LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
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LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Bonjour à tous
Je sors d'un tracas judiciaire et j'aimerai partager cette expérience avec le plus grand nombre afin de vous prémunir contre les risques encourus lors d'une vente de véhicule d'occasion. Je serais bref les détails vous seront donnés si vous le souhaitez.
J'ai vendu en octobre 2010 un grand scenic avec 135000 bornes à un particulier via le bon coin.
2 mois plus tard coup de fil de l'acheteur : probleme moteur voiture en panne sur autoroute. Flic + remorquage.
Constat police + mecano : trou dans moteur.
Courrier du TGI de Lille le mec nous attaque.
Expertise par le plaignant + expert de notre côté pour le contradictoire au bout de 1 an et 1/2 verdict : Vice caché
Arrangement avec l'avocat de la partie adverse : remboursement de la caisse.
Ca a duré 2 ans. Ca m'a bouffé deux ans d'angoisse. Le problème est archi connu c'est une usure prématuré des coussinets de bielle. En gros ça se voit pas et ça pète le moteur.
Le vice caché : défaut existant au moment de la vente (donc antérieur) , non visible par l'acheteur s'il n'est pas professionnel de l'automobile et entrainant une impossibilité d'utiliser le véhicule dans ses conditions initiales (rouler pur une voiture...)
C'est une loi , noire sur blanc protégeant les acheteurs.
Sachez que "vendu dans l'état" sur une carte grise n'a aucune valeur juridique. Il n'existe que deux états pour une vente soit avec un contrôle technique pour un usage normal soit avec la mention "pour destruction". Le reste c'est du pipeau juridiquement est c'est une fausse idée.
Le plaignant, je le comprend il a du être furax mais moi je savais rien de tout ce merdier et quand on vend un véhicule on est pénalement responsable de ce que l'on vend sachez le.
Il a eu la chance d'avoir une bonne protection juridique via son assurance : vérifiez la vôtre ça peut vous éviter des frais annexes : expertise, frais de gardiennage, frais d'avocats.
Le vrai coupable c'est le constructeur. Ce vice est un vice de conformité mais moi, petit français de base j'ai pas les moyens d'attaquer Renault et les plaintes collectives en France n'existent pas.
Voilà merci de m'avoir lu, si vous voulez des conseils vous pouvez me joindre en mp ou via ce topic car une chose est sûre c'est que c'est encore frais et je suis devenu assez pointu dans ce genre d'affaire à mon grand désarroi.
Bises, HD.
Je sors d'un tracas judiciaire et j'aimerai partager cette expérience avec le plus grand nombre afin de vous prémunir contre les risques encourus lors d'une vente de véhicule d'occasion. Je serais bref les détails vous seront donnés si vous le souhaitez.
J'ai vendu en octobre 2010 un grand scenic avec 135000 bornes à un particulier via le bon coin.
2 mois plus tard coup de fil de l'acheteur : probleme moteur voiture en panne sur autoroute. Flic + remorquage.
Constat police + mecano : trou dans moteur.
Courrier du TGI de Lille le mec nous attaque.
Expertise par le plaignant + expert de notre côté pour le contradictoire au bout de 1 an et 1/2 verdict : Vice caché
Arrangement avec l'avocat de la partie adverse : remboursement de la caisse.
Ca a duré 2 ans. Ca m'a bouffé deux ans d'angoisse. Le problème est archi connu c'est une usure prématuré des coussinets de bielle. En gros ça se voit pas et ça pète le moteur.
Le vice caché : défaut existant au moment de la vente (donc antérieur) , non visible par l'acheteur s'il n'est pas professionnel de l'automobile et entrainant une impossibilité d'utiliser le véhicule dans ses conditions initiales (rouler pur une voiture...)
C'est une loi , noire sur blanc protégeant les acheteurs.
Sachez que "vendu dans l'état" sur une carte grise n'a aucune valeur juridique. Il n'existe que deux états pour une vente soit avec un contrôle technique pour un usage normal soit avec la mention "pour destruction". Le reste c'est du pipeau juridiquement est c'est une fausse idée.
Le plaignant, je le comprend il a du être furax mais moi je savais rien de tout ce merdier et quand on vend un véhicule on est pénalement responsable de ce que l'on vend sachez le.
Il a eu la chance d'avoir une bonne protection juridique via son assurance : vérifiez la vôtre ça peut vous éviter des frais annexes : expertise, frais de gardiennage, frais d'avocats.
Le vrai coupable c'est le constructeur. Ce vice est un vice de conformité mais moi, petit français de base j'ai pas les moyens d'attaquer Renault et les plaintes collectives en France n'existent pas.
Voilà merci de m'avoir lu, si vous voulez des conseils vous pouvez me joindre en mp ou via ce topic car une chose est sûre c'est que c'est encore frais et je suis devenu assez pointu dans ce genre d'affaire à mon grand désarroi.
Bises, HD.
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
vice caché ? je croyais que le délai était de 7 jours ??
je confonds avec quoi alors ?
je confonds avec quoi alors ?


SeBTiK a écrit : Interdiction de charrier mon p'tit blond. Il roule propre, "safe", tout en envoyant du pâté quand même (et il déboîterait sans souci 90% des gens de ce forum) !
- Doro60
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
ça me rappel vaguement qq chose ton histoire...
Je vais pas en reparler ici, nous on aura le diagnostique lundi... ET on se hésite à la vendre au mec qui voulait nous l'acheter, même si on fait la réparation, On sait vraiment pas quoi faire... plus ça va plus on se dit que la vendre à un casseur serait la meilleure solution. Alors on perd du fric à mort, mais au moins on entendra plus parler de cette voiture...
En tout cas je dirais qu'une seule chose: Renault c'est vraiment de la merde!! Acheter Français qui disaient...
Enfin ne généralisons pas... J'ai une 106, c'est un vrai bijoux, 12 ans qu je l'ai, elle me coute pas un rond, elle consomme pas, bon elle vieilli ça c'est sur! 212000 km et j'espère pouvoir la garder encore très longtemps !
par rapport à cette histoire de coussinet de Bielle, je m’étonne que l'acheteur puisse se retourner contre l vendeur... Peut on vraiment parler de vice caché étant donné que y'a pas moyen de la savoir avant que la voiture tombe en panne!! c'est le genre de truc que tu peux pas prévoir et que tu peux pas savoir avant que le garage t'ai dit "bon ba c'est ça"
Nous jeudi, la voiture fonctionnait très bien, et vendredi... bim!!
ET au final, tu as gagné ou tu as perdu?

Je vais pas en reparler ici, nous on aura le diagnostique lundi... ET on se hésite à la vendre au mec qui voulait nous l'acheter, même si on fait la réparation, On sait vraiment pas quoi faire... plus ça va plus on se dit que la vendre à un casseur serait la meilleure solution. Alors on perd du fric à mort, mais au moins on entendra plus parler de cette voiture...
En tout cas je dirais qu'une seule chose: Renault c'est vraiment de la merde!! Acheter Français qui disaient...
Enfin ne généralisons pas... J'ai une 106, c'est un vrai bijoux, 12 ans qu je l'ai, elle me coute pas un rond, elle consomme pas, bon elle vieilli ça c'est sur! 212000 km et j'espère pouvoir la garder encore très longtemps !
par rapport à cette histoire de coussinet de Bielle, je m’étonne que l'acheteur puisse se retourner contre l vendeur... Peut on vraiment parler de vice caché étant donné que y'a pas moyen de la savoir avant que la voiture tombe en panne!! c'est le genre de truc que tu peux pas prévoir et que tu peux pas savoir avant que le garage t'ai dit "bon ba c'est ça"
Nous jeudi, la voiture fonctionnait très bien, et vendredi... bim!!
ET au final, tu as gagné ou tu as perdu?
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Un acheteur peut se retourner pour vice caché jusqu'à deux ans après une vente.
Moi j'ai vendu cette bagnole 6000 euros et j'ai du rembourser 5500. J'aurais pu récupérer la bagnole mais elle est loin et j'aurais du louer un plateau. Je suis comme toi je ne veux plus voir cette bagnole vu tout ce qu'elle nous a coûté aussi avant (lèves vitres, tableau de bord...)
Sache que même tu ne peux effectivement rien savoir du problème car tu n'es pas mécano et tu ne vas pas ouvrir le moteur pour vendre la bagnole, tu es responsable de ce que tu vends devant la loi. Tu pourras bien sûr prouver ta bonne foi mais si en face le mec veut rien savoir et se fie au code pénal tu es en tort.
Moi j'ai vendu cette bagnole 6000 euros et j'ai du rembourser 5500. J'aurais pu récupérer la bagnole mais elle est loin et j'aurais du louer un plateau. Je suis comme toi je ne veux plus voir cette bagnole vu tout ce qu'elle nous a coûté aussi avant (lèves vitres, tableau de bord...)
Sache que même tu ne peux effectivement rien savoir du problème car tu n'es pas mécano et tu ne vas pas ouvrir le moteur pour vendre la bagnole, tu es responsable de ce que tu vends devant la loi. Tu pourras bien sûr prouver ta bonne foi mais si en face le mec veut rien savoir et se fie au code pénal tu es en tort.
- Doro60
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Encore une loi bien faite !
Je trouve ça hallucinant, cette histoire de vice caché... encore une fois je suis pas vraiment d'accord avec ça! Y'a plein de choses qui peuvent être des vices cachés, mais ça...
ET par rapport au fait que c'est compliqué en tant que particulier de se retourner contre Renault, tu as contacté une asso de défense des consommateurs ? Peut être que eux peuvent faire qq chose?!
Rassure moi t'as pas racheté Renault après?!!
En même temps, nous le mec voulait nous la payer en liquide... donc il doit pas être très clair et je suis pas sûre qu'il ai envie de se retrouver devant un tribunal (même du bon côté)... Enfin bon nous on est pas mal honnête, donc quoi qu'il en soit, on va lui dire ce qui se passe et il verra si il veut toujours l'acheter ou non. A moins qu'on ne lui dise qu'on ne veut plus lui vendre... c'est un vrai dilemme et ça nous bouf la tête depuis 2 jours! On a hâte (ou pas) d'être à demain pour savoir ce que le garage va nous annoncer...

ET par rapport au fait que c'est compliqué en tant que particulier de se retourner contre Renault, tu as contacté une asso de défense des consommateurs ? Peut être que eux peuvent faire qq chose?!
Rassure moi t'as pas racheté Renault après?!!

En même temps, nous le mec voulait nous la payer en liquide... donc il doit pas être très clair et je suis pas sûre qu'il ai envie de se retrouver devant un tribunal (même du bon côté)... Enfin bon nous on est pas mal honnête, donc quoi qu'il en soit, on va lui dire ce qui se passe et il verra si il veut toujours l'acheter ou non. A moins qu'on ne lui dise qu'on ne veut plus lui vendre... c'est un vrai dilemme et ça nous bouf la tête depuis 2 jours! On a hâte (ou pas) d'être à demain pour savoir ce que le garage va nous annoncer...
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Tu sais pour la vendre il faut un contrôle technique valable de - de 6 mois. Sinon c'est une vente pour destruction. Y'a pas d'entre deux au niveau juridique.
En revanche tu peux faire un truc : vendre avec un avenant (ça je connais moins bien) stipulant que l'acheteur est au courant du problème et qu'il renonce à se retourner contre toi si un défaut rentrant sous la cause du vice caché était constaté après la vente. En gros tu peux rajouter une clause dans ton acte de cession te protégeant pour la suite des évènements.
Voilà tiens nous au jus pour la suite demain ok et bon courage c'est que de la ferraille (les pièces de monnaie aussi !)

En revanche tu peux faire un truc : vendre avec un avenant (ça je connais moins bien) stipulant que l'acheteur est au courant du problème et qu'il renonce à se retourner contre toi si un défaut rentrant sous la cause du vice caché était constaté après la vente. En gros tu peux rajouter une clause dans ton acte de cession te protégeant pour la suite des évènements.
Voilà tiens nous au jus pour la suite demain ok et bon courage c'est que de la ferraille (les pièces de monnaie aussi !)

- Doro60
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
A mais y'a aucun soucis avec le CT... elle est passé y'a 15 jours... sauf que le CT il vérifie les organes de sécurité... Il est pas foutu de te dire si y'a un pb mécanique!
On est d'accord c'est que de la ferraille, mais c'est encore une affaire dans laquelle on va laisser des plumes... et on avait pas besoin de ça en ce moment!
On est d'accord c'est que de la ferraille, mais c'est encore une affaire dans laquelle on va laisser des plumes... et on avait pas besoin de ça en ce moment!

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- Doro60
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Bon ba comme prévu je vous tien au courant... la voiture est morte...
si j'ai bien tout compris, y'a un coussinet qui est passé au travers, du coup le vilebrequin a été touché, du coup voilà quoi...
ha Bien sur on peut toujours faire réparer, mais y'en a pour plus de 3500 euros de réparation... plus que ce qu'elle n'est côté, et plus que ce qu'on ne devait la vendre...
donc affaire réglé, elle a choisi pour nous... On a demandé au garage de faire passer un casseur pour savoir combien il nous la reprend... de toute façon on a plus que cette option là, on va pas l'exposer dans notre jardin...
Donc bien les boules, voilà une semaine qui s'annonce bien sympa...
SInon vous pouvez faire une petite quette pour nous?! lol
Doro: moral dans les chaussettes !
si j'ai bien tout compris, y'a un coussinet qui est passé au travers, du coup le vilebrequin a été touché, du coup voilà quoi...
ha Bien sur on peut toujours faire réparer, mais y'en a pour plus de 3500 euros de réparation... plus que ce qu'elle n'est côté, et plus que ce qu'on ne devait la vendre...
donc affaire réglé, elle a choisi pour nous... On a demandé au garage de faire passer un casseur pour savoir combien il nous la reprend... de toute façon on a plus que cette option là, on va pas l'exposer dans notre jardin...
Donc bien les boules, voilà une semaine qui s'annonce bien sympa...

SInon vous pouvez faire une petite quette pour nous?! lol
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- wonderland
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
jcroyais que quand t'étais pas un professionnel de l'automobile en tant que vendeur, tu pouvais pas être tenu de vices cachés... je tombe de ma chaise quoi...
Princesse du poireau bio


- Fast_19
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Quoi comme caisse ?Doro60 a écrit :Bon ba comme prévu je vous tien au courant... la voiture est morte...
Toi t'as vraiment envie de perdre des tunes ...Doro60 a écrit : donc affaire réglé, elle a choisi pour nous... On a demandé au garage de faire passer un casseur pour savoir combien il nous la reprend... de toute façon on a plus que cette option là, on va pas l'exposer dans notre jardin...
Tu fous une annonce sur leboncoin en marquant ce qu'elle a avec un tarif en fonction, tu la vendras sans problème et bien plus cher qu'à une casse. Y'a plein de petits mécanos que ça intéresse pour changer le moteur et se faire une marge à la revente.
Rappelles moi ce que tu as comme moto ?Doro60 a écrit : En tout cas je dirais qu'une seule chose: Renault c'est vraiment de la merde!!
Il m'a pas semblé voir que Suzuki était très réactif à rembourser les bielles qui pétaient alors que les bécanes avaient pas passé les 20000.
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
C'est clair que la casse elle va pas te donner grand chose pour ta caisseFast_19 a écrit :Tu fous une annonce sur leboncoin en marquant ce qu'elle a avec un tarif en fonction, tu la vendras sans problème et bien plus cher qu'à une casse.

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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Fast_19 a écrit :Quoi comme caisse ?Doro60 a écrit :Bon ba comme prévu je vous tien au courant... la voiture est morte...Toi t'as vraiment envie de perdre des tunes ...Doro60 a écrit : donc affaire réglé, elle a choisi pour nous... On a demandé au garage de faire passer un casseur pour savoir combien il nous la reprend... de toute façon on a plus que cette option là, on va pas l'exposer dans notre jardin...
Tu fous une annonce sur leboncoin en marquant ce qu'elle a avec un tarif en fonction, tu la vendras sans problème et bien plus cher qu'à une casse. Y'a plein de petits mécanos que ça intéresse pour changer le moteur et se faire une marge à la revente.Rappelles moi ce que tu as comme moto ?Doro60 a écrit : En tout cas je dirais qu'une seule chose: Renault c'est vraiment de la merde!!
Il m'a pas semblé voir que Suzuki était très réactif à rembourser les bielles qui pétaient alors que les bécanes avaient pas passé les 20000.
Alors c'est une laguna2 de 2004.
Non j'ai pas vraiment envie de perdre des tunes... quoi que de toute façon c'est déjà fait...
mais qu'est ce que tu veux que je foute avec une voiture qui roule plus! la faire remorquer chez moi?(pr payer 200 euros) pour la mettre où?? En Espérant que peut être quelqu'un soit intéresse pour venir la chercher... Laisse tomber! j'ai pas envie de me retrouver avec une épave de voiture pendant 6 mois dans mon jardin!!
De toute façon on attend que le casseur nous contact, puis si on est vraiment pas satisfait de ce qu'il offre on avisera. déjà on a l'intention de faire appel à plusieurs histoire de "faire jouer la concurrence".
Puis là si tu veux, chui tellement dégoûté, que j'ai plus envie de la voir cette voiture, elle me sort par les yeux!
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- Tom34
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Je vois que Fast a eu la même idée que moi 

- Doro60
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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
Ba je vous dis, on va attendre de voir ce que nous propose le casseur... puis je parlerais de votre idée avec mon chéri, parce que bon je suis pas toute seule à décider
(oui oui, je fais partie de ces nanas, qui discute avec leur mec et qui leur impose pas les choses
)

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Re: LITIGE SCENIC SUITE VENTE OCCASION
ça c'est que tu dis parce qu'on peut pas avoir sa versionDoro60 a écrit :Ba je vous dis, on va attendre de voir ce que nous propose le casseur... puis je parlerais de votre idée avec mon chéri, parce que bon je suis pas toute seule à décider![]()
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