Technique pour garder la CG en MTT2

[DukeNukem59]

120€, m'kay

[cocxi]

perso mon assurance, peu importe, le véhicule elle n'a pas de copie de ma carte grise, par contre sur mon contrat il y a bien les données du véhicule qui intéresse mon assurance et que j'ai confirmé être exacte en signant.

Après c’est du cas par cas, pour être sûr, regarde les clauses d'exclusions dans ton contrat d'assurance. Faut pas oublier qu'on signe un contrat d'assurance qui n'a rien à voir avec la lois.(il existe le droits des assurances mais ça ne rentre pas dans les détails des contrats)

Par exemple une assurance pourrait accepter de t'assurer sur route avec un véhicule non homologué, ou au contraire, refuser de t'assurer si tu n'as pas fait examiner ton véhicule dans tel garage. C'est toi qui décide en signant ton contrat si tu es d'accord ou non.

ben le bleu il s'en cogne dans ce sens, t'as le droit de rouler en MTT2 donc qui peut le plus peut le moins, t'es pas obligé de débrider après tout

Point du tout, que ce soit dans un sens ou dans l'autre si le bleu est tatillons et qu'il peut prouver que ta moto est non conforme à ta carte grise, il peut te faire chier, amende et immobilisation du véhicule.

Après on est tous d'accord qu'il y a aucun avantage à ne pas changer ta carte grise, voir même plutôt pas mal de désavantage.

[Olivette75]

Sauf que non. Même si tu signes un contrat avec des clauses illégales, tu peux le rendre caduc. Au final un contrat quel qu'il soit à tout à voir avec la loi (de plus ou moins loin certes). Il peut y avoir des clauses abusives, c'est pas parce que tu signes que l'assureur peut faire ce qu'il veut derrière

[cocxi]

Même si tu signes un contrat avec des clauses illégales, tu peux le rendre caduc. Au final un contrat quel qu'il soit à tout à voir avec la loi (de plus ou moins loin certes)

Toi oui tu peux essayer de le rendre caduc en prouvant des clauses abusives, par contre la société qui te vend le contrat se doit de le respecter.

Reprenons l'exemple de la moto non homologué et que l'assurance te propose un contrat pour t'assurer sur route, le jour ou tu as un accident elle doit rembourser les dégâts que tu as causé. Par contre toi tu peux aller en taule même avant de causer un accident

après je suis d'accord aussi que on peut pas faire des contrats totalement illégaux non plus, mais je pense que pour une carte grise cela dépend vraiment des contrats suivant les assurances.