Eclairage xenon ou pas

[Jack&D's]

Mais ce que tu oublis de dire, c'est que si tu n'as pas de lave phare et de correcteur d'assiette.. C'est pas homologué.

c'est pour les voiture ça, pour les moto il n'y à aucun texte il me semble (à confirmer)

[GuilhemS]

Aucun texte connu non plus, je te cherche ça


Edit : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1645
Et un peu plus clair, Article R321-4 alinéa 5 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080129

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

[Jack&D's]

Aucun texte connu non plus, je te cherche ça


Edit : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1645
Et un peu plus clair, Article R321-4 alinéa 5 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080129

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

ouai c'est pas mal vague bon toute façon si me fais pruné un jour je vais pas leur sortir l'histoire du "vide juridique" car eux auront d'autre textes pour m'avoir sur autre chose, mais avant d'acheter le miens je m'étais renseigné et j'avais lu cette histoire de flou juridique faisant que rien n'interdisait, mais rien n'autorisé, juste à cause d'un truc du genre:
"Domaine d'application" il est stipulé : "Le présent Règlement s'applique à l'homologation des véhicules à moteur destinés à circuler sur route, avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues et une vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/h, et de leurs remorques, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, des tracteurs et machines agricoles, ainsi que des engins de travaux publics."

Mais bon, dans tous les cas je suis sûr que tout ce que j'ai lu sera trop flou pour m'exonérer de l'amende des Mib