ai pu glâner comme information auprès d'eux pour que ceux qui le souhaitent puissent s'en inspirer la prochaine fois qu'ils sont arrêtés.
CE NE SONT EN AUCUN CAS DES BRUITS DE COULOIRS, RUMEURS DE FIN DE SOIREE, ETC MAIS DES FAILLES ET DES ASTUCES DONNEES PAR DES AVOCATS QUI GAGNENT LEUR VIE AVEC CA (et la gagnent super bien en plus). Après c'est facile, je n'oblige personne à appliquer ces feintes, ni même à rouler au dessus de la limitation de vitesse. Si c'est pour dire que ce sont des conneries, merci de passer votre chemin. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à les poser, j'essaierai d'y répondre avec ce que je sais déjà et si je n'ai pas la réponse je la demanderai au prochain des deux ténors que je croise (mais ça prendra du temps ).

J'en vois déjà venir certains, non je ne m'énerve pas, non je ne le prends pas mal. J'ai juste pris le temps d'écrire un recueil de chose qui peuvent sauver la mise (et vérifiées) et je n'ai pas envie de voir des commentaires du style, "c'est faux", "légende urbaine", ou autre. C'est juste que je trouve ça chiant voilà.

Après ne vous en faîtes pas je ne suis pas rancunier pour un sou donc j'ai dit ce que je pensais, on peut recommencer à rigoler et à verser des larmes pour les tuiles incroyables qui tombent sur le coin de la gueule de Chandrase

[Grome]

Tin cette histoire Chandrasse. Une autre un peu moin vilaine. Mon père venait de faire demi-tour là où fallait pas trop (une voie d'insertion centrale double sens). comme ça mais version vrançaise http://www.mto.gov.on.ca/graphics/frenc ... s/2-32.jpg.
Le mec lui fait signe de s'arrêter (sur une voie d'entrée d'entrepôt ou un truc comme ça) lui dit qu'il a pas le droit tout ça, il dit qu'il savait pas. le gars sors son carnet et tout, et mon père tout gentil avec le sourire dit "bon je comprends, mon père était gendarme " et là le gars se fâche et lui dit qu'il va ajouter arrêt dangereux etc etc :s pas glop

[Stealth Eternity]

Euh ... Le coup du "Tu n'es pas obligé de dénoncer" ça ne marche plus ... Et c'est bien noté sur la contrav' que tu recois !!!

Si ça marche encore. Il y a plusieurs cas de figure (je te parle de la loi et pas de ce qui est écrit sur le PV). Si on ne te reconnaît tu peux contester et du coup te retrouver dans un des cas suivants :

• L'Officier du Ministère Publique accepte ta demande (il valide ta contestation)
  La procédure de contestation implique le versement d'une consignation (cf. le post de Chandrase). Si l'Officier du Ministère Public accueille favorablement ta demande, il transformera ta consignation en paiement d'une amende civile. En effet, en tant que titulaire du certificat d'immatriculation tu restes redevable financièrement de l'amende même si aucun retrait de point n'est opéré.
  Tu peux aussi donner d'autres arguments lors de ta contestation (en plus du fait qu'on ne te voit pas conduire). Si c'est le cas, l'OMP ne devrait pas pouvoir opérer la transformation de la consignation en paiement. Il devrait, dans ce cas de figure, utiliser la seconde option qui lui offerte : le transfert de ton dossier devant la juridiction de proximité compétente.
  
  
  
• L'OMP te cite devant la juridiction de proximité compétente
  Devant le juge, des questions relatives à l'auteur véritable de l'infraction te seront posées. Là encore, tu n'as aucune obligation de le dénoncer.
  
  
  
• Convocation par les Forces de l'Ordre
  Une convocation à la gendarmerie ou au commissariat de police peut intervenir dans deux cas de figure : à la suite d'une contestation venant de toi et en présence d'un excès de vitesse supérieur à 50 km/h.
  
  SI c'est une convocation consécutive à une contestation, l'examen de la contestation par l'OMP peut donner lieu, avant même la convocation devant la juridiction compétente, à une enquête par les Forces de l'Ordre. En clair, l'OMP demande à ses services de vérifier ce que tu avances. A l'occasion de cette convocation, les Forces de l'Ordre feront pression sur toi pour obtenir le nom de l'auteur de l'excès de vitesse (là encore tu n'es pas obligé de dénoncer).
  
• Convocation consécutive à un grand excès de vitesse
  L'excès de vitesse supérieur à 50 km/h est une contravention de 5ème classe qui donne systématiquement lieu à un examen par un juge de ton infraction.
  
  Si le grand excès de vitesse a été suivi d'une interception, les Forces de l'Ordre procéderont à une rétention administrative du permis de conduire susceptible de déboucher sur une suspension administrative.
  
  Si le grand excès de vitesse a été constaté par radar automatisé ou à la volée, le titulaire du certificat d'immatriculation sera convoqué par les Forces de l'Ordre. De manière générale, si les éventuels clichés fournis par les Forces de l'Ordre ne permettent pas une identification, aucune obligation de dénonciation n'existe.

[Fafool]

[*]Vous vous faîtes "intercepter" (genre Subaru)[/b]
Tant que les bleus ne vous sont pas passés devant ET expressément fait signe de vous arrêter (soit manuellement, soit grâce à la guirlande arrière "GENDARMERIE NATIONALE, SUIVEZ NOUS") vous n'êtes pas en délit de fuite.

Etant donné qu'ils n'ont pas d'instrument de mesure à la volée à bord, rien ne vous empêche d'essorer la poignée si vous les voyez dans votre rétro.

Heu juste une précision, tu peu avoir un PV quand meme !! ... mais effectivement sans retrait de points
PV pour vitesse excessive "un truc dans le genre (je me rapelle pas le terme juridique exact)
Leur assermentation + le compteur de vitesse suffit. (mais comme ce n'est pas un vrai tachymetre, controlé ... ect. c'est pour ca qu'on ne risque pas de perte de points.)

Autre astuce en rapport des radars type jumelles et leur controle technique annuel. Il DOIT etre fait par une société indépendante ... et NON par le contruscteur lui meme (genre un radar Sagem, ne peu pas etre controler par Sagem)
Si c'est le cas le PV n'est pas valable

Pour le coup de "dénoncer", ca fonctionne !! Mon boss le fait, il a déja recu des PV pour nous (commerciaux avec voitures de fonctions, donc CG au nom de la boite) et il n'a que payer les PV en répondant qu'il n'était pas possible de savoir quel personne a utiliser tel véhicule ... jamais eut de soucis
Merci chef !!

[Chandrase]

les tuiles incroyables qui tombent sur le coin de la gueule de Chandrase

Ca va, j'ai pres de 15 ans de permis, ce sont les deux seules tuiles qui me sont arrivées mais elles ont été suffisantes pour que j'ai un sentiment d'injustice et d'impuissance qui se développent face à un comportement ordurier !

Bref, avant, j'étais neutre, maintenant, je les aime plus

[Stealth Eternity]

[*]Vous vous faîtes "intercepter" (genre Subaru)[/b]
Tant que les bleus ne vous sont pas passés devant ET expressément fait signe de vous arrêter (soit manuellement, soit grâce à la guirlande arrière "GENDARMERIE NATIONALE, SUIVEZ NOUS") vous n'êtes pas en délit de fuite.

Etant donné qu'ils n'ont pas d'instrument de mesure à la volée à bord, rien ne vous empêche d'essorer la poignée si vous les voyez dans votre rétro.

Heu juste une précision, tu peu avoir un PV quand meme !! ... mais effectivement sans retrait de points
PV pour vitesse excessive "un truc dans le genre (je me rapelle pas le terme juridique exact)
Leur assermentation + le compteur de vitesse suffit. (mais comme ce n'est pas un vrai tachymetre, controlé ... ect. c'est pour ca qu'on ne risque pas de perte de points.)

Autre astuce en rapport des radars type jumelles et leur controle technique annuel. Il DOIT etre fait par une société indépendante ... et NON par le contruscteur lui meme (genre un radar Sagem, ne peu pas etre controler par Sagem)
Si c'est le cas le PV n'est pas valable

Pour le coup de "dénoncer", ca fonctionne !! Mon boss le fait, il a déja recu des PV pour nous (commerciaux avec voitures de fonctions, donc CG au nom de la boite) et il n'a que payer les PV en répondant qu'il n'était pas possible de savoir quel personne a utiliser tel véhicule ... jamais eut de soucis
Merci chef !!

Plusieurs choses. Si les gendarmes te suivent en Subaru c'est qu'à priori ils ont déjà effectué un relevé de vitesse. Du coup soit ils n'arrivent pas à voir ta plaque et c'est bon, soit ils arrivent à la voir et ils te collent la prune pour "excès de vitesse" (vitesse mesurée, donc perte de points) - s'ils ont vu ta plaque ils ne vont pas te mettre une "vitesse excessive" qui est moins grave.

Le contrôle des jumelles doit être fait par le Bureau National de Métrologie (généralement appelé les "poids et mesures").

[Koz38]

J'en vois déjà venir certains, non je ne m'énerve pas, non je ne le prends pas mal. J'ai juste pris le temps d'écrire un recueil de chose qui peuvent sauver la mise (et vérifiées) et je n'ai pas envie de voir des commentaires du style, "c'est faux", "légende urbaine", ou autre. C'est juste que je trouve ça chiant voilà.

si tu avais bien lu j'ai pris le temps de te remercier quand même. Il y a ici des gens qui ont appliqués cette méthode et elle n'a pas marchée.
En + ce truc la est connu, tout le monde la reçu par mail etc.
c'est juste un constat, rien de plus.