besoin d'un avis sur un pv

[darpino05]

sur le pv il metten que si je conteste je paie rien je renvoie le pv avec une lettre expliquant pour quoi.
vous inqieuter pas je ferai une photocopie de tout ce que je vais leur envoyer et du pv et j'espere que je vais bien m'en sortir

[DTC]

Il fo aussi pensé que pour contesté tu devra payer une amande forfaitaire (la valeur depend de l'infraction) dont t'es vraiment pas sur de revoir la couleur un jour.

[quote=""Et mon cul c'est du poulet""]Si tu conteste ou que tu "demandes une annulation" tu ne paye pas....

Les deux affirmations ne sont pas correctes... Dans tous les cas tu payes une consignation correspondant au montant de l'amende forfaitaire (ni majorée, ni minorée). Si ta requête aboutit, tu peux demander la restitution de ta consignation, sinon la consignation est versée en paiement de l'amende (cf. le topic de Chandrase)[/quote]

Pas d'accord tu ne paye pas pas quand tu contestes ....

[Stealth Eternity]

Il fo aussi pensé que pour contesté tu devra payer une amande forfaitaire (la valeur depend de l'infraction) dont t'es vraiment pas sur de revoir la couleur un jour.

[quote=""Et mon cul c'est du poulet""]Si tu conteste ou que tu "demandes une annulation" tu ne paye pas....

Les deux affirmations ne sont pas correctes... Dans tous les cas tu payes une consignation correspondant au montant de l'amende forfaitaire (ni majorée, ni minorée). Si ta requête aboutit, tu peux demander la restitution de ta consignation, sinon la consignation est versée en paiement de l'amende (cf. le topic de Chandrase)

Pas d'accord tu ne paye pas pas quand tu contestes ....[/quote]

Si tu ne paies pas de consignation (en gros c'est une caution qui est encaissée si ta contestation n'aboutit pas) tu te mets hors la loi et parallèlement à ta procédure de contestation, l'état va lancer une procédure de recouvrement de créance (qui peut aller jusqu'à l'huissier)

http://www.binano.fr/viewtopic.php?f=1&t=36308&start=0

[sca]

Toi tu parle des radars automatique ou oui, il faut payer pour contester, pour les autres amende tu ne paie pas pour contester (c'est d'ailleurs marqué dessus, tout est expliqué).

[Stealth Eternity]

Toi tu parle des radars automatique ou oui, il faut payer pour contester, pour les autres amende tu ne paie pas pour contester (c'est d'ailleurs marqué dessus, tout est expliqué).

Oui, mais dans le cas où ce n'est pas un radar automatique, ne pas payer la consignation signifie que si ta requête échoue tu dois douiller l'amende forfaitaire majorée (2 fois plus cher).

[sca]

Toi tu parle des radars automatique ou oui, il faut payer pour contester, pour les autres amende tu ne paie pas pour contester (c'est d'ailleurs marqué dessus, tout est expliqué).

Oui, mais dans le cas où ce n'est pas un radar automatique, ne pas payer la consignation signifie que si ta requête échoue tu dois douiller l'amende forfaitaire majorée (2 fois plus cher).

Non tu paiera l'amende normal au lieu de la minorée. Vu que tu envoie ta contestation en AR pendant les jours ou c'est autorisé. Ça prouve bien que tu t'en occupe durant la période de contestation et pas après même si c'est jugé après.

De plus si tu paie, que tu conteste et que tu gagne, tu peu t'assoir sur tes sous.
Vu que c'est marqué qu'il ne faut pas payer et que tu paie, tamps pis pour celui qui le fait.

Enfin bref, c'est marqué qu'il fut pas payer pour contester faut pas payer point.

[Stealth Eternity]

De plus si tu paie, que tu conteste et que tu gagne, tu peu t'assoir sur tes sous.

Non, il suffit d'écrire à l'Officier du Ministère Public pour qu'il te restitue ta consignation. C'est long (6 mois) mais j'ai déjà contesté 2 PV, une fois on m'a donné raison, une fois ça a été classé et j'avais versé la consignation qui m'a été restituée par la suite.

[steff]

J'ai eu le même cas que toi, j'ai été pris a 139 au lieu de 90 alors que je n'ai pas depassé le 110km/h (je sais c'est pas bien)
Et le mec te dit qu'il est gentil qu'il te le baisse sinon tu n'avait plus de permis, donc pas le choix j'ai fermé ma gueule !!
Mais moi pas de vice de forme sur le PV donc tout dans le cul 4 points en moins, c'est sympa !!
Faut pas faire d'amalgame mais sa m'énerve les flics qui abusent de leurs pouvoirs !!
Malheuresement leur parole vaut beaucoup plus que la notre ...
J'éspére que tu va t'en sortir !

[Nahakapuk]

C'est quand même bizarre ce que vous dites. Sur un autre topic ca parle du compteur de la sv qui est ultra optimiste (genre affiché 150 pour une vitesse réelle de 135... Vécu).
Le flic dit que vous etes flashé à 139, vous prétendez rouler à 110 (soit environ 100km/h en vrai), hors avec la marge du flic, vous devriez meme pas etre inquiété.

[steff]

Oué c'est vrai que c'est bizarre mais pour ma part je suis sur de moi et en plus de sa j'était avec un pote en ER-6 qui roulait devant et je ne l'ai jamais doublé et lui n'a rien eu et il ma bien confirmé que l'on été a 110 !
Donc
Mais bon malheuresement maintenant c'est tu prend le papier et tu fermes ta gueule, même en lui disant que c'est impossible il te dira "Vous savez monsieur en moto sa va vite !" et en partant il ose même me dire "Vous savez monsieur le mieu c'est d'aller s'amuser dans les virages pas en ligne droite"

Après faut s'étonner que beaucoup de gens n'aime pas les forces de l'ordre, mais bon faut pas tous les mettre dans le même sac !

[Nahakapuk]

Oué c'est vrai que c'est bizarre mais pour ma part je suis sur de moi et en plus de sa j'était avec un pote en ER-6 qui roulait devant et je ne l'ai jamais doublé et lui n'a rien eu et il ma bien confirmé que l'on été a 110 !
Donc
Mais bon malheuresement maintenant c'est tu prend le papier et tu fermes ta gueule, même en lui disant que c'est impossible il te dira "Vous savez monsieur en moto sa va vite !" et en partant il ose même me dire "Vous savez monsieur le mieu c'est d'aller s'amuser dans les virages pas en ligne droite"

Après faut s'étonner que beaucoup de gens n'aime pas les forces de l'ordre, mais bon faut pas tous les mettre dans le même sac !

Au moins il t'appelait monsieur.
Ca change du
"tu retire ton casque pour commencer et tu me présente tes papiers".
Suivis de "oh excusez moi madame je pensais que vous étiez un motard !"

[darpino05]

tu sais moi j'etait avec un collegue sur la becane et connaissant bien que quand il fait beau il y a toujours les flics sur cette route je ne me serai pas amuser a roule rfort en plus en ligne droite je n'aime pas trop sa me fait rien ressentir enfin.
cette aprem j'ai appelr le tribunal de police et il m'ont dit qu'un vice de forme n'anulai pas un pv or c'est faux et en plus elle m'a dit qu'il est interdit de faire des signes ou appel de phare pour prevenir d'un control de flics (au cas ou il y est un fugitif ou des braqueuers ou meurtriers ;;; je sais plus ce qu'elle ma sorti) et je comprend sont point de vue.moi je pense que c'est du a mes geste que ce gengen m'a allumer car quand je suis passer devant il ne ma meme pas regarder et j'ai bien eu le temps de le voir a la vitesse ou je roulais.enfin on vera ou sa va me mener mais j'espere bien que ce pv passera a la trappe.
samedi retour a la gendarmerie pour màontrer la becane avec une plaque homologué et le pot d'origine.
(sa fait bizarre sans mon MIG dechicané j'ai l'impression de faire du velo)
aller bonne soiré a tous

[Nahakapuk]

T'as tout a fait le droit de prévenir qu'il y a des gendarmes a coup d'appel de phare.
C'est d'ailleurs pour ca que le coyote est autorisé : il est considéré comme le nouveau moyen de prévenir les autres sans que ce soit interdit.

[Stealth Eternity]

telle m'a dit qu'il est interdit de faire des signes ou appel de phare pour prevenir d'un control de flics

Ca c'est super faux. Ca a été jugé des centaines de fois et la jurisprudence veut que tu sois systématiquement acquitté.

[DTC]

Attention en ville c'est interdit d'utiliser les pleins phare ....